# Permis de construire de Distroff (Moselle) : 141 autorisations

De 2013 à 2026 : 126 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 34 autorisations et 56 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; permis de construire 0571792600026 ; Lot les Résidences de Distroff ; parcelle 36 P ; 1 logement, 111 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 20/07/2026 ; permis de construire 0571792600024 ; Lot les Résidences de Distroff ; parcelle 36 344 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 20/07/2026 ; permis de construire 0571792600025 ; 67 Boucle de la Côte d'Or - Lot 34 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 24/06/2026 ; permis de construire 0571792600023 ; 32 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 124 m² ; terrain 481 m² ; autorisé
- 17/06/2026 ; permis de construire 0571792600022 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 36 324 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 554 m² ; commencé
- 04/06/2026 ; permis de construire 0571792600002 ; Lot les Résidences de Distroff ; parcelle 36 P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 290 m² ; autorisé
- 29/05/2026 ; permis de construire 0571792600021 ; Lot 52 ; parcelle 36 324 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 12/05/2026 ; permis de construire 0571792600019 ; 34 Boucle de la Côte d'Or ; parcelle 36 P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 432 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792500012 ; 57 Boucle de la Côte d'Or ; parcelle 36 328P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600009 ; 7 Rue du Champ Doré ; parcelle 36 324P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 471 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600010 ; Lotissement les Résidences de Volstroff ; parcelle 36 328 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 727 m² ; commencé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600011 ; Lotissement les Résidences de Distroff ; parcelle 36 324 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 506 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600012 ; 67 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 80 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600013 ; 69 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 80 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600015 ; 28 Boucle de la Côte d'Or ; parcelle 36 P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 408 m² ; autorisé
- 04/05/2026 ; permis de construire 0571792600016 ; 63 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 108 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600005 ; Lot 68 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 457 m² ; commencé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600006 ; 45 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 124 m² ; terrain 445 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600007 ; 61 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 94 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600008 ; 59 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 107 m² ; terrain 292 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600014 ; 47 Boucle de la Côte d'Or ; parcelle 36 P ; 1 logement, 130 m² ; terrain 441 m² ; autorisé
- 27/04/2026 ; permis de construire 0571792600017 ; 24 Boucle de la Cote d'Or ; 1 logement, 114 m² ; terrain 462 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; permis de construire 0571792600004 ; Les Residences de Distroff ; 1 logement, 106 m² ; terrain 291 m² ; autorisé
- 24/09/2025 ; permis de construire 0571792500010 ; 2 Rue des Alouettes ; parcelle 37 275 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 971 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0571792500002 ; Le Domaine des Coteaux ; parcelle 37 269 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 535 m² ; commencé
- 13/11/2024 ; permis de construire 05717924N0004 ; 3 Bis Rue du Chateau d'Eau ; parcelle 37 272 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 14/05/2024 ; permis de construire 05717924N0003 ; 1 Rue du Parc ; parcelle 30 220 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 712 m² ; autorisé
- 08/04/2024 ; permis de démolir 05717924N0001 ; 53 Grand Rue ; parcelles 2 188, 2 265 ; autorisé
- 27/10/2023 ; permis de construire 05717923N0007 ; Rue du Parc ; parcelle 30 412 ; 16 logements, 965 m² ; terrain 1 191 m² ; autorisé ; TETRIS DEVELOPPEMENT
- 17/07/2023 ; permis de construire 05717922N0006 ; 28 Boucle Bernard Hinault ; parcelles 36 220, 36 304 ; 140 m² ; autorisé ; SCI P2GM
- 14/06/2023 ; permis d'aménager 05717922N0001 ; Cote d'Or ; parcelles 36 71, 36 72, 36 73 ; terrain 66 050 m² ; terminé ; ESPACE ET RESIDENCE
- 08/03/2023 ; permis de construire 05717922N0004 ; 23 Rue de l'Eglise ; parcelle 30 478 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 2 648 m² ; terminé
- 24/06/2022 ; déclaration préalable 05717922N0016 ; 4 Rue de L_eglise ; parcelles 02 180, 02 309 ; 7 logements ; autorisé ; JPS INVESTISSEMENT
- 04/04/2022 ; permis de construire 05717921N0008 ; 4 Grand Rue ; parcelle 03 219 ; 5 logements, 361 m² ; terrain 317 m² ; autorisé
