# Permis de construire de Dévoluy (Hautes-Alpes) : 253 autorisations

De 2013 à 2026 : 168 de logement, 65 de locaux, 20 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 73 autorisations et 54 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2026 ; permis de construire 0051392600003 ; Rd Na 317 ; parcelles E 420, E 429 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 524 m² ; autorisé ; KENZO
- 08/07/2026 ; permis de construire 0051392600008 ; Impasse de Serre Long ; parcelles L 899, L 900 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 947 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0051392600005 ; Le Collet ; parcelles A 617, A 619 ; 168 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé
- 05/06/2026 ; permis de construire 0051392600005 ; Le Collet ; parcelles A 617, A 619 ; 168 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé
- 02/06/2026 ; permis de construire 0051392600010 ; Beaume Basse ; parcelle K 1350 ; 57 m² ; terrain 4 453 018 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 15/05/2026 ; permis de construire 0051392600006 ; Rioupes ; parcelle L 601 ; 242 m² ; terrain 9 070 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0051392600002 ; Le Devant ; parcelles G 122, G 123 ; 242 m² ; terrain 15 200 m² ; autorisé
- 02/04/2026 ; déclaration préalable 0051392600004 ; 3bis Rue des Baumettes ; 1 logement, 84 m² ; terrain 170 m² ; autorisé
- 04/03/2026 ; permis de construire 0051392500015 ; Impasse de la Berche ; parcelle AA 55 ; 1 logement, 12 m² ; terrain 10 436 m² ; autorisé ; SCI MG IMMO
- 10/02/2026 ; permis de construire 0051392500017 ; 31 Rue Serre du Seigle ; parcelle 08 494 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 04/02/2026 ; permis de construire 0051392500016 ; La Combe d'Agn Ières ; parcelle A 655 ; 1 logement, 115 m² ; autorisé
- 02/02/2026 ; permis de construire 0051392500014 ; Lotissement les Lapiaz ; parcelles I 1225, I 1242 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 744 m² ; autorisé
- 18/12/2025 ; permis de construire 0051392500013 ; Route de Rocher Rond ; parcelle G1 517 ; 1 logement, 362 m² ; terrain 9 515 m² ; autorisé ; LORENZO
- 18/12/2025 ; permis d'aménager 0051392500001 ; Route du Col du Noyer ; parcelle E 501 ; terrain 2 447 m² ; autorisé ; NOVELIA AMENAGEMENT
- 14/10/2025 ; permis de construire 0051392500011 ; 23 Rue de Chicateou ; parcelle E 476 ; 1 logement ; terrain 898 m² ; autorisé
- 30/09/2025 ; permis de construire 0051392500010 ; Le Serre Pelier ; parcelle A 717 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 126 m² ; autorisé
- 01/09/2025 ; permis de construire 0051392500009 ; 13 Chemin du Bonnet Rouge ; parcelle I 1234 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 710 m² ; autorisé ; ALELICHIA
- 08/08/2025 ; permis de construire 0051392500008 ; 21 Chemin de la Montee du Clo ; parcelle M 721 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 525 m² ; terminé ; LE MOULESTRE
- 30/06/2025 ; permis de construire 0051392500001 ; parcelles AA 110, K 122, K 1036 ; 60 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 18/03/2025 ; déclaration préalable 0051392500004 ; 1/3 Impasse du Lavoir ; parcelle B 34 ; 1 logement ; terrain 145 m² ; autorisé
- 17/03/2025 ; permis de construire 00513924H0020 ; Impasse la Poua des Clot ; parcelle E 463 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 975 m² ; commencé
- 13/03/2025 ; permis de construire 00513924H0024 ; 53 Route de Grand Ferrand ; parcelles A 78, A 79 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 850 m² ; commencé
- 26/02/2025 ; permis de construire 00513924H0019 ; Pra Grand ; parcelles H 11, H 487 ; 522 m² ; terrain 15 792 m² ; commencé ; GAEC DU PIC DE BURE
- 10/02/2025 ; permis de construire 00513924H0023 ; Le Vallon des Cerfs ; parcelle L 1017 ; 1 logement, 237 m² ; terrain 515 m² ; commencé
- 04/12/2024 ; déclaration préalable 00513924H0042 ; Front de Neige ; parcelle AA 260 ; 19 m² ; terrain 22 160 m² ; autorisé ; SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY
- 02/12/2024 ; permis de construire 00513924H0018 ; Impasse de Beaume Baisse ; parcelles AA 217, AA 217 ; 4 logements, 830 m² ; terrain 1 012 m² ; autorisé ; ACTI INVESTISSEMENTS
- 08/10/2024 ; permis de construire 00513924H0014 ; Les Martins ; parcelles A 614, A 615 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 2 060 m² ; commencé
- 15/07/2024 ; déclaration préalable 00513924H0014 ; 14 Rue de la Ribiere ; parcelles B 690, B 698 ; 12 m² ; terrain 514 m² ; autorisé
- 28/06/2024 ; permis de construire 00513924H0009 ; Superdevoluy ; parcelles AA 110, AA 110, AA 154 ; 60 m² ; terrain 270 359 m² ; terminé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 28/05/2024 ; permis de construire 00513924H0005 ; 117 Route du Col du Noyer ; parcelles F 507, F 507, F 508 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 3 890 m² ; autorisé
