# Permis de construire de Devecey (Doubs) : 69 autorisations

De 2013 à 2026 : 47 de logement, 15 de locaux, 2 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 36 autorisations et 107 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/04/2026 ; permis de construire 02520026C0001 ; 19 les Trèfles ; parcelle ZD 376 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 763 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis de construire 02520025C0003 ; Route de Bonnay ; parcelle AI 63 ; 46 logements, 3 274 m² ; terrain 7 625 m² ; autorisé ; DEVECEY BONNAY
- 03/03/2026 ; permis de construire 02520025C0003 ; Route de Bonnay ; parcelle AI 63 ; 3 274 m² ; terrain 7 625 m² ; autorisé ; DEVECEY BONNAY
- 13/02/2026 ; permis de démolir 02520026C0001 ; 20 Lotissements les Vernes ; parcelle ZD 347 ; terrain 540 m² ; autorisé
- 06/10/2025 ; permis de construire 02520025C0005 ; 6 Route de Geneuille ; parcelle AI 164 ; 2 logements, 138 m² ; terrain 390 m² ; commencé
- 26/02/2025 ; permis de démolir 02520025C0001 ; 6 Route de Geneuille ; parcelle AI 164 ; terrain 378 m² ; commencé
- 10/07/2024 ; permis de construire 02520024C0006 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 359 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 364 m² ; terminé
- 13/05/2024 ; permis de construire 02520024C0002 ; Lotisssment les Vernes - L ; parcelle ZD 360 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 353 m² ; terminé
- 04/03/2024 ; permis de construire 02520023C0005 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 23 ; 1 logement, 83 m² ; commencé
- 19/02/2024 ; permis de construire 02520023C0004 ; 1 Rue des Charmes ; parcelle AI 136 ; 72 m² ; terrain 612 m² ; terminé ; LLA IMMO
- 24/01/2024 ; permis de construire 02520023C0006 ; Lot N Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 361 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 352 m² ; autorisé ; STC
- 24/01/2024 ; permis de construire 02520023C0007 ; Lot N Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 362 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 352 m² ; autorisé ; STC
- 11/05/2023 ; permis de construire 02520022C0017 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 358 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 286 m² ; terminé ; EOL INVEST
- 18/04/2023 ; permis de construire 02520023C0001 ; Lot03 Lotissement le Clos des C ; parcelle ZD 354 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 476 m² ; terminé
- 06/04/2023 ; permis de construire 02520022C0018 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 367 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 461 m² ; terminé ; EOL INVEST
- 06/04/2023 ; permis de construire 02520022C0019 ; Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 370 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 486 m² ; terminé ; EOL INVEST
- 03/04/2023 ; permis de construire 02520022C0016 ; Chemin des Chenes ; parcelle ZD 352 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 982 m² ; terminé
- 21/12/2022 ; permis de démolir 02520022C0002 ; 15 Route de Bonnay ; parcelle AI 668 ; terrain 2 250 m² ; autorisé ; J.M.A
- 20/12/2022 ; permis de construire 02520022C0010 ; Les Vernes ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 338 m² ; terminé
- 16/12/2022 ; permis de construire 02520022C0013 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 366 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 685 m² ; commencé
- 13/12/2022 ; permis de construire 02520022C0006 ; Rue de la Charriere ; parcelle ZC 52 ; 28 logements, 1 855 m² ; terrain 15 600 m² ; commencé ; BLK PROMOTION
- 02/12/2022 ; permis de construire 02520022C0008 ; Les Vernes ; parcelle ZD 347 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 699 m² ; terminé ; M IMMO
- 02/12/2022 ; permis de construire 02520022C0014 ; Lotissement L Clos des Ve ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 490 m² ; terminé
- 02/12/2022 ; permis de construire 02520022C0015 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 455 m² ; terminé ; MCT
- 17/11/2022 ; permis de construire 02520022C0005 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 17/11/2022 ; permis de construire 02520022C0007 ; Lot 1 Lotissement le Clos des Ve ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 529 m² ; terminé ; STC
- 15/11/2022 ; permis de construire 02520022C0009 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 347 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 540 m² ; terminé ; ATM PROMOTION IMMOBILIERE
- 25/10/2022 ; permis de construire 02520022C0011 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 369 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 571 m² ; terminé
- 25/10/2022 ; permis de construire 02520022C0012 ; Lotissement le Clos des V ; parcelle ZD 372 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 583 m² ; terminé
- 13/05/2022 ; permis de démolir 02520022C0001 ; 15 Route de Bonnay ; parcelle AI 668 ; terrain 2 250 m² ; autorisé ; J.M.A
- 09/05/2022 ; permis de construire 02520022C0002 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 54, AK 55, AK 56 ; 186 m² ; terrain 3 916 m² ; commencé ; SCI ROMALEX
- 20/04/2022 ; permis de construire 02520022C0001 ; Rue du Village ; parcelle AM 274 ; 757 m² ; commencé
- 01/04/2022 ; permis de construire 02520021C0011 ; 8 Rue des Artisans ; parcelles AI 780, AI 784, AI 782 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 373 m² ; commencé ; SCI DELTA IMMO
- 22/02/2022 ; déclaration préalable 02520022C0002 ; 2 Rue des Artisans ; parcelle AI 518 ; terrain 3 675 m² ; autorisé ; SCI IMMOBILIS