- 08/12/2021 ; permis de construire 05717921N0007 ; Rue des Pinsons ; parcelle 2 38 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 12/08/2021 ; permis de construire 05717921N0006 ; Chemin St Hubert ; parcelles 02 119, 02 132, 02 133 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 887 m² ; autorisé
- 21/07/2021 ; permis de construire 05717921N0001 ; Route de Valmestroff ; parcelle 33 104 ; 479 m² ; terrain 8 086 m² ; terminé
- 03/06/2021 ; permis de construire 05717921N0003 ; 5 Chemin saint Hubert ; parcelle 02 303 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 150 m² ; terminé
- 05/05/2021 ; permis de construire 05717921N0002 ; 25 Rue des Mesanges ; parcelle 02 281 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé
- 29/04/2021 ; permis de construire 05717921N0004 ; Chemin saint Hubert ; parcelles 02 117, 02 118 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 667 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 05717920N0012 ; Chemin St Hubert ; parcelles 02 117, 02 118 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 667 m² ; annulé
- 02/02/2021 ; permis de construire 05717920N0007 ; 1 logement, 99 m² ; autorisé
- 25/01/2021 ; permis de construire 05717920N0009 ; 1 logement, 93 m² ; commencé
- 20/01/2021 ; permis de construire 05717920N0008 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 27/11/2020 ; permis de construire 05717920N0005 ; Rue St Hubert ; parcelles 02 119, 02 132, 02 133 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 882 m² ; autorisé
- 08/11/2020 ; permis de construire 05717919N0009 ; 4 Rue de l'Eglise ; parcelles 02 180, 02 275, 02 284 ; 8 logements, 490 m² ; terrain 845 m² ; annulé
- 08/11/2020 ; permis de construire 05717919N0009 ; 4 Rue de l'Eglise ; parcelles 02 180, 02 275, 02 284 ; 490 m² ; terrain 845 m² ; annulé
- 16/10/2020 ; permis de construire 05717920N0003 ; Rue du Stade ; parcelle 30 85 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 194 m² ; autorisé
- 27/07/2020 ; permis de construire 05717920N0001 ; 4 Impasse des Pruniers ; parcelle 34 262 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 545 m² ; commencé
- 03/06/2020 ; permis de construire 05717919N0017 ; 23 Rue des Fleurs ; parcelle 30 366 ; 1 logement, 49 m² ; autorisé
- 23/03/2020 ; permis de construire 05717919N0018 ; Chemin St-Hubert ; parcelles 02 115, 02 116 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 06/01/2020 ; permis de construire 05717919N0015 ; 15 le Beau Sejour ; parcelle 02 178 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 876 m² ; autorisé
- 06/12/2019 ; permis de construire 05717919N0014 ; Impasse des Pommiers ; parcelle 34 259 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 435 m² ; commencé
- 20/10/2019 ; permis de construire 05717919N0013 ; Chemin St Hubert Section 2 ; parcelle 02 117 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 508 m² ; autorisé
- 13/09/2019 ; permis de construire 05717919N0003 ; Chemin des Erables ; parcelle 39 98 ; 34 m² ; terrain 3 937 m² ; autorisé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES ERABLES
- 26/08/2019 ; permis de construire 05717919N0011 ; La Croisee des Chemins - L ; parcelle 34 257 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 17/06/2019 ; permis de construire 05717919N0008 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 261 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 05717919N0004 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 253 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 461 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 05717919N0006 ; 1 logement, 117 m² ; commencé
- 28/04/2019 ; permis de construire 05717919N0001 ; Lotissement ''la Croisee D ; parcelle 34 254 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 529 m² ; commencé
- 11/02/2019 ; permis de construire 05717918N0012 ; Impasse des Lilas ; parcelles 30 439, 30 466 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 329 m² ; autorisé
- 29/01/2019 ; permis de construire 05717918N0008 ; 5 Cour du Vieux Chateau ; parcelles 02 30, 02 276 ; 2 logements, 226 m² ; terrain 243 m² ; autorisé
- 06/01/2019 ; permis de construire 05717918N0009 ; Lotissement la Croisee des ; 1 logement, 170 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 20/12/2018 ; permis de construire 05717918N0010 ; 1 logement, 159 m² ; commencé
- 30/11/2018 ; permis de construire 05717918N0005 ; 1 logement, 125 m² ; commencé
- 21/11/2018 ; permis de construire 05717918N0006 ; 1 logement, 142 m² ; autorisé
- 19/11/2018 ; permis de construire 05717918N0007 ; Ecocite la Croisee des Che ; 1 logement, 106 m² ; terrain 407 m² ; terminé
- 14/08/2018 ; permis de construire 05717918N0001 ; Rue de la Gare ; parcelle 33 136 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 504 m² ; autorisé
- 19/10/2017 ; permis de construire 05717917N0007 ; Rue des Cerisiers ; parcelle 34 241 ; 1 logement, 116 m² ; commencé