- 21/05/2024 ; permis de construire 00513924H0001 ; La Neyrette ; parcelle G 576 ; 207 m² ; terrain 10 784 m² ; commencé ; LA NEYRETTE
- 07/05/2024 ; permis de construire 00513924H0007 ; 13 Rte de Charbounasse ; parcelles A 493, A 494 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 2 880 m² ; commencé
- 23/04/2024 ; permis de construire 00513924H0008 ; 3 Rue des Baumettes ; parcelles E 11, E 13, E 13 ; 2 logements, 20 m² ; terrain 342 m² ; commencé ; SCI LE CLUB DES CINQ
- 19/03/2024 ; permis de construire 00513923H0018 ; Champs Besson ; parcelles I 1085, I 471, I 1112 ; 247 m² ; terrain 4 735 m² ; commencé ; INSTITUT RADIO ASTRONOMIE MILLIMETRIQUE
- 15/02/2024 ; permis de construire 00513924H0003 ; Lot N 4 ; parcelle AA 301 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 561 m² ; commencé
- 14/02/2024 ; permis de construire 00513923H0015 ; Impasse des Pins Crochets ; parcelle AA 277 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 392 m² ; autorisé
- 28/11/2023 ; permis de construire 00513923H0012 ; Route de Serre Gautier ; parcelles D 640, D 640, D 643 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 230 m² ; commencé
- 03/10/2023 ; déclaration préalable 00513923H0029 ; Le Roc d'Aurouze ; parcelle 0C 12 ; 16 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; ROYAL SKI TEAM
- 19/09/2023 ; déclaration préalable 00513923H0028 ; Chemin de la Pinatelle ; parcelle 0F 605 ; terrain 1 121 m² ; autorisé
- 08/08/2023 ; permis de construire 00513923H0008 ; 8 Chem du Bonnet Rouge Lot les la ; parcelle L 1227 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 08/08/2023 ; permis de construire 00513923H0009 ; Le Vallon des Cerfs ; parcelles L 1003, L 1013, L 1013 ; 1 logement, 285 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé ; MOCA
- 19/06/2023 ; permis de construire 00513923H0007 ; 16 Rte de la Chabournasse ; parcelle A 241 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 785 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 00513923H0005 ; Lot la Reserve ; parcelle OL 967 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 501 m² ; commencé ; ADRI-AV
- 31/05/2023 ; permis de construire 00513923H0003 ; 11 Lot les Lapiaz ; parcelle I 1229 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 717 m² ; commencé ; SCI FAURE & FILS
- 22/05/2023 ; permis de construire 00513923H0004 ; Rue des Chaumattes ; parcelle L 797 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 444 m² ; commencé ; SCI CINQ
- 22/05/2023 ; permis d'aménager 00513923H0001 ; Route de Superdevoluy ; parcelle AA 154 ; 15 m² ; terrain 44 896 m² ; terminé ; DEVOLUY SCOOT KID
- 22/05/2023 ; permis d'aménager 00513923H0001 ; Route de Superdevoluy ; parcelle AA 154 ; terrain 44 896 m² ; terminé ; DEVOLUY SCOOT KID
- 20/04/2023 ; déclaration préalable 00513923H0012 ; Rte du Col du Noyer ; parcelle F 59 ; 53 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/03/2023 ; déclaration préalable 00513923H0007 ; Le Charnier ; parcelle F 580 ; 15 m² ; terrain 1 742 560 m² ; autorisé ; GROUPEMENT PASTORAL DE ST DISDIER
- 03/01/2023 ; permis de construire 00513922H0020 ; Le Piboulas ; parcelles G 500, G 507, G 510 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 4 658 m² ; commencé
- 19/12/2022 ; permis de construire 00513922H0022 ; Chemin du Vivier ; parcelle A 604 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00513922H0016 ; Le Collet ; parcelle A 608 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 614 m² ; commencé
- 11/10/2022 ; déclaration préalable 00513922H0037 ; Pra Cloutet - le Bois Rond ; parcelles H 123, H 124 ; 17 m² ; terrain 3 040 m² ; autorisé
- 10/10/2022 ; permis de construire 00513922H0013 ; Route de Serre Pelier ; parcelle A 717 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 13/09/2022 ; permis de construire 00513922H0012 ; Rue de Chicateou ; parcelle E 471 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 526 m² ; commencé ; ABST DEVELOPPEMENT
- 29/08/2022 ; permis de construire 00513922H0014 ; 40 Route du Col du Noyer ; parcelle F 562 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 29/08/2022 ; permis de construire 00513922H0015 ; Chem de L Aubrespis ; parcelles F 506, F 506P, F 150P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 02/08/2022 ; permis de construire 00513922H0009 ; Col du Festre ; parcelle F 675 ; 1 logement ; autorisé
- 02/08/2022 ; permis de construire 00513922H0010 ; Lot11 Rue des Flocons du Soleil ; parcelle AA 302 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 02/08/2022 ; déclaration préalable 00513922H0023 ; 7 Rond-Point du Prayau ; parcelle AA 252 ; 53 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé ; CC BUECH-DEVOLUY
