# Route du Bois Archevêque, 76250 Déville-lès-Rouen : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.47398, 1.05377 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 76216_0122.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 86,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 141 kWh par an, pour 1 304 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCO, zone urbaine mixte à dominante habitat individuel, du PLUi Metropole Rouen Normandie, en vigueur depuis le 31/03/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
- Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 300m
- Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 16 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 9 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jules Verne (Collège, ULIS) ; Ecole maternelle Ernest Crétay (Ecole) ; Ecole primaire Léon Blum (Ecole) ; Lycée professionnel Bernard Palissy (Lycée, ULIS, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 42, dont SEC DEPART OFFICE COOPER ECOLE (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/334850716) ; COMMUNE DE DEVILLE LES ROUEN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217602168) ; CHAMPIS EN SEINE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/900252560) ; JUDO CLUB DEVILLE LES ROUEN (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/393027172) ; COMPAGNIE BESTIA (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/884538281) ; SCI LA CASTAGNOLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834140394)
- Voies voisines : Impasse du Bois Archevêque (46 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/impasse-du-bois-archeveque-0120.md ; Impasse Joliot Curie (71 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/impasse-joliot-curie-0470.md ; Rue René Coty (84 m) https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/rue-rene-coty-0670.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216/route-du-bois-archeveque-0122
La commune : https://aucadastre.fr/deville-les-rouen-76216.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/76216_0122