- 31/08/2017 ; permis de construire 05717917N0006 ; Rue du Vert Coteau ; parcelle 34 221 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 18/07/2017 ; permis de construire 05717917N0005 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 02 298 ; 12 logements, 875 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 05717917N0004 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 177 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 17/05/2017 ; permis de construire 05717917N0003 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 215 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 25/04/2017 ; permis de construire 05717917N0001 ; Grand Rue ; parcelle 01 328 ; 1 logement, 188 m² ; commencé
- 24/02/2017 ; permis de construire 05717917N0002 ; 21 Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 186 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 13/02/2017 ; permis de construire 05717916N0021 ; Rue du Stade ; parcelles 30 320, 30 444 ; 76 m² ; terrain 3 350 m² ; terminé
- 01/02/2017 ; permis de construire 05717916N0019 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 02 298 ; 12 logements, 853 m² ; autorisé
- 12/01/2017 ; permis de construire 05717916N0014 ; 5 Impasse des Noisetiers ; parcelle 34 11 ; 1 logement, 165 m² ; commencé
- 30/11/2016 ; permis de construire 05717916N0016 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 219 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 26/10/2016 ; permis de construire 05717916N0015 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 208 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 24/10/2016 ; permis de construire 05717916N0017 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 40 ; 1 logement, 88 m² ; terminé
- 12/09/2016 ; permis de construire 05717916N0012 ; Lotissement les Croisee de ; parcelle 34 58 ; 1 logement, 139 m² ; autorisé
- 12/09/2016 ; permis de construire 05717916N0013 ; Lotissement Ecocite la Cro ; parcelle 34 204 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 07/09/2016 ; permis de construire 05717916N0010 ; Lotissement Ecocite la Cro ; parcelle 34 198 ; 1 logement, 137 m² ; commencé
- 07/09/2016 ; permis de construire 05717916N0011 ; Lotissement Ecocite la Cro ; parcelle 34 233 ; 1 logement, 129 m² ; autorisé
- 11/08/2016 ; permis de construire 05717916N0009 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 201 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 07/08/2016 ; permis de construire 05717916N0008 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 200 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 05717916N0006 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 203 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 05717916N0007 ; Lotissement Ecocite la Cro ; parcelle 34 202 ; 1 logement, 112 m² ; autorisé
- 27/05/2016 ; permis de construire 05717916N0002 ; Lotissement Ecocite la Cro ; parcelle 34 40 ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 09/05/2016 ; permis de construire 05717916N0004 ; Rue du Chaeau d'Eau ; parcelles 37 28, 37 162 ; 1 logement, 214 m² ; terminé
- 23/01/2016 ; permis de construire 05717915N0022 ; La Croisee des Chemin - Lo ; parcelle 34 198 ; 1 logement, 125 m² ; autorisé
- 19/01/2016 ; permis de construire 05717915N0023 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 238 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé
- 08/01/2016 ; permis de construire 05717915N0021 ; Impasse des Cerisiers ; parcelle 34 282 ; 1 logement, 122 m² ; autorisé
- 16/12/2015 ; permis de construire 05717915N0020 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 216 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 673 m² ; terminé
- 30/09/2015 ; permis de construire 05717915N0010 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 168 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 223 m² ; terminé
- 23/08/2015 ; permis de construire 05717915N0011 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 169 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 262 m² ; autorisé
- 09/08/2015 ; permis de construire 05717915N0012 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 170 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 233 m² ; autorisé
- 05/08/2015 ; permis de construire 05717915N0009 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 167 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 216 m² ; commencé
- 05/08/2015 ; permis de construire 05717915N0013 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 171 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 354 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 05717915N0008 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 183 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 4 459 m² ; terminé
- 30/07/2015 ; permis de construire 05717915N0007 ; 16 Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 181 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 30/06/2015 ; permis de construire 05717915N0006 ; Lotissement la Croisee des ; parcelle 34 229 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 17/06/2015 ; permis de construire 05717915N0005 ; Lot de Distroff Lot 01 ; parcelle 34 166 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 253 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de construire 05717915N0001 ; 1 logement, 138 m² ; commencé
