# malet, 39100 Dole : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.09981, 5.49532 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39198_kckusx.

## La parcelle

- Parcelle : AW 81 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 562 m²
- Identifiant : 39198000AW0081
- Feuille : 000 AW 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 228,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,3 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 608 kWh par an, pour 1 522 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCa du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 26/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Secteur affecté par le bruit aux abord des infrastructure de transport terrestre

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 14 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Wilson (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 164, dont MILEE (ADREXO ET LAST SMILE PARTNER) (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/315549352) ; ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE (EEDF) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775675598) ; ENVERGURE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/530149038) ; OPERATEUR DE COMPETENCES INTERINDUSTRIEL (OPCO 2I) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/849813852) ; DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DIJON - GRAND-CENTRE (DISP) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/172101206) ; COMMUNE DE DOLE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213901986)
- Voies voisines : Rue du Capitaine Lacuzon (51 m) https://aucadastre.fr/dole-39198/rue-du-capitaine-lacuzon-0360.md ; Rue Louis de la Verne (73 m) https://aucadastre.fr/dole-39198/rue-louis-de-la-verne-1140.md ; Chemin du Champ Dez (92 m) https://aucadastre.fr/dole-39198/chemin-du-champ-dez-g19l4v.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/dole-39198/malet-kckusx
La commune : https://aucadastre.fr/dole-39198.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39198_kckusx