- 27/06/2022 ; permis de construire 00513922H0004 ; Le Poua des Clots ; parcelles E 447, E 448 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 944 m² ; commencé
- 10/05/2022 ; permis de construire 00513922H0008 ; Les Costes ; parcelles M 725, M 209, M 208 ; 42 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU LES CHANTERELLES
- 27/04/2022 ; permis de construire 00513922H0006 ; 16 Rte de la Chabournasse ; parcelles A 241, A 240 ; 46 m² ; terrain 2 485 m² ; autorisé
- 21/04/2022 ; permis de construire 00513921H0044 ; Le Collet ; parcelle A 238 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 089 m² ; commencé
- 12/04/2022 ; permis de construire 00513922H0002 ; Hameau du Collet ; parcelle A 604 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 930 m² ; annulé
- 28/03/2022 ; permis de construire 00513922H0003 ; Crete des Beaumes ; parcelle 0L 89 ; 20 m² ; terrain 141 770 m² ; annulé ; PHOENIX FRANCE INFRASTRUCTURES
- 03/03/2022 ; permis de construire 00513921H0038 ; Lot 1 Lot le Vallon des Cerfs ; parcelles L 984, L 1007 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 521 m² ; autorisé
- 19/01/2022 ; permis de construire 00513921H0042 ; 27 Chemin de Versane ; parcelles D 1460, D 1459 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 559 m² ; commencé
- 18/01/2022 ; permis de construire 00513921H0039 ; Lot 7 Lot le Grand Ferrand ; parcelle AA 313 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 463 m² ; commencé
- 06/01/2022 ; permis de construire 00513921H0041 ; Lot 6 le Vallon des Cerfs ; parcelles L 983, L 995, L 996 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 764 m² ; autorisé ; LE CHALET DU LOU
- 04/01/2022 ; permis de construire 00513921H0034 ; 7 Lot. le Vallon des Cerfs ; parcelles L 998, L 997, L 982 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 072 m² ; commencé
- 04/01/2022 ; permis de construire 00513921H0040 ; Le Vallon des Cerfs ; parcelle L 339 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 907 m² ; annulé ; MOCA
- 04/01/2022 ; permis de construire 00513921H0043 ; Le Vallon des Cerfs ; parcelle L 985 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 581 m² ; autorisé ; LA ROSALIE DES ALPES
- 11/12/2021 ; permis de construire 00513921H0032 ; Le Collet ; parcelle A 238 ; 1 logement, 140 m² ; annulé
- 08/12/2021 ; déclaration préalable 00513921H0049 ; Aurouze Agniere ; parcelle C 11 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 4 891 897 m² ; terminé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 02/12/2021 ; permis de construire 00513921H0037 ; La Joue du Loup ; parcelles L 736, L 768 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 382 m² ; autorisé
- 18/10/2021 ; permis de construire 00513921H0029 ; 23 Rte de Serre Gautier ; parcelle D 85 ; terrain 503 m² ; commencé
- 13/09/2021 ; permis de construire 00513921H0027 ; Maubourg ; parcelles A 184, A 183 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 17/08/2021 ; permis de construire 00513921H0014 ; L Eglise ; parcelles D 669, D 665 ; 2 logements, 215 m² ; terrain 662 m² ; commencé
- 03/08/2021 ; permis de construire 00513921H0026 ; 4 Lot le Vallon des Cerfs ; parcelles L 1005, L 1004 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 26/07/2021 ; permis de construire 00513921H0018 ; La Beaume de Baisse ; parcelle K 1268 ; 579 m² ; terrain 3 233 m² ; terminé ; SCI ALTITUDE DEVELOPPEMENT
- 20/07/2021 ; permis de construire 00513921H0015 ; Champ Long - St Etienne ; parcelles 0E 524, 0E 525 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 2 484 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 00513921H0021 ; La Combe ; parcelle A 717 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 126 m² ; annulé
- 08/07/2021 ; permis de construire 00513921H0013 ; Lot la Reserve  - Lot N  1 ; parcelle L 965 ; 1 logement, 280 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 08/07/2021 ; permis de construire 00513921H0019 ; Lot 5 Lot la Reserve ; parcelle L 969 ; 1 logement, 288 m² ; terrain 498 m² ; commencé ; LE CHABY
- 08/07/2021 ; permis de construire 00513921H0020 ; Lot 3 - Lotis le Grand Ferrand ; parcelle AA 299 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 620 m² ; commencé
- 06/07/2021 ; permis de construire 00513921H0012 ; Giers le Courtil ; parcelle M 568 ; 1 logement ; terrain 150 m² ; terminé ; LE CHAMP REYNIER
- 21/06/2021 ; permis de construire 00513921H0017 ; Lot 19 - Lotissement le Grand ; parcelle B 531 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 16/06/2021 ; permis de construire 00513921H0010 ; Maubourg ; parcelle A 77 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 2 035 m² ; commencé ; F.A.P.
