# Permis de construire de Domprel (Doubs) : 24 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 7 de locaux, 2 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/01/2026 ; permis de construire 0252032500004 ; 11 Rte d'Avoudrey ; parcelle ZC 76 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 4 429 m² ; autorisé
- 16/10/2025 ; permis de construire 0252032500003 ; Rue du Centre ; parcelles AB 110, AB 112, AB 63 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 654 m² ; commencé
- 03/07/2025 ; permis de construire 0252032500001 ; Planche Macheree ; parcelles ZL 19, ZL 20, ZL 21 ; 720 m² ; terrain 55 380 m² ; commencé ; DES FOYARDS
- 27/05/2024 ; permis d'aménager 02520324V0001 ; Rte de Pierrefontaine  Rd 32 ; parcelle ZI 1 ; commencé ; LOTI-PRO 25
- 25/07/2023 ; permis de construire 02520323V0001 ; 4 Rte de Pierrefontaine ; parcelles AB 7, AB 8 ; 26 m² ; terrain 693 m² ; autorisé
- 20/12/2022 ; permis d'aménager 02520322V0001 ; Rue de L Eglise ; parcelle ZD 48 ; autorisé
- 16/11/2022 ; permis de démolir 02520322V0001 ; 2 Rte de Vercel ; parcelles AB 65, AB 63 ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 02520322V0003 ; 3bis Rue de Vercel ; parcelles ZC 11, AB 5 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 840 m² ; autorisé
- 03/08/2021 ; permis de construire 02520321V0001 ; Comboyard ; parcelle ZD 110 ; 769 m² ; terrain 30 966 m² ; terminé ; GAEC DU FAUBOURG
- 04/08/2020 ; permis de construire 02520320V0001 ; Rue du Centre ; parcelle AB 54 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02520317V0001 ; Sur les Foyards ; parcelles ZC 53, ZC 52 ; 984 m² ; terrain 172 950 m² ; terminé ; GAEC SIMON DES COMBOTTES
- 21/09/2015 ; permis de démolir 02520315V0001 ; 9 Rte de Pierrefontaine-les-Vara ; parcelle AB 20 ; autorisé
- 03/09/2015 ; permis de construire 02520315V0001 ; Comboyard ; parcelle ZD 110 ; 1 030 m² ; terrain 30 966 m² ; terminé ; GAEC DU FAUBOURG
- 06/06/2015 ; permis de construire 02520315V0002 ; Lotis.  les Tremblots Iii ; parcelle ZD 120 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 893 m² ; terminé
- 21/04/2015 ; permis de construire 02520314V0004 ; Champs des Tremblots ; parcelles ZD 65, ZD 67 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 998 m² ; commencé
- 25/01/2015 ; permis de construire 02520314V0005 ; Rte de Pierrefontaine ; parcelles ZD 58P, ZD 54P, ZD 96P ; 1 logement, 122 m² ; terrain 3 900 m² ; terminé
- 05/08/2014 ; permis de construire 02520314V0003 ; Rte de Pierrefontaine ; parcelles ZD 58P, ZD 54P, ZD 96P ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 900 m² ; autorisé
- 26/06/2014 ; permis de construire 02520314V0002 ; Planche Macheree ; parcelle ZL 20 ; 1 177 m² ; terrain 23 580 m² ; terminé
- 13/02/2014 ; permis de construire 02520313V0003 ; Lotissement les Tremblots ; parcelle ZD 116 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 924 m² ; commencé
- 07/08/2013 ; permis de construire 02520313V0001 ; Comboyard ; parcelle ZD 110 ; 1 790 m² ; terminé ; GAEC DU FAUBOURG
- 29/07/2013 ; permis de construire 02520312V0005 ; Lotissement  les Tremblots ; parcelle ZD 100P ; 1 logement, 162 m² ; terrain 792 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02520312V0004 ; Les Tremblots ; parcelle ZD 4 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 704 m² ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02520312V0006 ; Champs du Tremblot ; parcelle ZD 102P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 02520312V0003 ; Champs des Tremblots ; parcelle ZD 102 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 059 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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