# Chemin de Vervex, 74700 Domancy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.90322, 6.67489 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74103_0240.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 574,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 610 kWh par an, pour 1 487 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine d'habitat individuel isole ou dense, du PLU Domancy, en vigueur depuis le 03/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 174 de la commune

- 17/03/2022 ; permis de construire 07410321A0036 ; 1 Chemin de Vervex ; parcelles 0B 3871, 0B 1066 ; 1 logement, 31 m² ; terrain 1 176 m² ; commencé
- 09/06/2021 ; permis de construire 07410321A0011 ; 225 Chemin de Vervex ; parcelles 0B 2544, 0B 2543, 0B 1076 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 084 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/domancy-74103/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 04/06/2026 ; 39 Chemin de Vervex 74700 Domancy ; maison, 214,8 m², construit en 1959 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/01/2004.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 39, dont SCI LES PELLEGARDS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/330213968) ; SOCIETE LILLOISE DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SLGEC) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/347692261) ; MENUISERIE CARERA SEBASTIEN (ATELIER C'DESIGN) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/988135711) ; DNFL CONSULTING (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/894921063) ; MARIAZ TRAVAUX PUBLICS (construction, https://auregistre.fr/entreprise/317235562) ; FERME CHALLAMEL FILLION (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/799811997)
- Voies voisines : Route de la Viaz (68 m) https://aucadastre.fr/domancy-74103/route-de-la-viaz-0244.md ; Route du Fayet (93 m) https://aucadastre.fr/domancy-74103/route-du-fayet-0084.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domancy-74103/chemin-de-vervex-0240
La commune : https://aucadastre.fr/domancy-74103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74103_0240