- 16/06/2021 ; permis de construire 00513921H0016 ; Lot le Grand Ferrand - Lot N ; parcelle AA 301 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 561 m² ; annulé ; FROZEN
- 26/04/2021 ; permis de construire 00513921H0002 ; Agnieres ; parcelle A 716 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 929 m² ; autorisé ; SCI LES 3R
- 26/04/2021 ; permis de construire 00513921H0005 ; 8 Lotissement le Grand Ferra ; parcelle AA 312 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 440 m² ; commencé
- 12/04/2021 ; permis de construire 00513921H0001 ; La Combe-le Collet ; parcelles A 293, A 294 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 31/03/2021 ; permis de construire 00513921H0003 ; Lot le Vallon des Cerfs-Lot N ; parcelle L 980 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 359 m² ; terminé ; EDALEX
- 22/03/2021 ; permis de construire 00513920H0026 ; Hameau de Rioupes ; parcelle L 387 ; 1 logement ; terrain 282 m² ; commencé
- 01/03/2021 ; déclaration préalable 00513921H0005 ; Le Courtil ; parcelle M 787 ; terrain 419 m² ; autorisé
- 09/02/2021 ; permis de construire 00513920H0025 ; La Combe Agnieres ; parcelle A 656 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 965 m² ; terminé
- 02/02/2021 ; permis de construire 00513920H0024 ; Le Haut du Collet ; parcelle A 238 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 010 m² ; annulé
- 28/01/2021 ; permis de construire 00513920H0022 ; 79 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 05/01/2021 ; déclaration préalable 00513920H0056 ; Les Auches ; parcelle E 565 ; 53 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 07/12/2020 ; permis de construire 00513920H0021 ; Clos Lachaup ; parcelle B 494 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 400 m² ; annulé
- 03/12/2020 ; permis de construire 00513920H0023 ; 12 Lot le Vallon des Cerfs ; parcelle L 964 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 504 m² ; autorisé ; JABERT
- 07/11/2020 ; permis de construire 00513920H0010 ; Chem du Col du Rabou ; parcelle G 86 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 660 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 00513920H0016 ; Lot le Vallon du Loup ; parcelles L 897, L 883, L 894 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 027 m² ; terminé ; SCI LA COLLINE
- 02/11/2020 ; permis de construire 00513920H0017 ; Lot le Grand Serre ; parcelles B 498, B 519 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; autorisé
- 25/10/2020 ; permis de construire 00513920H0011 ; Lot le Grand Ferrand ; parcelle AA 298 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 17/10/2020 ; permis de construire 00513920H0012 ; Combes-Agnieres ; parcelle A 485 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 063 m² ; autorisé
- 25/08/2020 ; permis de construire 00513920H0014 ; Serre Serret ; parcelle L 913 ; 2 logements, 246 m² ; terrain 611 m² ; terminé
- 23/08/2020 ; permis de construire 00513920H0009 ; Truziaud ; parcelles F 593, F 521, F 520 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 2 488 m² ; autorisé
- 27/07/2020 ; permis de construire 00513920H0008 ; Lotissement  le Grand Ferr ; parcelle AA 300 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 22/06/2020 ; permis de construire 00513920H0004 ; Chantegraille - Agnieres ; parcelle A 727 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 m² ; commencé
- 08/06/2020 ; permis de construire 00513920H0006 ; Lot le Vallon des Cerfs ; parcelles 0L 964, 0L 913 ; 8 logements, 198 m² ; commencé ; ACTI INVESTISSEMENTS
- 19/05/2020 ; permis de construire 00513920H0003 ; La Joue du Loup ; parcelle B 552 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 16/03/2020 ; permis de construire 00513919H0019 ; La Neyrette   St Disdier ; parcelle G 576 ; 53 m² ; terrain 10 784 m² ; autorisé
- 13/02/2020 ; permis de construire 00513920H0001 ; 4 Lot la Reserve - Serre Serret ; parcelle L 968 ; 1 logement, 299 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; permis de construire 00513919H0029 ; Lot les Coulettes ; parcelles OL 795, OL 794 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 825 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; permis de construire 00513919H0027 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé ; CHALET CHARDON
- 13/01/2020 ; permis de construire 00513919H0026 ; parcelle G 600 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 421 m² ; autorisé
- 19/12/2019 ; permis de construire 00513919H0024 ; Saint Martin ; parcelle D 658 ; 1 logement, 195 m² ; autorisé
- 09/12/2019 ; permis de construire 00513919H0023 ; Champ de Derriere ; parcelle C 116 ; 128 m² ; terrain 10 626 m² ; terminé ; GAEC DE LA COMBETTE
- 05/12/2019 ; permis de construire 00513919H0022 ; Maubourg A Agnieres ; parcelle A 720 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 02/12/2019 ; permis de construire 00513919H0021 ; Hameau de Maubourg ; parcelles A 722, A 721, A 719 ; 1 logement, 205 m² ; terrain 1 620 m² ; commencé
