# Permis de construire de Diusse (Pyrénées-Atlantiques) : 10 autorisations

De 2013 à 2021 : 5 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/05/2021 ; permis de construire 06419921P0001 ; Chemin de L Eglise ; parcelle 0B 220 ; 1 logement, 41 m² ; commencé
- 14/09/2018 ; permis de construire 06419918P0001 ; Route du Vic-Bilh ; parcelles 0A 385, 0A 386, 0A 397 ; 788 m² ; terrain 23 406 m² ; terminé ; EARL BIENVENUE
- 12/05/2017 ; permis de construire 06419917P0001 ; 3 Chemi de Lacoume ; parcelle 0A 342 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 449 m² ; commencé
- 15/03/2017 ; permis de construire 06419917P0002 ; Chemi ; parcelle 0A 343 ; 1 logement ; terrain 71 m² ; commencé
- 07/12/2016 ; permis de construire 06419916P0001 ; Chem Departemental N 13 ; parcelles 0A 259, 0A 389, 0A 399 ; 3 m² ; terrain 26 096 m² ; autorisé
- 27/05/2015 ; permis de construire 06419915P0001 ; Chem de Manautet ; parcelles B 528, B 556 ; 1 logement, 133 m² ; terminé
- 27/03/2015 ; permis de démolir 06419915P0001 ; Rue de L Eglise ; parcelles OB 185, OB 184 ; autorisé
- 06/06/2014 ; permis de démolir 06419914P0001 ; parcelles 0B 173, 0B 211, 0B 217 ; autorisé
- 03/05/2013 ; permis de construire 06419913P0001 ; Chem de Mouna T ; parcelles 0B 18, 0B 19 ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 03/05/2013 ; permis de construire 06419913P0002 ; Chem de Mounat ; parcelles 0B 18, 0B 19 ; 79 m² ; terrain 7 950 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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