# Permis de construire de Denney (Territoire de Belfort) : 73 autorisations

De 2013 à 2026 : 48 de logement, 19 de locaux, 3 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; permis de construire 09003426A0001 ; Avenue d'Alsace ; parcelle AC 150 ; 574 m² ; terrain 3 339 m² ; autorisé ; H.R.I.
- 29/05/2026 ; permis de construire 09003426A0002 ; Rue de la Lot ; parcelles AE 80, AE 94 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 994 m² ; commencé
- 06/05/2026 ; permis de construire 09003426A0003 ; 7 Grande Rue ; parcelles AH 203, AH 204 ; 1 logement ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 08/04/2026 ; déclaration préalable 09003426A0007 ; 64 Grande Rue ; parcelle AD 185 ; 1 logement, 5 m² ; terrain 942 m² ; autorisé
- 06/03/2026 ; permis de construire 09003425A0006 ; 8 Impasse des Roches ; parcelles AB 41, B 699 ; 1 logement, 275 m² ; terrain 2 753 m² ; commencé
- 27/01/2026 ; permis de construire 09003425A0003 ; 76 Grand Rue ; parcelles AD 38, AD 39 ; 185 m² ; terrain 8 406 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DENNEY
- 07/11/2025 ; permis de construire 09003425A0004 ; Avenue d'Alsace ; parcelle AC 149 ; 1 721 m² ; terrain 3 430 m² ; autorisé ; LOUP BLANC
- 26/09/2025 ; permis de construire 09003425A0005 ; Grande Rue ; parcelles AD 60, AD 168 ; 1 logement, 245 m² ; terrain 3 251 m² ; autorisé
- 18/06/2024 ; déclaration préalable 09003424A0024 ; 1 Imp des Roches ; parcelle AB 33 ; 8 m² ; terrain 4 287 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 10/01/2024 ; déclaration préalable 09003423A0019 ; 27 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 114 ; 9 m² ; terrain 1 235 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 02/11/2023 ; permis de construire 09003423A0004 ; 6 Impasse des Roches ; parcelles AB 33, AB 44 ; terrain 4 287 m² ; terminé ; DENNEY AUTOMOBILES
- 06/08/2023 ; permis de construire 09003423A0002 ; 2ter Avenue d'Alsace ; parcelle AD 7 ; 10 m² ; terrain 2 602 m² ; terminé ; VAL
- 10/07/2023 ; permis d'aménager 09003422A0001 ; Rue du Fortin ; parcelles AH 98, AH 99, AH 101 ; terrain 7 011 m² ; autorisé ; DOLTIP
- 03/07/2023 ; permis de démolir 09003423A0001 ; Lieu-Dit l'Ile de la Meche ; parcelle ZD 157 ; terrain 196 361 m² ; autorisé
- 05/05/2023 ; permis de construire 09003422A0008 ; 51 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 139 ; 3 m² ; terrain 1 201 m² ; autorisé ; SCI FAMILLE LUDWIG
- 07/04/2023 ; déclaration préalable 09003423A0004 ; 65 Grand Rue ; parcelles AD 57, AD 58 ; terrain 1 886 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DENNEY
- 02/12/2022 ; permis de construire 09003422A0006 ; 1 Rue des Roseaux ; parcelle AD 73 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 5 902 m² ; commencé
- 31/10/2022 ; permis de construire 09003422A0004 ; Grande Rue ; parcelle ZB 322 ; 92 m² ; terrain 16 980 m² ; autorisé
- 22/07/2022 ; permis de construire 09003422C0005 ; 24 Impasse du Placet ; parcelles AH 155, AH 156, AH 157 ; 42 m² ; terrain 1 142 m² ; autorisé
- 29/04/2022 ; permis de construire 09003422A0002 ; 20 B Chemin de la Meche ; parcelles ZD 214, ZD 215 ; 33 m² ; terrain 619 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; déclaration préalable 09003422A0001 ; 55 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 144 ; autorisé ; COMMUNE DE BESSONCOURT
- 20/01/2022 ; permis de construire 09003421A0006 ; 27/29 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 115 ; 408 m² ; terrain 13 963 m² ; terminé ; ECL
- 05/10/2021 ; permis de construire 09003421A0005 ; Grand Rue ; parcelle AE 74 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 767 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 09003420A0003 ; A l'Etang de la Meche ; parcelle ZB 322 ; 518 m² ; terrain 16 980 m² ; commencé