- 26/11/2019 ; permis de construire 00513919H0020 ; Lot 9 Rue des Flocons de Neige ; parcelle AA 311 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 22/10/2019 ; permis de construire 00513919H0016 ; Aurouze - Agnieres ; parcelle OC 2 ; 41 m² ; terrain 258 000 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 17/10/2019 ; permis de construire 00513919H0018 ; Lot le Vallon des Loups ; parcelle 0L 906 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 394 m² ; commencé ; MILLENIUM MEDICAL MARSEILLE
- 19/09/2019 ; permis de construire 00513919H0012 ; Combe-Agnieres ; parcelle OA 485 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 2 063 m² ; annulé
- 11/09/2019 ; permis d'aménager 00513919H0001 ; Chemin des Chaumates ; parcelles OL 964, OL 913, OL 912 ; terminé ; ACTI INVESTISSEMENTS
- 22/08/2019 ; permis de construire 00513919H0009 ; Rioupes ; parcelle L 631 ; 600 m² ; terrain 26 258 m² ; terminé
- 20/08/2019 ; permis de construire 00513919H0017 ; Les Sagnes - Lacombe ; parcelle OE 435 ; 79 m² ; terrain 1 045 m² ; commencé ; LE MARECHAL
- 06/08/2019 ; permis de construire 00513919H0008 ; Le Grand Serre ; parcelle B 495 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 06/08/2019 ; permis de construire 00513919H0014 ; L Adroit des Garcins ; parcelle OC 426 ; 40 m² ; terrain 4 817 m² ; autorisé
- 22/07/2019 ; permis de construire 00513919H0010 ; Front de Neige ; parcelles K 120, AA 110, K 122 ; 395 m² ; terrain 67 738 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 22/07/2019 ; permis de construire 00513919H0011 ; La Joue du Loup ; parcelles AA 88, AA 260 ; 253 m² ; terrain 69 290 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 17/06/2019 ; permis de construire 00513919H0007 ; Lotissement  les Lapias ; parcelle I 1232 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 712 m² ; commencé
- 25/04/2019 ; permis de construire 00513919H0006 ; Lotissement le Grand Serre ; parcelle B 566 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 22/04/2019 ; permis de construire 00513919H0003 ; Chemin de Lachaup ; parcelles OG 601, OG 602, OG 150 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 913 m² ; autorisé ; LA VIEILLE GRANGE 1450
- 18/04/2019 ; permis de construire 00513919H0001 ; Super Devoluy ; parcelle OK 1256 ; 39 m² ; terrain 1 783 m² ; autorisé ; HOTEL CLUB CHALETS MARGOT
- 16/04/2019 ; permis de construire 00513919H0004 ; Superdevoluy - St Etienne de Devoluy ; parcelle OK 1350 ; 31 m² ; terrain 4 453 018 m² ; commencé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 05/02/2019 ; permis de construire 00513918H0020 ; Rioupes ; parcelle OL 601 ; 434 m² ; terrain 9 070 m² ; commencé
- 19/09/2018 ; permis de construire 00513918H0017 ; Agnieres en Devoluy ; parcelles OD 1459, OD 1460 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 559 m² ; annulé
- 29/08/2018 ; permis d'aménager 00513918H0001 ; Route Departementale N 17 ; parcelle E 501 ; autorisé
- 18/08/2018 ; permis de construire 00513918H0015 ; Boucle des Genevriers ; parcelle AA 41 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 23/07/2018 ; permis de construire 00513918H0013 ; Rd 17 ; parcelle F 25 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 23/07/2018 ; permis de construire 00513918H0005 ; Le Pre - St-Etienne-en-Dev ; parcelles E 565, E 566, E 567 ; 1 076 m² ; terrain 10 046 m² ; autorisé
- 23/07/2018 ; permis de construire 00513918H0006 ; Les Coutieres - Agnieres ; parcelle F 794 ; 249 m² ; terrain 1 452 m² ; terminé ; LES COUTTIERES
- 12/07/2018 ; permis d'aménager 00513918H0002 ; Vois des Chaumattes ; parcelle L 345 ; terrain 2 570 m² ; autorisé
- 02/07/2018 ; permis de construire 00513918H0010 ; Hameau de Maubourg ; parcelles A 184, A 183 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 02/07/2018 ; permis de construire 00513918H0012 ; All des  Pins Crochets ; parcelle AA 51 ; 243 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 00513918H0009 ; La Chaup ; parcelle G 578 ; 1 logement, 83 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 00513918H0007 ; parcelles B 511, B 522 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 27/05/2018 ; permis de construire 00513918H0004 ; Le Courtil ; parcelles M 721, M 722, M 724 ; 1 logement ; terrain 8 732 m² ; autorisé ; LE MOULESTRE
- 01/05/2018 ; permis de construire 00513918H0001 ; parcelles E 500, E 243 ; 810 m² ; terrain 9 061 m² ; commencé ; LE GENDRON
- 01/05/2018 ; permis de construire 00513918H0002 ; La Cassette A Maubourg ; parcelle A 476 ; 300 m² ; terminé
- 21/03/2018 ; permis de construire 00513918H0003 ; Les Coutieres - Agnieres ; parcelles F 800, F 799, F 795 ; 1 logement ; terrain 934 m² ; terminé
- 28/02/2018 ; permis de construire 00513917H0025 ; La Joue du Loup ; parcelles AA 276, AA 74 ; 44 logements, 2 130 m² ; terrain 2 747 m² ; commencé ; SCI LES CHAMOIS
- 16/02/2018 ; permis de construire 00513917H0026 ; La Joue du Loup ; parcelles AA 276, AA 204, AA 74 ; 559 m² ; terrain 1 376 m² ; commencé ; SCI PLB
