# Les Iris, 25870 Devecey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.32544, 6.00782 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25200_i9wl7y.

## La parcelle

- Parcelle : AI 627 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 805 m²
- Identifiant : 25200000AI0627
- Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 5,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 237,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 525 kWh par an, pour 1 484 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zones pavillonnaires destinées aux constructions à usage d'habitation ainsi qu'à la construction de commerces, services, equipements colectifs, activités diverses compatibles avec l'habitat, du PLU Devecey, en vigueur depuis le 26/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (4)

- Réglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
- Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques  - assiette de l'opération > à 5000 m2
- Zone de système d'élimination des déchets - Périmètre de consultation de la DREAL - Périmètre de consultation des installations industrielles classées
- Périmètre de droit de préemption urbain

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 14/04/2023 ; 36 Les Iris 25870 Devecey ; maison, 123,2 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 6 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Voies voisines : Route de Besançon (56 m) https://aucadastre.fr/devecey-25200/route-de-besancon-0004.md ; La Roseraie (63 m) https://aucadastre.fr/devecey-25200/la-roseraie-5ujonk.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/devecey-25200/les-iris-i9wl7y
La commune : https://aucadastre.fr/devecey-25200.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25200_i9wl7y