# Permis de construire de Desnes (Jura) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 21 de logement, 5 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; permis d'aménager 0391942600001 ; Devant la Ville ; parcelles ZC 180, ZC 10, ZC 127 ; terrain 26 802 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DESNES
- 21/04/2026 ; permis de construire 0391942500005 ; Chemin des Gravieres ; parcelle ZC 236 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 767 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis d'aménager 0391942500001 ; Lac de Desnes ; parcelle ZC 50 ; terrain 17 658 m² ; terminé ; CC BRESSE HAUTE SEILLE
- 20/05/2025 ; permis de démolir 0391942500001 ; 7 Rue St Martin ; parcelle B 443 ; terrain 62 m² ; autorisé
- 22/12/2023 ; permis de construire 03919423P0008 ; 5 Rue des Ecoles ; parcelle B 606 ; terrain 1 254 m² ; commencé ; YCCP
- 06/10/2023 ; permis de construire 03919423P0006 ; Au Village ; parcelle B 887 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 01/07/2022 ; permis de construire 03919422P0005 ; Route de la Plage ; parcelles ZC 59, ZC 60, ZC 61 ; 78 m² ; terrain 142 400 m² ; autorisé ; SNACK & SPLASH
- 11/02/2022 ; permis de construire 03919421P0011 ; Rue Denis Mignerot ; parcelle B 875 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 635 m² ; annulé
- 21/12/2021 ; permis de construire 03919421P0009 ; Rue des Chanerons ; parcelle B 872 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 963 m² ; commencé
- 22/04/2021 ; permis de construire 03919420C0003 ; Rue des Gravieres ; parcelle ZC 237 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé
- 22/01/2021 ; permis de construire 03919420C0002 ; Au Village ; parcelle B 769 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 885 m² ; commencé
- 03/03/2020 ; permis de construire 03919419C0007 ; Rue des Lacs ; parcelle ZC 234 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 165 m² ; terminé
- 03/01/2020 ; permis de construire 03919419C0006 ; Rue des Chanerons ; parcelle B 787P ; 1 logement, 91 m² ; commencé
- 03/09/2019 ; permis de construire 03919419C0002 ; Croix du Moulin ; parcelles ZK 78, ZK 79, ZK 80 ; 20 m² ; terrain 17 640 m² ; terminé ; SARL SOC NOUVELLE ALIMENTS JOLIVET
- 09/08/2019 ; permis de construire 03919419C0001 ; 30 Rue des Chanerons ; parcelle ZH 122 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 4 280 m² ; autorisé
- 09/08/2019 ; permis de construire 03919419C0004 ; 43 Rue de la Tuilerie ; parcelles ZI 41, ZI 43, ZI 56 ; 5 logements, 43 m² ; terrain 39 931 m² ; autorisé
- 12/03/2019 ; déclaration préalable 03919418C0023 ; Base de Loisirs de Desnes ; parcelle ZC 67 ; 13 m² ; autorisé
- 08/02/2019 ; permis de construire 03919418C0011 ; parcelle B 871 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 27/07/2018 ; permis de construire 03919418C0006 ; 14 Chemin du Creuillis ; parcelle ZI 69 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 324 m² ; commencé
- 27/07/2018 ; permis de construire 03919418C0002 ; 5123 Qua la Croix du Moulin ; parcelle ZK 70 ; terrain 7 596 m² ; terminé ; BR LE MOULIN
- 13/12/2016 ; permis de construire 03919416C0003 ; 15 Chemin du Creuillis ; parcelles A 234, A 328 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 293 m² ; autorisé
- 19/08/2016 ; permis de construire 03919416C0002 ; Rue des Chanerons ; parcelles ZH 151, ZH 56 ; 2 logements, 168 m² ; terrain 7 962 m² ; autorisé
- 19/07/2016 ; permis d'aménager 03919414K0001 ; parcelle ZC 91 ; autorisé ; CAP REAL SARL
- 19/06/2015 ; permis de construire 03919415K0002 ; parcelle B 458 ; 1 logement ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 01/08/2014 ; permis de construire 03919414K0003 ; Rue saint Martin ; parcelles B 442, B 439 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 031 m² ; commencé
- 11/04/2014 ; permis de construire 03919414K0002 ; Chem des Gravieres ; parcelle ZC 226 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 661 m² ; commencé
- 08/04/2014 ; permis de construire 03919414K0001 ; Lot les Gravieres ; parcelle ZC 228 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 649 m² ; terminé
- 05/11/2013 ; permis de construire 03919413K0002 ; Rue des Gravieres ; parcelle ZC 227 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 637 m² ; terminé
- 27/02/2013 ; permis de construire 03919412K0008 ; Rue des Gravieres ; parcelle A 160 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 2 455 m² ; terminé
- 05/02/2013 ; permis de construire 03919412K0007 ; Imp de la Bataille ; parcelle ZK 20 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 26 212 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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