- 27/01/2018 ; permis de construire 00513917H0028 ; L Eglise ; parcelles D 642, D 639 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 21/01/2018 ; permis de construire 00513917H0027 ; Le Vivier ; parcelle G 677 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 462 m² ; autorisé
- 17/01/2018 ; permis de construire 00513917H0022 ; Baume Basse ; parcelle K 1350 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 4 453 018 m² ; terminé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 06/12/2017 ; permis d'aménager 00513917H0001 ; Rue des Flocons du Soleil ; parcelles AA 273, AA 274, AA 275 ; commencé ; LOTIMMO
- 31/10/2017 ; permis de construire 00513917H0021 ; Serre Pellier  Agnieres ; parcelle E 488 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 26/08/2017 ; permis de construire 00513917H0018 ; Serre Pelier ; parcelle E 488 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 001 m² ; autorisé
- 18/08/2017 ; permis de construire 00513917H0012 ; Les Garcins ; parcelles C 119, C 145 ; 241 m² ; terrain 28 359 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 00513917H0017 ; Le Forest saint-Etienne ; parcelles F 420, F 419, F 421 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 3 425 m² ; autorisé
- 27/07/2017 ; permis de construire 00513917H0010 ; Bat  les Arcades du Devolu ; parcelle AA 82 ; terrain 1 488 m² ; terminé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 19/07/2017 ; permis de construire 00513917H0015 ; Serre Pellier ; parcelles E 489, E 491, E 492 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 6 313 m² ; commencé
- 11/07/2017 ; permis de construire 00513917H0013 ; Maubourg ; parcelle A 166 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 24/06/2017 ; permis de construire 00513917H0006 ; Les Coutieres ; parcelles F 429, F 428, F 427 ; 1 650 m² ; terrain 7 860 m² ; autorisé ; GAEC DU RAMA
- 21/06/2017 ; permis de construire 00513917H0004 ; Les Bas Gicons ; parcelles B 197, B 198, B 753 ; 17 m² ; autorisé
- 02/06/2017 ; permis de construire 00513917H0007 ; Boulevard du Loup ; parcelles AA 212, AA 211, AA 217 ; 44 m² ; terrain 1 038 m² ; autorisé ; DOM IMMO ALPES
- 30/05/2017 ; permis de construire 00513917H0011 ; Lotissement  les Lapias ; parcelle I 1228 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 741 m² ; commencé ; MARELLO II
- 21/05/2017 ; permis de construire 00513917H0009 ; Le Forest St-Etienne ; parcelles F 419, F 421, F 420 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 425 m² ; commencé
- 10/05/2017 ; permis de construire 00513917H0002 ; Lotis  le Vallon des Loups ; parcelle L 904 ; 1 logement, 119 m² ; autorisé ; LOUP  BEGAT
- 24/04/2017 ; permis de construire 00513917H0005 ; Lotissement  Vallon des Lo ; parcelle L 911 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 438 m² ; commencé
- 16/04/2017 ; permis de construire 00513917H0001 ; St-Etienne en Devoluy ; parcelles K 1352, K 1251 ; 98 m² ; terrain 2 291 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
- 17/02/2017 ; permis de construire 00513916H0021 ; La Joue du Loup ; parcelle AA 252 ; 34 m² ; terrain 2 530 m² ; autorisé ; CC BUECH DEVOLUY
- 03/02/2017 ; permis d'aménager 00513916H0006 ; La Joue du Loup ; parcelles OC 6, OC 11 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 03/02/2017 ; permis d'aménager 00513916H0005 ; La Joue du Loup ; parcelles OL 321, OC 6, OC 7 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 15/01/2017 ; permis de construire 00513916H0020 ; Serre Pelier ; parcelle E 488 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 1 001 m² ; annulé
- 23/12/2016 ; permis d'aménager 00513916H0004 ; Les Plattes ; parcelles OK 9, OC 11 ; 33 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 23/12/2016 ; permis d'aménager 00513916H0004 ; Les Plattes ; parcelles OK 9, OC 11 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 28/11/2016 ; permis de construire 00513916H0015 ; Le Lauzon ; parcelle D 272 ; 45 m² ; terrain 2 700 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 21/10/2016 ; permis de construire 00513916H0016 ; Agnieres en Devoluy ; parcelles B 609, B 484, B 233 ; 1 logement ; terrain 350 m² ; autorisé
- 21/10/2016 ; permis de construire 00513916H0009 ; Le Pre ; parcelles OE 457, OE 456, OE 455 ; 611 m² ; terrain 8 187 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 20/08/2016 ; permis d'aménager 00513916H0003 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 12/08/2016 ; permis de construire 00513916H0014 ; Lachaup ; parcelle G 571 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 342 m² ; commencé
- 24/07/2016 ; permis de construire 00513916H0011 ; 17 Lotissement  les Coulettes ; parcelle L 795 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 437 m² ; annulé
- 24/07/2016 ; permis de construire 00513916H0012 ; 18 Lotissement  les Coulettes ; parcelle L 794 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 388 m² ; annulé
