# Impasse des Oeillets, 74700 Domancy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.91505, 6.65140 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74103_0152.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 552,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,8 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 700 kWh par an, pour 1 520 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc, zone urbaine d'habitat individuel isole ou dense, du PLU Domancy, en vigueur depuis le 03/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/04/2023 ; vente ; 29 Imp des Oeillets ; Dépendance, Appartement ; 240 000 € ; 92 m² bâtis, 2 609 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 11/05/2026 ; 29 Impasse des Oeillets 74700 Domancy ; appartement, 75,4 m², construit en 2022 ; énergie C, climat A
- 19/03/2025 ; 29 Impasse des oeillets 74700 Domancy ; appartement, 72,9 m² ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/01/2004.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique Les Gypaetes DOMANCY (Ecole) ; Ecole maternelle publique L'ours scolaire DOMANCY (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont JEAN LAIN KOREAN (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/801775776) ; MONT BLANC RENT FRANCE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/821290947) ; FAVRET AUTOMOBILES (JEAN LAIN MOBILITES) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/377922208) ; MONT-BLANC AUTOMOBILES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/432152593) ; ARAVIS AUTOMOBILES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/305241523) ; BOPOT LOCO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/831782198)
- Voies voisines : Route de Sallanches (73 m) https://aucadastre.fr/domancy-74103/route-de-sallanches-0202.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domancy-74103/impasse-des-oeillets-0152
La commune : https://aucadastre.fr/domancy-74103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74103_0152