# Avenue du Doubs, 90100 Delle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.50573, 6.98816 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 90033_0180.

## La parcelle

- Parcelle : BL 95 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 441 m²
- Identifiant : 90033000BL0095
- Feuille : 000 BL 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 3 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 389,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 464 kWh par an, pour 1 456 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, secteur mixte à dominante résidentielle - habitat pavillonnaire, du PLU Delle, en vigueur depuis le 17/12/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 184 de la commune

- 12/11/2020 ; permis de construire 09003320C0004 ; 15 Bi Avenue du Doubs ; parcelle BL 251 ; 2 logements, 160 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/delle-90033/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 15/06/2022 ; vente ; 11 Av du Doubs ; Maison ; 143 000 € ; 89 m² bâtis, 1 156 m² de terrain, 1 607 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,4 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; immeuble, construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A
- 19/06/2024 ; 9 Avenue du Doubs 90100 Delle ; appartement, 41,5 m², construit en 1959 ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jules Ferry (Collège) ; Lycée professionnel Jules Ferry (Lycée, ULIS) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jules Ferry (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 40, dont YOANN CONTRE LE CANCER (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/821036381) ; D&D RENOVATION (D&D RENOVATION) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/911822294) ; AMICALE DU QUARTIER DES VIGNES (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/804618866) ; SCI LES CARIATIDES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/351864285) ; STORY DANCE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/502056583) ; SCI PECNID (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/382665289)
- Voies voisines : Allée des Merles (26 m) https://aucadastre.fr/delle-90033/allee-des-merles-0360.md ; Boulevard sur la Vigne (32 m) https://aucadastre.fr/delle-90033/boulevard-sur-la-vigne-0570.md ; Rue des Rossignols (74 m) https://aucadastre.fr/delle-90033/rue-des-rossignols-0490.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/delle-90033/avenue-du-doubs-0180
La commune : https://aucadastre.fr/delle-90033.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/90033_0180