# Route de Vercel, 25510 Domprel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.20089, 6.46707 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25203_0045.

## La parcelle

- Parcelle : AB 92 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 991 m²
- Identifiant : 25203000AB0092
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 708,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,9 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 433 kWh par an, pour 1 434 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAp, uapatrimoine, du PLUi des Portes du Haut-Doubs, en vigueur depuis le 27/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 24 de la commune

- 16/11/2022 ; permis de démolir 02520322V0001 ; 2 Rte de Vercel ; parcelles AB 65, AB 63 ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 02520322V0003 ; 3bis Rue de Vercel ; parcelles ZC 11, AB 5 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 840 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/domprel-25203/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 03/04/2023 ; vente ; 3 Rte de Vercel ; sols ; 33 140 € ; 1 657 m² de terrain
- 30/06/2022 ; vente ; 6 Rte de Vercel ; Maison ; 144 800 € ; 145 m² bâtis, 1 045 m² de terrain, 999 €/m²
- 10/06/2022 ; vente ; 5 Rte de Vercel ; Maison, Dépendance ; 267 400 € ; 291 m² bâtis, 2 410 m² de terrain
- 17/12/2021 ; vente ; 4 Rte de Vercel ; Maison ; 45 000 € ; 119 m² bâtis, 502 m² de terrain, 378 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 16/12/2021 ; 6 Route de Vercel 25510 Domprel ; maison, 156,3 m², construit en 1977 ; énergie D, climat B
- 03/12/2021 ; 5 Route de Vercel 25510 Domprel ; maison, 262 m², construit en 1947 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 14, dont DES FOYARDS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/792660144) ; SCI DE LA COTE I (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/900623034) ; GAEC SIMON DES COMBOTTES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/378681506) ; I & D ELECTRICITE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/801730474) ; 3V (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/987707882) ; PRO-VET 25510 (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/888151461)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domprel-25203/route-de-vercel-0045
La commune : https://aucadastre.fr/domprel-25203.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25203_0045