- 18/03/2021 ; permis de construire 09003421A0001 ; 2 Avenue d'Alsace ; parcelle AD 182 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis de construire 09003419A0005 ; Grande Rue ; parcelles AD 175, AD 176, AD 177 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 950 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 09003419A0006 ; Grande Rue ; parcelles AD 177, AD 179 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 927 m² ; commencé
- 03/05/2019 ; permis de construire 09003419A0003 ; Grande Rue ; parcelles AD 175, AD 37, AD 176 ; 4 logements, 477 m² ; terrain 3 903 m² ; terminé
- 08/04/2019 ; permis de construire 09003419A0001 ; Rue des Acacias ; parcelle AH 41 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 02/04/2019 ; permis de construire 09003419A0004 ; Grande Rue ; parcelles AD 175, AD 176, AD 177 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 19/03/2019 ; permis de démolir 09003418A0001 ; Chemin de la Meche ; parcelle ZD 157 ; autorisé
- 01/02/2019 ; permis d'aménager 09003418A0001 ; 72 Grande Rue ; parcelles AD 37, AD 175, AD 176 ; terrain 5 451 m² ; terminé
- 31/01/2019 ; permis de construire 09003418A0007 ; 2 Avenue d'Alsace ; parcelle AD 5 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 597 m² ; commencé
- 04/12/2018 ; permis de construire 09003418A0004 ; Rue des Acacias ; parcelle AH 41 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 04/09/2018 ; permis de construire 09003418A0003 ; 31 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 115 ; 231 m² ; terrain 13 963 m² ; commencé ; ETOILE 90 HOLDING
- 24/07/2018 ; permis de construire 09003418A0002 ; Rue de la Baroche ; parcelle AH 179 ; 71 m² ; terrain 453 m² ; terminé ; SCI ALDO
- 08/04/2018 ; permis d'aménager 09003417A0002 ; 73 Avenue d'Alsace ; parcelle AB 25 ; terrain 2 142 m² ; autorisé ; CESCA CONSTRUCTION SARL
- 30/01/2018 ; permis de construire 09003417A0005 ; Grand Rue ; parcelle AD 169 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 558 m² ; autorisé
- 03/01/2018 ; permis de construire 09003417A0002 ; Rue de la Meche ; parcelle ZD 200 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 1 576 m² ; terminé
- 03/01/2018 ; permis de construire 09003417A0003 ; Rue de la Meche ; parcelle ZD 200 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 2 197 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 03/01/2018 ; permis de construire 09003417A0002 ; Rue de la Meche ; parcelle ZD 200 ; 207 m² ; terrain 1 576 m² ; terminé
- 13/04/2017 ; permis de construire 09003417A0001 ; 1 logement, 160 m² ; terminé
- 01/12/2016 ; permis de construire 09003416A0008 ; 31 Avenue d'Alsace ; parcelle AC 115 ; 928 m² ; terrain 13 963 m² ; autorisé
- 19/09/2016 ; permis de construire 09003416A0005 ; Grande Rue ; parcelle ZD 155 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 558 m² ; autorisé
- 13/07/2016 ; permis de construire 09003416A0003 ; Lotissement le Pre du Gill ; parcelle ZB 497 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 665 m² ; autorisé
- 30/06/2016 ; permis de construire 09003416A0004 ; 12 Rue Pre du Gill ; parcelle AD 54 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 730 m² ; autorisé
- 03/06/2016 ; permis de construire 09003416A0006 ; 2 Rue du Vieux Lavoir ; parcelle AH 26 ; 1 logement ; terrain 844 m² ; autorisé
- 15/04/2016 ; permis de construire 09003416A0002 ; Lotissement le Pre de Gill ; parcelle AD 42 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 610 m² ; commencé
- 08/02/2016 ; permis de construire 09003415A0009 ; Grande Rue ; parcelles ZD 194, ZD 186, ZD 196 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 560 m² ; annulé
