# Permis de construire de Domèvre-sur-Durbion (Vosges) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 8 de locaux, 3 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 14 autorisations et 7 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; permis de construire 0881432600002 ; Rue de la Peltrerie de Fournel ; parcelle E 45 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 850 m² ; autorisé
- 13/04/2026 ; permis de construire 0881432500007 ; Rue de la Peltrerie de Fournel ; parcelle E 54 ; 205 m² ; terrain 641 m² ; autorisé ; CERINI IMMOBILIER
- 30/03/2026 ; permis de construire 0881432600001 ; Rue Peltrerie de Fournel ; parcelle E 497 ; 2 logements, 142 m² ; autorisé
- 06/09/2025 ; permis de construire 0881432500002 ; Chemin du Gaon ; parcelles E 504, E 505 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 597 m² ; autorisé
- 10/07/2025 ; permis de construire 0881432500001 ; 10 Rue de la Couleuvre ; parcelles ZC 103, ZC 106 ; 480 m² ; terrain 42 600 m² ; commencé ; GAEC DE LA COULEUVRE
- 20/02/2025 ; permis d'aménager 08814324A0001 ; parcelle ZA 69 ; terrain 17 770 m² ; autorisé
- 06/12/2024 ; permis de construire 08814324A0003 ; Rue de la Peltrerie de Fou ; parcelle E 497 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 1 067 m² ; annulé
- 28/11/2023 ; permis de construire 08814323A0005 ; 12 Rue de Derriere la Ville ; parcelles E 111, E 114, E 115 ; 65 m² ; terrain 582 m² ; terminé
- 03/11/2023 ; permis d'aménager 08814323A0001 ; parcelles E 269, E 270, ZB 11 ; autorisé
- 16/03/2023 ; permis de construire 08814323A0002 ; Rue de Derriere la Ville ; parcelle ZB 41 ; 309 m² ; autorisé
- 18/08/2022 ; permis de construire 08814322A0003 ; 5 Rue le Faubourg ; parcelles E 296, E 297, E 298 ; 1 logement ; terminé
- 01/08/2022 ; permis d'aménager 08814322A0001 ; Chemin du Caen ; parcelle E 433 ; autorisé
- 02/06/2022 ; permis de construire 08814322A0002 ; Chemin du Sartel ; parcelle ZE 109 ; 1 logement, 116 m² ; annulé
- 26/04/2022 ; permis de construire 08814322A0001 ; 10 Rue de la Couleuvre ; parcelles ZC 103, ZC 106 ; 287 m² ; terrain 11 584 m² ; terminé ; GAEC DE LA COULEUVRE
- 24/09/2021 ; permis de construire 08814321A0005 ; Chemin de la Vigne ; parcelle ZD 44 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 10 610 m² ; autorisé
- 08/07/2021 ; permis de construire 08814321A0004 ; 4 Chemin du Sartel ; parcelle ZE 116 ; 1 logement, 82 m² ; terminé
- 16/05/2021 ; permis de construire 08814321A0002 ; Chemin Rural N_ 10 ; parcelle ZH 8 ; 588 m² ; terrain 34 099 m² ; terminé ; GAEC DE LA SEIGNEURIE
- 02/02/2021 ; permis de démolir 08814320A0001 ; 4 Route de Chatel ; parcelle 0E 455 ; terrain 250 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; permis de construire 08814318A0002 ; 3 Rue de la Peltrerie de Fou ; parcelle E 34 ; autorisé
- 21/08/2018 ; permis de démolir 08814318A0001 ; 17 Grande Rue ; parcelle E 358 ; terrain 373 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 08814318A0001 ; Rue de Derriere la Ville/ ; parcelles OE 114, OE 115 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 024 m² ; terminé
- 02/09/2016 ; permis de construire 08814316A0005 ; Les Corvees ; parcelle ZE 61 ; 1 logement, 123 m² ; commencé
- 08/04/2016 ; permis de démolir 08814316V0001 ; 8 Rue de la Couleuvre ; parcelle ZC 1 ; autorisé
- 29/03/2016 ; permis de construire 08814316V0003 ; Rue de la Couleuvre ; parcelle ZC 3 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 38 230 m² ; commencé
- 11/03/2016 ; permis de construire 08814316V0004 ; Chem du Sartel ; parcelle ZE 119 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 2 473 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 08814316V0002 ; 9 Rue saint Georges ; parcelles ZE 80, ZE 79 ; 5 528 m² ; terrain 147 485 m² ; terminé ; BOIS PERFORMANCE
- 22/12/2015 ; permis de démolir 08814315V0003 ; 1 Rue de la Creuse ; parcelle E 313 ; autorisé
- 23/10/2015 ; permis de démolir 08814315V0002 ; 10 Rue du Four ; parcelle E 23 ; autorisé
- 16/07/2015 ; permis de démolir 08814315P0001 ; 12 Rue de Richardpont ; parcelles E 208, E 207 ; autorisé
- 05/07/2013 ; permis de construire 08814313P0001 ; Ld Corvee ; parcelle ZE 65 ; 1 059 m² ; commencé ; GAEC DES SARTELS

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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