- 20/06/2016 ; permis d'aménager 00513916H0002 ; La Joue du Loup ; parcelles C 11, C 6 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 20/06/2016 ; permis d'aménager 00513916H0001 ; La Joue du Loup ; parcelles L 321, AA 88, C 7 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 13/06/2016 ; permis d'aménager 00513915H0019 ; Les Plattes ; parcelles C 11, K 9 ; 33 m² ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 13/06/2016 ; permis d'aménager 00513915H0019 ; Les Plattes ; parcelles C 11, K 9 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 10/05/2016 ; permis de construire 00513916H0001 ; Les Piboulas ; parcelle G 684 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 402 m² ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de construire 00513916H0008 ; Agnieres en Devoluy ; parcelle B 606 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 702 m² ; annulé
- 27/04/2016 ; permis de construire 00513915H0010 ; La Joue du Loup St-Etienne-en-Devoluy ; parcelles AA 205, AA 204, AA 74 ; 1 321 m² ; terrain 40 000 m² ; commencé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 15/04/2016 ; permis de construire 00513915H0020 ; Boucles des Genevriers ; parcelle AA 62 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 14/04/2016 ; permis de construire 00513916H0005 ; Les Piboulas ; parcelle G 683 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 707 m² ; autorisé
- 14/04/2016 ; permis de construire 00513916H0006 ; Les Garcins ; parcelle D 184 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 9 955 m² ; autorisé
- 09/04/2016 ; permis de construire 00513916H0004 ; Maubourg ; parcelle A 694 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 020 m² ; commencé
- 04/04/2016 ; permis de construire 00513916H0003 ; Le Courtil ; parcelles M 721, M 722, M 724 ; 1 logement ; terrain 8 732 m² ; terminé ; LE MOULESTRE
- 15/03/2016 ; permis de construire 00513915H0018 ; Les Piboulas ; parcelle G 682 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 12/03/2016 ; permis de construire 00513915H0017 ; La Combe-le Collet ; parcelle A 599 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 1 376 m² ; commencé
- 16/02/2016 ; permis de construire 00513915H0016 ; Rue de L Ecole ; parcelles B 463, B 465 ; 60 m² ; terrain 1 021 m² ; commencé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 12/01/2016 ; permis de construire 00513915H0009 ; Clot Lachaup-la Joue du Lo ; parcelle B 552 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 400 m² ; annulé
- 22/12/2015 ; permis de construire 00513915H0012 ; Lotiss  le Vallon des Loup ; parcelle L 911 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 438 m² ; annulé
- 21/12/2015 ; permis de construire 00513915H0015 ; Truziaud ; parcelles F 580, F 578, F 576 ; 512 m² ; terrain 4 731 m² ; terminé
- 04/12/2015 ; permis de construire 00513915H0014 ; Lotiss  le Pigeonnier ; parcelle L 810 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 433 m² ; commencé
- 06/11/2015 ; permis de construire 00513915H0013 ; Lotiss  le Vallon des Loup ; parcelle L 909 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 346 m² ; annulé
- 03/11/2015 ; permis de construire 00513915H0008 ; Lachaup Agnieres ; parcelles G 123, G 122 ; 618 m² ; terrain 15 200 m² ; autorisé
- 23/09/2015 ; permis de construire 00513915H0007 ; Chemin de Coste Longue ; parcelle M 778 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 415 m² ; autorisé
- 12/08/2015 ; permis d'aménager 00513915H0001 ; autorisé
- 02/08/2015 ; permis de construire 00513915H0005 ; Maubourg ; parcelle A 676 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 345 m² ; autorisé
- 21/06/2015 ; permis de construire 00513915H0003 ; Le Lauzon ; parcelles F 193, F 190 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 9 428 m² ; commencé
- 18/04/2015 ; permis de construire 00513915H0001 ; Hameau de Maubourg ; parcelles A 706, A 704 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 1 716 m² ; autorisé
- 04/03/2015 ; permis d'aménager 00513914H0001 ; La Joue du Loup ; parcelle AA 75 ; autorisé ; SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY
- 22/12/2014 ; permis de construire 00513914H0018 ; 15  Lotis le Vallon des Lo ; parcelle L 908 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 410 m² ; annulé
- 19/12/2014 ; permis de construire 00513914H0013 ; Chemin de L Ubac et des Fl ; parcelles D 1449, D 1448, D 1445 ; 1 logement, 223 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé ; FLAUDS-RIDE
- 25/11/2014 ; permis de construire 00513914H0015 ; Le Villard Joly ; parcelles H 597, H 591 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 897 m² ; autorisé
- 11/11/2014 ; permis de construire 00513914H0014 ; Truziaud ; parcelles F 150, F 506 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 540 m² ; annulé
- 11/11/2014 ; permis de construire 00513914H0011 ; parcelle OI 1100 ; 159 m² ; autorisé ; INSTITUT RADIO ASTRONOMIE MILLIMETRIQUE
