# Passage Benoît, 76250 Déville-lès-Rouen : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.46132, 1.05378 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76216_0101.

## La parcelle

- Parcelle : AM 644
- Contenance : 47 m²
- Identifiant : 76216000AM0644
- Feuille : 000 AM 01, échelle 1:1000, édition 12
- Bâtiment au point : 5,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 24,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 197 kWh par an, pour 1 325 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAB-2, zone urbaine mixte à dominante habitat de centralité, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (5)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
- Zone de 100m autour du réseau autoroutier et 75m autour des RGC
- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 30m
- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 300m
- Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 6 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 16 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Institut-Sainte-Marie (Collège, privé) ; Ecole élémentaire Georges Charpak (Ecole) ; Ecole élémentaire Jean-Jacques Rousseau (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Emile Bitschner (Ecole) ; Ecole primaire privée Sainte Marie (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 331, dont SEC DEPART OFFICE COOPER ECOLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/334850716) ; CONVIVIO-HR (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338939101) ; BIO LBS (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/394436331) ; COMMUNE DE DEVILLE LES ROUEN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217602168) ; BROCHARD ET FILS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/352445639) ; SCM CAILLYDOC (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/881084024)
- Voies voisines : Route de Dieppe (12 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/route-de-dieppe-0220.md ; Rue Gambetta (20 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/rue-gambetta-0340.md ; Rue de Colmieu (47 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/rue-de-colmieu-0180.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/passage-benoit-0101
La commune : https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76216_0101