# Impasse des Érables, 01240 Dompierre-sur-Veyle : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.07398, 5.20416 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01145_0130.

## La parcelle

- Parcelle : F 1091
- Contenance : 1 267 m²
- Identifiant : 011450000F1091
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 277,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,9 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 710 kWh par an, pour 1 571 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, urbanisation plus ou moins récente du village, du PLU Dompierre-sur-Veyle, en vigueur depuis le 23/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 16/06/2026 ; 141 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 87,2 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 16/06/2026 ; 153 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 85,9 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 16/06/2026 ; Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 87,2 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 16/06/2026 ; 153 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 85,9 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 12/06/2026 ; 111 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 87,2 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 12/06/2026 ; Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 75 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 12/06/2026 ; 104 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 87,2 m², construit en 1990 ; énergie C, climat A
- 12/06/2026 ; 92 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 74,4 m², construit en 1990 ; énergie D, climat B
- 12/06/2026 ; 94 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 75,6 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 12/06/2026 ; Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 85,9 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 12/06/2026 ; 106 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 85,9 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B
- 12/06/2026 ; 113 Impasse des Érables 01240 Dompierre-sur-Veyle ; maison, 85,9 m², construit en 1990 ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Route du Mas Bonin (46 m) https://aucadastre.fr/dompierre-sur-veyle-01145/route-du-mas-bonin-0160.md ; Route de Lent (70 m) https://aucadastre.fr/dompierre-sur-veyle-01145/route-de-lent-tbk6rd.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/dompierre-sur-veyle-01145/impasse-des-erables-0130
La commune : https://aucadastre.fr/dompierre-sur-veyle-01145.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01145_0130