# Cadastre de Domsure (Ain) : parcelles et urbanisme, rue par rue

- Code INSEE : 01147
- Code postal : 01270
- Voies adressées : 57 ; adresses : 345
- Population : 554

## Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

- Maison, prix médian : 1 961 €/m²
- Ventes en 2025 : 12 (Demandes de valeurs foncières, DGFiP ; médianes du dernier millésime publié, jamais des moyennes)
- Document d'urbanisme opposable : CC, DOMSURE. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.
- Zone du marché du logement : C, marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.
- Fibre : 94 % des locaux raccordables, 310 sur 331 recensés par l'Arcep au 31/03/2026 ; pour 21 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.

## Permis de construire de Domsure

Les autorisations d'urbanisme délivrées, telles que la commune les déclare au ministère (Sitadel) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/permis.md

## Les 57 voies adressées

- Charangeat (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/charangeat-v8q3ff.md
- Chemin de Choudet (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/chemin-de-choudet-0050.md
- Clo du Tilleul (9) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/clo-du-tilleul-8uylnh.md
- Clos de la Parnelle (8) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/clos-de-la-parnelle-0153.md
- Impasse Car Hibou (5) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-car-hibou-0041.md
- Impasse d’Arboz (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-d-arboz-0013.md
- Impasse d’Asniere (5) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-d-asniere-0015.md
- Impasse de Chamonal (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-chamonal-0045.md
- Impasse de Choudet (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-choudet-0051.md
- Impasse de l’Abbe Culas (12) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-l-abbe-culas-0008.md
- Impasse de l’Abonde (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-l-abonde-0010.md
- Impasse de la Borde (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-borde-0032.md
- Impasse de la Ferme (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-ferme-0075.md
- Impasse de la Fromentiere (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-fromentiere-0080.md
- Impasse de la Grange Viry (9) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-grange-viry-0090.md
- Impasse de la Mittonniere (6) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-mittonniere-0126.md
- Impasse de la Plume (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-plume-0160.md
- Impasse de la Truffaudiere (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-la-truffaudiere-0177.md
- Impasse de Leschaux (8) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-leschaux-0101.md
- Impasse de Rivet (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-rivet-0172.md
- Impasse de Rivet Fleuri (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-de-rivet-fleuri-1pfnuy.md
- Impasse des Centenaires (10) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-des-centenaires-0065.md
- Impasse des Etins (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-des-etins-0074.md
- Impasse des Noyers (5) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-des-noyers-0145.md
- Impasse des Plattes (3) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-des-plattes-0157.md
- Impasse du 18 Juin 1944 (3) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-18-juin-1944-0003.md
- Impasse du Bois Morel (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-bois-morel-0020.md
- Impasse du Boitoux (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-boitoux-0025.md
- Impasse du Bourg Dernier (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-bourg-dernier-0035.md
- Impasse du Miroton (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-miroton-0030.md
- Impasse du Nigda (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-nigda-0144.md
- Impasse du Viatoux (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-viatoux-0180.md
- Impasse du Vieux Cafe (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-du-vieux-cafe-0185.md
- Impasse Lacroix (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-lacroix-0070.md
- Lot le Clos de la Parnelle (8) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/lot-le-clos-de-la-parnelle-85bx90.md
- Lotissement le Clos du Tilleul (9) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/lotissement-le-clos-du-tilleul-A020.md
- Pl de l’Eglise (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/pl-de-l-eglise-0073.md
- Rivet (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/rivet-v1me9u.md
- Route de Coligny (15) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-coligny-0053.md
- Route de Grosset (17) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-grosset-0093.md
- Route de la Bresse (6) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-la-bresse-0037.md
- Route de la Charme (7) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-la-charme-0042.md
- Route de la Gazagne (13) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-la-gazagne-0085.md
- Route de la Plume (5) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-la-plume-0162.md
- Route de Mailly (12) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-mailly-0112.md
- Route de Montoux (10) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-montoux-0135.md
- Route de Rivet Fleuri (15) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-rivet-fleuri-0170.md
- Route de Saint Amour (7) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-saint-amour-0171.md
- Route de Villeneuve (10) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-villeneuve-0195.md
- Route des Lusy (14) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-des-lusy-0107.md
- Route des Parizonnes (4) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-des-parizonnes-0150.md
- Route du Moulin de Leschaux (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-du-moulin-de-leschaux-0141.md
- Route du Nigda (7) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-du-nigda-0142.md
- Route du Taillis Soldat (1) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-du-taillis-soldat-0110.md
- Route du Villard (21) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-du-villard-0193.md
- Route la Richardiere (28) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-la-richardiere-0167.md
- Rue des Sellières (2) : https://aucadastre.fr/domsure-01147/rue-des-sellieres-wx75ra.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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