- 20/01/2016 ; permis de construire 09003415A0011 ; Grande Rue ; parcelle ZB 490 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 18/09/2015 ; permis de construire 09003415A0007 ; Lotissement le Pre du Gill ; parcelle ZB 486 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/09/2015 ; permis de construire 09003415A0006 ; Lotissement du Pre de Gill ; parcelle ZB 488 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 03/09/2015 ; permis de construire 09003415A0008 ; Lotissement le Pre du Gill ; parcelle ZB 489 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 17/06/2015 ; permis de construire 09003415A0005 ; Grande Rue ; parcelle ZD 194 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 31/03/2015 ; permis de construire 09003415A0002 ; Rue des Roseaux ; parcelles ZD 171, ZD 167 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 462 m² ; commencé
- 31/03/2015 ; permis de construire 09003415A0003 ; Rue des Roseaux ; parcelles ZD 171, ZD 167 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 16/03/2015 ; permis de construire 09003414A0015 ; Lot Pre du Gill ; parcelle ZB 449 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 646 m² ; commencé
- 12/01/2015 ; permis de construire 09003414A0014 ; 85 Grande Rue ; parcelle ZB 191 ; 2 logements, 227 m² ; terrain 600 m² ; autorisé
- 04/11/2014 ; permis de construire 09003414A0012 ; Grande Rue ; parcelle ZB 449 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; permis de construire 09003414A0011 ; Grande Rue ; parcelle ZB 496 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 21/07/2014 ; permis de construire 09003414A0007 ; Lotissement du Pre de Gill ; parcelle ZB 485 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 618 m² ; commencé
- 21/07/2014 ; permis de construire 09003414A0009 ; Grande Rue ; parcelle B 18 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 405 m² ; autorisé
- 19/06/2014 ; permis de construire 09003414A0001 ; 56 Grande Rue ; parcelle ZB 459 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 095 m² ; terminé
- 11/06/2014 ; permis de construire 09003414A0005 ; Lotissement Auguste ; parcelle AA 5 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 603 m² ; annulé
- 25/05/2014 ; permis de construire 09003414A0004 ; Rue Gustave Courtot ; parcelle ZB 29 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 6 095 m² ; terminé
- 17/04/2014 ; permis de construire 09003414A0003 ; Grande Rue ; parcelle ZD 187 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 24/12/2013 ; permis de démolir 09003413A0001 ; 9 Grande Rue ; parcelles OD 292, OD 290, OD 289 ; autorisé
- 14/11/2013 ; permis de construire 09003413A0004 ; 9 Grande Rue 90160 Denney ; parcelles D 116, D 117, D 289 ; 1 logement, 237 m² ; commencé
- 17/10/2013 ; permis de construire 09003413A0003 ; Proximite Rue du Vieux Mou ; parcelles AA 11, AA 10 ; 5 logements, 408 m² ; annulé ; ALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
- 28/08/2013 ; permis de construire 09003413A0002 ; Lot Auguste ; parcelles AA 13, AA 12 ; 556 m² ; annulé ; ALSACE GESTION ET CONSEILS EN IMMOBILIER
- 25/02/2013 ; permis de construire 09003412A0010 ; Lot Auguste ; parcelle AA 4 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 604 m² ; terminé
- 12/02/2013 ; permis de construire 09003412A0011 ; Rue des Roseaux ; parcelle B 164 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 09003412A0013 ; 80 Av D Alsace ; parcelles OB 644, OB 647, OB 648 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 187 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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