- 07/01/2022 ; permis de construire 02520021C0006 ; Chemin des Chenes ; parcelle ZD 319 ; 8 logements, 696 m² ; terrain 14 997 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 06/01/2022 ; permis d'aménager 02520021C0001 ; Chemin des Chenes ; parcelle ZD 319 ; terrain 14 997 m² ; terminé ; CARRE CENTRE EST
- 17/12/2021 ; permis de construire 02520021C0008 ; 8 Route de Vesoul ; parcelle AI 734 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 21/09/2021 ; permis de construire 02520021C0005 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 48, AK 49, AK 50 ; 1 050 m² ; terrain 4 214 m² ; terminé ; SCI CAHOUR DEVECEY
- 14/09/2021 ; permis de construire 02520021C0004 ; 2 Rue du Village ; parcelles AM 272, AM 273, AM 277 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 858 m² ; terminé
- 27/08/2021 ; permis de construire 02520021C0002 ; Route de Bonnay ; parcelles AC 10, AC 255 ; terrain 22 838 m² ; terminé ; COMMUNE DE DEVECEY
- 14/04/2021 ; permis de construire 02520020C0003 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 21, AK 22, AK 24 ; 1 900 m² ; terrain 13 485 m² ; terminé ; P2M
- 04/01/2021 ; permis d'aménager 02520020C0001 ; Les Vernes ; parcelle ZD 23 ; terrain 108 440 m² ; terminé ; TERRITOIRE CONCEPT
- 26/10/2020 ; permis de construire 02520019C0005 ; Route de Bonnay ; parcelles ZB 156, ZB 155, ZB 158 ; 3 453 m² ; terrain 21 444 m² ; terminé ; SCI DES CHARMES
- 01/09/2020 ; permis de démolir 02520020C0001 ; 1 Route de Bonnay ; parcelle AI 163 ; terrain 7 625 m² ; autorisé ; INDIVISION SIRUGUE MICHEL ET JEAN
- 08/06/2020 ; permis de construire 02520020C0001 ; Route de Bonnay ; parcelles ZC 109, ZC 112, ZC 113 ; 275 m² ; terrain 50 850 m² ; terminé
- 05/05/2020 ; permis de construire 02520020C0002 ; Quartier de la Gare ; parcelles AI 819, AI 817 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 301 m² ; terminé
- 17/05/2019 ; permis de construire 02520019C0002 ; 2 Rue de la Rochette ; parcelle AK 4 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 004 m² ; terminé
- 07/05/2019 ; permis de construire 02520019C0003 ; 30 Rue du Chanois ; parcelles AI 611, AI 776, AI 775 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 2 147 m² ; commencé ; DVC APPART
- 26/03/2019 ; permis de construire 02520019C0001 ; Domaine du Chateau ; parcelles AL 163, AL 162 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 19/02/2019 ; permis de construire 02520018C0005 ; 6 Route de Besancon ; parcelle AI 714 ; 6 logements ; terrain 788 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 07/09/2018 ; permis de construire 02520018C0004 ; Rue des Artisans ; parcelle AI 620 ; 30 m² ; terrain 4 458 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 18/07/2018 ; permis de construire 02520018C0003 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 74, AK 75, AK 76 ; 602 m² ; terrain 10 765 m² ; terminé ; BATIFRANC
- 17/07/2018 ; permis de construire 02520018C0002 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 48, AK 49, AK 50 ; 611 m² ; terrain 4 214 m² ; autorisé ; SCI CAHOUR DEVECEY
- 30/04/2018 ; permis de construire 02520018C0001 ; Domaine de Chateau ; parcelle AL 161 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 02520017C0002 ; Domaine du Chateau ; parcelles AL 162, AL 163 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 1 324 m² ; annulé
- 28/12/2016 ; permis de construire 02520016C0004 ; Route de Vesoul ; parcelles AI 790, AI 788 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 163 m² ; commencé
- 17/12/2016 ; permis de construire 02520016C0003 ; Rue du Chateau ; parcelle AL 28 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 2 360 m² ; commencé
- 29/09/2016 ; permis de construire 02520016C0002 ; Route de Vesoul ; parcelle AI 655P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 774 m² ; terminé
- 18/02/2016 ; permis de construire 02520015C0009 ; Route de Vesoul ; parcelles AI 783, AI 787 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 23/09/2015 ; permis de construire 02520015C0006 ; Rue de Sodetal ; parcelles AK 74, AK 75, AK 76 ; 327 m² ; terrain 10 742 m² ; annulé ; BATIFRANC
- 11/05/2015 ; permis de construire 02520015C0003 ; Rue des Artisans ; parcelle AI 674 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 952 m² ; terminé
- 24/09/2014 ; permis de construire 02520014C0002 ; Rue des Vignes ; parcelles AM 263, AM 265 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 811 m² ; terminé
- 04/12/2013 ; permis de construire 02520013C0004 ; Rue des Vignes ; parcelles AM 82, AM 81 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 810 m² ; terminé
- 19/11/2013 ; permis de construire 02520013C0003 ; 3 Route de Besancon ; parcelles AI 752, AI 751, AI 749 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 759 m² ; terminé
- 19/08/2013 ; permis de construire 02520013C0002 ; 3 Rte de Vesoul ; parcelles AI 352, AI 351, AI 6 ; 271 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02520012C0011 ; Rte de Bonnay 25870 Devece ; parcelles ZC 186, ZC 185, ZC 183 ; 6 logements, 210 m² ; terrain 2 315 m² ; terminé
- 07/06/2013 ; permis de construire 02520013C0001 ; 7 Rte de Vesoul ; parcelles AI 342, AI 339 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 3 221 m² ; terminé
- 28/03/2013 ; permis de construire 02520012C0012 ; Rue des Vignes ; parcelles AM 81, AM 82 ; 8 logements, 779 m² ; terrain 3 143 m² ; terminé ; CARRE EST
- 19/02/2013 ; permis de construire 02520012C0010 ; Lot Derriaãâaãâšre le Village ; parcelle AM 219 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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