# Permis de construire de Daubensand (Bas-Rhin) : 49 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 2 de locaux, 5 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 13 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; permis de construire 06708626R0002 ; 49 Rue Principale ; parcelle 0A 1152 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 157 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 06708626R0001 ; 59 Rue Principale ; parcelle 0A 1105 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 3 006 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 06708626R0001 ; 59 Rue Principale ; parcelle 0A 1105 ; 77 m² ; terrain 3 006 m² ; autorisé
- 19/03/2026 ; permis de construire 06708625R0001 ; 15 Rue de la Digue ; parcelle 0A 1132 ; 3 logements, 23 m² ; terrain 401 m² ; autorisé
- 07/10/2025 ; déclaration préalable 06708625R0010 ; 15 Rue de la Digue ; parcelles A 1131, A 1176, A 1177 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 472 m² ; terminé
- 15/07/2025 ; permis de démolir 06708625R0001 ; 72 Rue Principale ; parcelles A 278, A 279 ; terrain 2 463 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; déclaration préalable 06708625R0003 ; 57 Rue Principale ; parcelle A 845 ; 14 m² ; terrain 929 m² ; autorisé
- 26/05/2023 ; permis de construire 06708623R0003 ; 48 Rue Principale ; parcelle A 1123 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 18/04/2023 ; déclaration préalable 06708623R0009 ; 52 Rue Principale ; parcelle A 1144 ; 1 logement ; terrain 228 m² ; autorisé
- 26/01/2023 ; permis de construire 06708622R0006 ; Lotissement Rue de la Digu ; parcelles A 1134, A 1141 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 20/12/2022 ; permis de construire 06708622R0005 ; Rue de la Digue ; parcelles A 1135, A 1142 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 585 m² ; commencé
- 25/11/2022 ; permis de construire 06708622R0003 ; 49 Rue Principale ; parcelles A 1126, A 1129 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 410 m² ; terminé
- 06/10/2022 ; permis d'aménager 06708622R0005 ; 49 Rue Principale ; parcelle A 1126 ; terrain 2 410 m² ; terminé ; MAILLAT PROMOTION
- 30/08/2022 ; permis de construire 06708622R0001 ; 48 Rue Principale ; parcelle A 1124 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 30/08/2022 ; permis de construire 06708622R0002 ; 48 Rue Principale ; parcelle A 1124 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 04/07/2022 ; permis d'aménager 06708622R0003 ; 48 Rue Principale ; parcelle A 1124 ; terrain 825 m² ; terminé ; MAILLAT PROMOTION
- 13/05/2022 ; permis d'aménager 06708622R0002 ; 15 Rue de la Digue ; parcelles A 1011, A 1012, A 531 ; terrain 2 691 m² ; terminé ; SA CONCEPT
- 26/11/2021 ; permis de construire 06708621R0003 ; 48 Rue Principale ; parcelle A 974 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 275 m² ; annulé
- 21/07/2020 ; permis de construire 06708620R0003 ; 15 Rue Principale ; parcelles A 1110, A 1113 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 960 m² ; commencé
- 21/07/2020 ; permis de démolir 06708620R0001 ; 9 Rue de L Eglise ; parcelle A 1067 ; terrain 878 m² ; autorisé
- 22/01/2020 ; permis de construire 06708619R0002 ; Rue  Principale ; parcelle A 559 ; 1 logement, 134 m² ; commencé
- 08/01/2020 ; permis de construire 06708619R0001 ; 16 Rue Principale ; parcelle A 496 ; 1 logement ; terrain 1 211 m² ; terminé
- 16/11/2017 ; permis de construire 06708617R0006 ; 67 B Rue Principale ; parcelle A 1099 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 13/03/2017 ; permis de construire 06708617R0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle A 1063 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 173 m² ; commencé
- 14/02/2017 ; permis de construire 06708616R0014 ; Rappenkopffeld ; parcelle A 559 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 555 m² ; commencé
- 20/01/2017 ; permis de construire 06708616R0013 ; Rappenkopffeld ; parcelles A 1073, A 1096 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 255 m² ; commencé
- 12/01/2017 ; permis de construire 06708616R0010 ; Rue du Maire Landmann ; parcelles A 1046, A 1088 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 06/01/2017 ; permis de construire 06708616R0011 ; 7 Rue de la Digue ; parcelle A 882 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 631 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 06708616R0001 ; Rue du Maire Landmann ; 1 logement, 70 m² ; terminé
- 26/07/2016 ; permis de construire 06708616R0003 ; Rue du Maire Landmann ; parcelle A 1087 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 420 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 06708616R0004 ; 12 A Rue du Maire Landmann ; parcelles A 562, A 1085 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 06708616R0005 ; Rue du Maire Landmann ; parcelle A 630 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 17/06/2016 ; permis de construire 06708616R0002 ; 10 Rue du Maire Landmann ; parcelle A 628 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 12/01/2016 ; permis de construire 06708615R0007 ; 99 Rue Principale ; parcelle A 577 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 11/01/2016 ; permis de construire 06708615R0006 ; 24 Rue de L Eglise ; parcelles A 1014, A 1054, A 940 ; 3 logements ; terrain 4 644 m² ; commencé
- 19/10/2015 ; permis de construire 06708615R0005 ; Rue de la Digue ; parcelles A 1017, A 1021 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 760 m² ; commencé
- 15/10/2015 ; permis d'aménager 06708615R0001 ; 12 Rue du Maire Landmann ; parcelle A 630 ; terrain 4 000 m² ; commencé ; LES CONSTRUCTEURS D'ALSACE
- 11/05/2015 ; permis de construire 06708615R0001 ; Rue du Maire Landmann ; parcelle A 1041 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 1 149 m² ; commencé
- 02/12/2014 ; permis de construire 06708614E0005 ; Rue de Rhinau ; parcelle A 560 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 24/11/2014 ; déclaration préalable 06708614E0005 ; 16 Rue de L Eglise ; parcelle A 946 ; 1 logement ; terrain 1 507 m² ; autorisé
- 02/09/2014 ; permis de construire 06708614E0002 ; Rue de L Eglise ; parcelle A 328 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 964 m² ; commencé
- 28/10/2013 ; permis de construire 06708613E0010 ; 17 Rue de la Digue ; parcelle A 1055 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 01/07/2013 ; permis de construire 06708613E0004 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 721 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 230 m² ; terminé
- 01/07/2013 ; permis de construire 06708613E0005 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 721 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 270 m² ; terminé
- 01/07/2013 ; permis de construire 06708613E0006 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 721 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 01/07/2013 ; permis de construire 06708613E0007 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 271 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 270 m² ; terminé
- 30/05/2013 ; permis de construire 06708613E0003 ; 9 Rue de L Eglise ; parcelle A 949 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 14/03/2013 ; permis d'aménager 06708612S0002 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 1052 ; autorisé
- 04/03/2013 ; permis de construire 06708613E0001 ; 14 Rue de L Eglise ; parcelle A 328 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 137 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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