- 20/10/2014 ; permis de construire 00513914H0016 ; Impasse du Riondel ; parcelle AA 21 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 13/10/2014 ; permis de construire 00513914H0012 ; Les Flauds ; parcelles OD 1447, OD 741, OD 1404 ; 1 logement, 179 m² ; autorisé
- 09/09/2014 ; permis de construire 00513914H0009 ; Quartier saint-Martin ; parcelles D 511, D 509, D 507 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 980 m² ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 00513914H0010 ; Les Flaux ; parcelle D 619 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 646 m² ; autorisé
- 19/08/2014 ; permis de construire 00513914H0008 ; Les Piboulas ; parcelle G 69 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 154 m² ; commencé
- 25/06/2014 ; permis de construire 00513914H0006 ; Les Cypieres ; parcelles OK 1026, OK 1291, OK 1294 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 567 m² ; autorisé
- 24/06/2014 ; permis de construire 00513914H0003 ; Le Collet ; parcelles A 582, A 597, A 595 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 914 m² ; commencé
- 16/06/2014 ; permis de construire 00513914H0002 ; Le Courtil ; parcelle M 665 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé
- 21/05/2014 ; permis de construire 00513914H0004 ; Le Courtil ; parcelle M 187 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 27/01/2014 ; permis de construire 00513913H0014 ; Serre Serret ; parcelles L 811, L 812 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 14/01/2014 ; permis de construire 00513913H0013 ; Serre Serret ; parcelle L 895 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 19/12/2013 ; permis d'aménager 00513913H0004 ; Superdevoluy ; parcelle AA 10 ; autorisé ; SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY
- 19/12/2013 ; permis d'aménager 00513913H0003 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 12/12/2013 ; permis de construire 00513913H0011 ; La Chaup ; parcelles E 101, E 100, E 99 ; 515 m² ; terrain 16 624 m² ; autorisé
- 26/11/2013 ; permis de construire 00513913H0012 ; Serre Serret ; parcelles L 812, L 811 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 930 m² ; autorisé
- 02/09/2013 ; permis de construire 00513913H0008 ; Superdevoluy ; parcelle OK 1223 ; 37 m² ; terrain 472 m² ; autorisé ; SCI LE VIEUX PISTEUR
- 08/08/2013 ; permis de construire 00513912H0019 ; Le Haut des Chaumattes ; parcelle L 859 ; 19 logements, 1 523 m² ; terrain 6 707 m² ; terminé ; LOTIMMO
- 28/07/2013 ; déclaration préalable 00513913H0020 ; Le Forest ; parcelles F 418, F 415, F 417 ; 19 m² ; autorisé
- 12/07/2013 ; permis de construire 00513913H0002 ; La Ribiere ; parcelles B 139, B 666, B 667 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 25/06/2013 ; permis de construire 00513913H0004 ; Rd 17 ; parcelles OE 360, OE 361, OE 362 ; 123 m² ; terrain 7 203 m² ; commencé ; COMMUNE DE DEVOLUY
- 24/06/2013 ; permis de construire 00513913H0001 ; Rioupes ; parcelle L 629 ; 200 m² ; terrain 9 055 m² ; terminé
- 24/06/2013 ; permis d'aménager 00513912H0001 ; Les Lapias ; parcelles K 1276, I 1189 ; autorisé
- 21/06/2013 ; permis de construire 00513913H0006 ; 1 Lot le Vallon des Loups ; parcelles L 890, L 879, L 881 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; JDL
- 14/06/2013 ; déclaration préalable 00513913H0015 ; Le Champ ; parcelle F 576 ; 19 m² ; autorisé
- 14/06/2013 ; permis d'aménager 00513913H0002 ; Superdevoluy ; parcelles 00 882, 00 881, 00 880 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 14/06/2013 ; permis d'aménager 00513913H0001 ; Superdevoluy ; parcelles OK 1, OK 7, OK 8 ; autorisé ; DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT
- 13/05/2013 ; permis de construire 00513913H0003 ; Lot les Coulettes ; parcelles L 801, L 787 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 888 m² ; commencé
- 10/04/2013 ; permis de construire 00513912H0012 ; Serre Serret ; parcelles OL 757, OL 756, OL 755 ; 71 logements, 3 309 m² ; terrain 2 920 m² ; commencé ; L'ETOILE DE BRIANCON
- 25/02/2013 ; permis de construire 00513912H0016 ; Lot 3 Lot le Vallon des Loups ; parcelles L 898, L 892, L 882 ; 2 logements, 179 m² ; terrain 1 270 m² ; autorisé ; VDL3
- 24/02/2013 ; permis de construire 00513912H0017 ; Lot 2 Lot le Vallon des Loups ; parcelle L 888 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 412 m² ; commencé
- 12/02/2013 ; permis de construire 00513912H0013 ; 7 Lot le Vallon des Loups ; parcelles L 901, L 902 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 604 m² ; commencé
- 08/02/2013 ; permis de construire 00513912H0020 ; Lot 1 Lot le Vallon des Loups ; parcelle L 910 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 27/01/2013 ; permis de construire 00513912H0014 ; 10 Lot le Vallon des Loups ; parcelle L 906 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 469 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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