# impasse des Jasmins, 38420 Domène : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20603, 5.83664 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38150_du2f41.

## La parcelle

- Parcelle : E 755
- Contenance : 525 m²
- Identifiant : 381500000E0755
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 3 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 225,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 706 kWh par an, pour 1 554 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD2, pavillonnaire en densification, du PLUi Grenoble Alpes Metropole, en vigueur depuis le 16/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (7)

- Plaine urbaine
- Vallée de l'Isère amont
- Zone d'assainissement collectif
- Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 2000 m² de surface de vente maximum par établissement
- Le piémont orienté vers l'ouest
- Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux et montagnards - Eloignés des réseaux structurants de transports en commun et des axes chronovélo ; S6
- Secteur de mixité sociale obligeant la construction de logements locatifs sociaux

### Servitudes d'utilité publique (4)

- PPRNP - Domène
- SUP T1 de l'Isère
- Prieuré (ruines de l'ancien)
- Cours d'eau (A4)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 28/07/2026 ; 103 impasse des Jasmins 38420 Domène ; maison, 96,6 m², construit en 1987 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 22/08/2005.
- Installations classées pour l'environnement : 13 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 7 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Gustave Rivet (Ecole) ; Ecole primaire Gustave Rivet (Ecole)
- Voies voisines : Rue du Grésivaudan (26 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/rue-du-gresivaudan-0420.md ; Rue Jules Ferry (39 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/rue-jules-ferry-0580.md ; Allée de la Cerisaie (70 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/allee-de-la-cerisaie-jl5ae3.md ; Allee des Passieres (82 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/allee-des-passieres-0845.md ; Rue des Brassieres (85 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/rue-des-brassieres-0110.md ; Chemin des Moissons (87 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/chemin-des-moissons-0688.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domene-38150/impasse-des-jasmins-du2f41
La commune : https://aucadastre.fr/domene-38150.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38150_du2f41