# Impasse des Noyers, 01270 Domsure : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.41778, 5.29309 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01147_0145.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 224,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 647 kWh par an, pour 1 542 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 02/02/2023 ; vente ; 85 Imp des Noyers ; Maison ; 197 000 € ; 258 m² bâtis, 1 418 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 17/10/2022 ; 85 Impasse des Noyers 01270 Domsure ; maison, 129,6 m², construit en 2004 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 9, dont CA GRAND BOURG AGGLOMERATION (GBA) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/200071751) ; COMMUNE DE DOMSURE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210101473) ; COMITE CYCLISTE DOMSURE BEAUPONT LA ROGER PINGEON (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/853537082) ; DELAY-MOIRAUD (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/487680597) ; COMITE DE FLEURISSEMENT (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/923139539) ; GFA LA PEYROUSE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/844123190)
- Voies voisines : Route de Coligny (88 m) https://aucadastre.fr/domsure-01147/route-de-coligny-0053.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/domsure-01147/impasse-des-noyers-0145
La commune : https://aucadastre.fr/domsure-01147.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01147_0145