- 06/02/2015 ; permis de construire 05717914N0023 ; 1 logement, 135 m² ; commencé
- 10/12/2014 ; permis de construire 05717914N0022 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 13/10/2014 ; permis de construire 05717914N0021 ; 1 logement, 159 m² ; autorisé
- 04/10/2014 ; permis de construire 05717914N0007 ; La Croisee des Chemins ; parcelles 34 24, 34 27, 34 26 ; 5 logements, 440 m² ; terrain 1 299 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
- 04/10/2014 ; permis de construire 05717914N0009 ; La Croise des Chemins ; parcelles 34 24, 34 27, 34 26 ; 6 logements, 487 m² ; terrain 1 637 m² ; annulé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
- 01/10/2014 ; permis de construire 05717914N0019 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 148 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 01/10/2014 ; permis de construire 05717914N0020 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 37 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 01/09/2014 ; permis de construire 05717914N0018 ; Lot de Ecoparc ; parcelles 34 133, 34 135 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 23/08/2014 ; permis de construire 05717914N0016 ; La Croisee des Chemins ; parcelle 34 137 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 648 m² ; terminé
- 30/07/2014 ; permis de construire 05717914N0017 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 129 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 759 m² ; commencé
- 06/07/2014 ; permis de construire 05717914N0010 ; 29 Boucl Bernard Hinault ; parcelles 36 299, 36 207 ; 1 logement, 312 m² ; terrain 2 899 m² ; autorisé ; SCI DU MOULIN
- 04/07/2014 ; permis de construire 05717914N0013 ; Lot Communal ; parcelle 34 127 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 05717914N0014 ; La Croisee des Chemins ; parcelle 34 127 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 05717914N0015 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 129 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 490 m² ; terminé
- 17/06/2014 ; permis de construire 05717914N0004 ; 30 Grand Rue ; parcelles 01 321, 01 320 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 866 m² ; autorisé
- 17/06/2014 ; permis de construire 05717914N0004 ; 30 Grand Rue ; parcelles 01 321, 01 320 ; 258 m² ; terrain 866 m² ; autorisé
- 11/06/2014 ; permis de construire 05717914N0008 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelles 34 27, 34 26, 34 24 ; 4 logements, 385 m² ; terrain 1 057 m² ; commencé ; SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE LOGIEST
- 07/06/2014 ; permis de construire 05717914N0011 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 07/06/2014 ; déclaration préalable 05717914N0006 ; 9 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 07/05/2014 ; permis de construire 05717914N0012 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 25/04/2014 ; permis de construire 05717914N0006 ; Lot la Croise des Chemins ; parcelle 34 17 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 463 m² ; terminé
- 11/04/2014 ; permis de construire 05717914N0003 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 0 48 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 582 m² ; terminé
- 03/04/2014 ; permis de construire 05717913N0013 ; 1 logement, 162 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 05717913N0012 ; Lot la Croisee des Chemins ; parcelle 34 23 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 390 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 05717914N0001 ; Chem des Chasseurs ; parcelles 01 17, 01 20 ; 3 logements, 373 m² ; terrain 692 m² ; autorisé ; SCI MICHEL FRANCOIS BRAUER
- 27/03/2014 ; permis de construire 05717914N0005 ; 1 logement, 159 m² ; terminé
- 21/02/2014 ; permis de construire 05717913N0011 ; 1 logement, 147 m² ; commencé
- 15/01/2014 ; permis de construire 05717913N0010 ; 1 logement, 199 m² ; terminé
- 16/12/2013 ; permis de construire 05717913N0007 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 25/11/2013 ; permis de construire 05717913N0009 ; Zone Communautaire D Equip ; parcelle 36 10 ; 1 188 m² ; terrain 15 190 m² ; commencé ; LEMAT SERVICES
- 04/10/2013 ; déclaration préalable 05717913N0020 ; Eco-Lotissement Communal ; parcelle 34 45 ; 8 m² ; terrain 3 582 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 11/08/2013 ; permis de construire 05717913N0005 ; 30 Grand Rue ; parcelles 01 320, 01 321 ; 1 logement, 277 m² ; terrain 866 m² ; annulé
- 24/07/2013 ; déclaration préalable 05717913N0013 ; 43 Rue du Chateau D Eau ; parcelle 35 63 ; 18 m² ; terrain 1 m² ; autorisé
- 21/04/2013 ; permis de construire 05717913N0002 ; Cour du Chateau ; parcelle 3 232 ; 53 m² ; terrain 629 m² ; autorisé
- 15/04/2013 ; déclaration préalable 05717913N0005 ; Rue des Alouettes ; parcelle 37 1 ; 8 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 25/02/2013 ; permis d'aménager 05717912N0001 ; Les Fours A Chaux ; parcelles 34 35, 34 37, 34 38 ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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