# Impasse des Grenaches, 30390 Domazan : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.92944, 4.64774 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 30103_0077.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 75,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 543 kWh par an, pour 1 922 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCr du PLU Domazan.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 116 de la commune

- 21/11/2017 ; permis de construire 03010317R0009 ; 5389 Chemin des Grenaches ; parcelle AD 433 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 330 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/domazan-30103/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 21/12/2023 ; 50 Impasse des Grenaches 30390 Domazan ; maison, 90,2 m², construit en 2004 ; énergie C, climat A
- 26/07/2023 ; 34 Impasse des Grenaches 30390 Domazan ; appartement, 90,3 m² ; énergie C, climat B
- 20/07/2022 ; 34 Impasse des Grenaches 30390 Domazan ; maison, 91 m² ; énergie C, climat A
- 06/10/2021 ; 75 Impasse des Grenaches 30390 Domazan ; maison, 112,8 m², construit en 2018 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 03/10/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 107, dont FBRF (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/750357097) ; R.FABRE NEGOCE (LES VINS RAYMOND FABRE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/753258805) ; SCI DU MONT RAMUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/340307164) ; PLUS ASSOCIATION (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/404208878) ; SCI DU SOLEIL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/397565078) ; SCI L AMANDIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/397581018)
- Voies voisines : Chemin du Moulin à Vent (39 m) https://aucadastre.fr/domazan-30103/chemin-du-moulin-a-vent-0031.md ; Impasse des Aires Vieilles (59 m) https://aucadastre.fr/domazan-30103/impasse-des-aires-vieilles-hdl4bf.md ; Rue des Ecoles (64 m) https://aucadastre.fr/domazan-30103/rue-des-ecoles-0012.md ; Impasse des Carignans (69 m) https://aucadastre.fr/domazan-30103/impasse-des-carignans-0065.md ; Chemin de la Bergerie (69 m) https://aucadastre.fr/domazan-30103/chemin-de-la-bergerie-0029.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domazan-30103/impasse-des-grenaches-0077
La commune : https://aucadastre.fr/domazan-30103.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/30103_0077