# Impasse du Chateau Vert, 38420 Domène : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.20077, 5.83882 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38150_0240.

## La parcelle

- Parcelle : E 868
- Contenance : 229 m²
- Identifiant : 381500000E0868
- Feuille : 000 E 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 6,4 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 242,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 11 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 30° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 252 kWh par an, pour 1 382 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA2, centres bourgs et villages, du PLUi Grenoble Alpes Metropole, en vigueur depuis le 20/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (10)

- Vallée de l'Isère amont
- Piémont urbain
- Secteur de mixité sociale obligeant la construction de logements locatifs sociaux
- Mixité commerciale - Espace de Développement Commercial, dimensionnement : 2000 m² de surface de vente maximum par établissement
- Zonage stationnement : Territoires périurbains, ruraux, et montagnards - 200m autour des arrêts de transports en commun à forte fréquence, des lignes rapides périurbaines ou des axes chronovélo ; S5
- Zone d'assainissement collectif
- Le piémont orienté vers l'ouest
- Secteur d'intensification urbaine de catégorie F3 autour des arrêts TC les mieux desservis
- 14m
- Mixité commerciale - Centralité Urbaine Commerciale, dimensionnement : 2000 m² de surface de vente maximum par établissement

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Prieuré (ruines de l'ancien)
- Cours d'eau (A4)
- PPRNP - Domène

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 201 de la commune

- 04/03/2024 ; permis de démolir 0381502300003 ; Impasse du Chateau Vert ; parcelle D 1077 ; terrain 180 m² ; autorisé ; FINANCES PATRIMOINE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/domene-38150/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/06/2026 ; 3 Impasse du Chateau Vert 38420 Domène ; maison, 43,5 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 4 - moyenne, zone 4 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 22/08/2005.
- Installations classées pour l'environnement : 17 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 21 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle Gustave Rivet (Ecole) ; Ecole primaire Gustave Rivet (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 597, dont LE SOUVENIR FRANCAIS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/775676182) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; FONCIA TRANSACTION FRANCE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/503698664) ; LYONNAISE DE BANQUE (CIC LYONNAISE DE ...) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/954507976) ; GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/779838366)
- Voies voisines : Rue Jean Jaurès (19 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/rue-jean-jaures-0560.md ; Place de l’Eglise (29 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/place-de-l-eglise-0320.md ; Rue du Martinet (39 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/rue-du-martinet-0620.md ; Place Vedano (52 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/place-vedano-1825.md ; Montée Saint Nicolas (60 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/montee-saint-nicolas-0720.md ; Traboule du Centre (67 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/traboule-du-centre-0125.md ; Passage du Canal (70 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/passage-du-canal-0120.md ; Place Stalingrad (72 m) https://aucadastre.fr/domene-38150/place-stalingrad-1000.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domene-38150/impasse-du-chateau-vert-0240
La commune : https://aucadastre.fr/domene-38150.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38150_0240