# Permis de construire de Donzère (Drôme) : 503 autorisations De 2013 à 2026 : 390 de logement, 86 de locaux, 18 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 80 autorisations et 76 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 09/07/2026 ; permis de construire 0261162600002 ; Avenue Jean Moulin ; parcelles 0Z 439, 0Z 440 ; 454 m² ; terrain 12 877 m² ; autorisé ; BURGER KING CONSTRUCTION - 07/07/2026 ; permis d'aménager 0261162600003 ; 225 Avenue Koenigsberg ; parcelles 0B 1707, 0B 1709, 0B 1708 ; terrain 4 000 m² ; autorisé ; BAUREALE - 03/07/2026 ; permis d'aménager 0261162600002 ; 75 Rue de la Chocolaterie ; parcelle 0T 351 ; terrain 3 116 m² ; autorisé - 29/06/2026 ; déclaration préalable 0261162600076 ; 4 Rue du Champ de l'Espine ; parcelle 0Z 402 ; terrain 862 m² ; autorisé - 23/06/2026 ; permis de construire 0261162600004 ; Chemin des Louves ; parcelle 0B 100 ; 1 logement, 128,5 m² ; terrain 1 065 m² ; autorisé - 23/06/2026 ; permis de construire 0261162600005 ; 495 Route des Alpes ; parcelle 0C 1895 ; terrain 1 181 m² ; autorisé - 16/06/2026 ; permis de construire 0261162600003 ; 3 Impasse la Romaine ; parcelle 0Z 288 ; 1 logement, 122,5 m² ; terrain 1 432 m² ; autorisé - 17/04/2026 ; permis de construire 0261162500016 ; Za des Eoliennes ; parcelle 0C 1341 ; 1 781 m² ; terrain 37 074 m² ; autorisé ; TRUCK PARKING NETWORK FRANCE - 31/03/2026 ; déclaration préalable 0261162600024 ; 210 Cours de la Liberte ; parcelle 0B 438 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 520 m² ; autorisé - 06/03/2026 ; permis de construire 0261162500017 ; Traverse de la Rabasse ; parcelle 0A 1636 ; 294 m² ; terrain 1 393 m² ; autorisé - 20/02/2026 ; déclaration préalable 0261162600020 ; 340 Avenue de Koenigsberg ; parcelle 0C 1313 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 248 m² ; autorisé - 09/02/2026 ; permis de construire 0261162500010 ; 1 Cour de la Liberte ; parcelle 0B 749 ; 64 m² ; terrain 17 160 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 09/02/2026 ; permis de construire 0261162500012 ; Rte du Barrage ; parcelle 0T 548 ; 1 016 m² ; terrain 3 400 m² ; autorisé - 26/01/2026 ; déclaration préalable 0261162500142 ; 4 Avenue des Mimosas ; parcelle 0Y 425 ; terrain 893 m² ; terminé - 11/12/2025 ; permis de construire 0261162500014 ; 365 Route des Alpes ; parcelles 0C 1135, 0C 1549 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 6 394 m² ; autorisé - 20/11/2025 ; permis de construire 0261162500013 ; 120 Avenue de Fontachard ; parcelles 0B 1956, 0B 1959, 0B 1961 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 704 m² ; autorisé - 31/10/2025 ; permis de construire 0261162500007 ; Bat C Rue Antoine de St Exupery ; parcelles 0B 2438, 0B 2687, 0B 2691 ; 4 logements ; terrain 2 718 m² ; commencé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 29/10/2025 ; permis de construire 0261162500004 ; 135 Chemin du Plan ; parcelle OT 757 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 538 m² ; autorisé - 10/10/2025 ; déclaration préalable 0261162500101 ; 7 Place du Champ de Mars ; parcelle 0B 803 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 437 m² ; autorisé - 27/09/2025 ; déclaration préalable 0261162500059 ; Grands Bognets ; parcelle ZA 28 ; 15 m² ; terrain 7 272 m² ; autorisé ; MELVAN - 23/09/2025 ; permis d'aménager 0261162500002 ; 200 Route des Barrages ; parcelle 0T 818 ; terrain 2 724 m² ; autorisé - 23/04/2025 ; permis d'aménager 0261162500001 ; 5 Avenue du General de Gaull ; parcelle 0B 773 ; terrain 1 025 m² ; autorisé ; IGEX - 23/04/2025 ; permis de démolir 0261162500001 ; Rue de l'Enclos ; parcelle 0B 721 ; terrain 555 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 19/03/2025 ; permis de construire 0261162500002 ; L Enclos ; parcelles 0B 2188, 0B 2191, 0B 2187 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 1 711 m² ; terminé - 11/02/2025 ; permis de construire 0261162500003 ; 4 Impasse du Sumac ; parcelle 0A 1214 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé - 25/11/2024 ; permis de construire 02611624D0010 ; Zone des Eoliennes ; parcelle 0C 1887 ; 384 m² ; terrain 4 967 m² ; autorisé - 06/11/2024 ; permis de construire 02611624D0014 ; Allee des Truffiers ; parcelle 0A 1394 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 811 m² ; autorisé - 25/10/2024 ; permis de construire 02611624D0006 ; Avenue Pierre de Coubertin ; parcelles 0B 749, 0B 2068 ; 782 m² ; terrain 24 807 m² ; terminé ; COMMUNE DE DONZERE - 10/10/2024 ; permis de construire 02611624D0009 ; 305 Rue Gustave Eiffel ; parcelle 0C 1902 ; 140 m² ; terrain 20 000 m² ; commencé ; ARAMIS - 30/09/2024 ; permis de construire 02611624D0012 ; Za des Eoliennes ; parcelle 0C 1623 ; 1 729 m² ; terrain 100 451 m² ; autorisé ; FABEMI STRUCTURES - 12/08/2024 ; permis de démolir 02611624D0002 ; 7 Avenue du General de Gaull ; parcelles 0B 2656, 0B 2655 ; terrain 781 m² ; autorisé - 01/07/2024 ; permis de démolir 02611624D0001 ; Avenue Pierre de Coubertin ; parcelle 0B 749 ; terrain 17 160 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 29/05/2024 ; permis de construire 02611623D0030 ; Gresse ; parcelles 0T 335, 0T 336 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 6 291 m² ; terminé ; FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE - 29/05/2024 ; permis de construire 02611623D0030 ; Gresse ; parcelles 0T 335, 0T 336 ; 91 m² ; terrain 6 291 m² ; terminé ; FONDATION CHARLES MION - AIDER SANTE - 06/05/2024 ; permis de construire 02611624D0001 ; L'Enclos ; parcelles 0B 2579, 0B 2575 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 785 m² ; autorisé - 06/05/2024 ; permis de construire 02611624D0004 ; 3 Rue du Pradas saint Vincen ; parcelle 0B 2019 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 557 m² ; commencé - 29/03/2024 ; permis de construire 02611624D0003 ; Chemin de la Filature ; parcelle 0B 84 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé - 31/01/2024 ; permis de construire 02611623D0023 ; Pole d'Activite des Chenes ; parcelle 0Z 680 ; 1 550 m² ; terrain 3 612 m² ; annulé ; E.D.S. - 30/01/2024 ; permis de construire 02611623D0029 ; Petits Bognets ; parcelle 0Y 64 ; 18 m² ; terrain 28 960 m² ; autorisé ; GDSOL 78 - 17/01/2024 ; permis de construire 02611623D0028 ; Chemin de Beauvert ; parcelles 0A 358, 0A 1832 ; 1 m² ; terrain 22 845 m² ; commencé ; COMMUNE DE DONZERE - 22/12/2023 ; permis de construire 02611623D0021 ; 4 Rue Maurice Rene Simonnet ; parcelles 0T 597, 0T 603, 0T 677 ; 130 m² ; terrain 1 422 m² ; autorisé ; MIMFRANCE - 22/12/2023 ; permis de construire 02611623D0022 ; 4 Rue Maurice Rene Simonnet ; parcelles 0T 597, 0T 603, 0T 677 ; 133 m² ; terrain 1 422 m² ; autorisé ; MIMFRANCE - 30/10/2023 ; permis de construire 02611623D0018 ; Avenue Pierre de Coubertin ; parcelles 0B 2644, 0B 2643, 0B 2642 ; 28 logements, 1 513 m² ; terrain 1 955 m² ; autorisé ; AUXI PLUS - 30/10/2023 ; permis de construire 02611623D0018 ; Avenue Pierre de Coubertin ; parcelles 0B 2644, 0B 2643, 0B 2642 ; 1 513 m² ; terrain 1 955 m² ; autorisé ; AUXI PLUS - 18/10/2023 ; permis de construire 02611623D0027 ; Rue de la Chocolaterie ; parcelle 0B 1400 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 820 m² ; annulé - 29/09/2023 ; permis de construire 02611623D0020 ; Allee des Truffiers ; parcelle 0A 1372 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 894 m² ; commencé - 08/08/2023 ; permis de construire 02611622D0030 ; 185 Avenue Jean Moulin ; parcelles 0T 700, 0T 686, 0T 686 ; 808 m² ; terrain 2 553 m² ; autorisé - 08/08/2023 ; permis de construire 02611623D0006 ; 115 Allee Fernand Pellegrin ; parcelles 0Z 363, 0Z 640, 0Z 639 ; 47 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé ; OGEC STE MARIE - 29/07/2023 ; permis d'aménager 02611623D0001 ; Les Ribieres ; parcelles 0B 838, 0B 18, 0B 2154 ; terrain 17 813 m² ; autorisé ; VALRIM AMENAGEMENT - 26/07/2023 ; permis de construire 02611623D0011 ; 1 Impasse la Romaine ; parcelle 0Z 286 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 390 m² ; autorisé - 13/07/2023 ; permis de démolir 02611623D0001 ; 25 Chemin des Roussettes ; parcelle 0C 1949 ; terrain 394 m² ; autorisé - 26/05/2023 ; permis de construire 02611612M0010 ; Chemin du Coudoulet la Co ; parcelles 0B 911, B 911 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 500 m² ; autorisé - 26/05/2023 ; permis de construire 02611623D0008 ; 490 Chemin de Beauvert ; parcelles 0A 858, 0A 1518 ; 1 logement ; terrain 2 228 m² ; annulé - 30/03/2023 ; permis de construire 02611623D0004 ; Lot B les Opilias Est ; parcelles 0A 1828, 0A 1824 ; 1 logement, 25 m² ; terrain 1 040 m² ; terminé - 27/03/2023 ; permis de construire 02611622D0029 ; Le Clos des Orchides - Tra ; parcelle 0B 2521 ; 8 logements, 739 m² ; terrain 2 916 m² ; terminé ; ATELIER D'ARCHITECTURE PATRICK BREYTON - 17/03/2023 ; permis de construire 02611623D0005 ; Chemin de Sommelonge ; parcelle 0Y 31 ; 1 050 m² ; terrain 37 910 m² ; terminé ; BERTELLO - 09/02/2023 ; permis de démolir 02611622D0001 ; 4 Rue Haute Bourgade ; parcelle 0C 54 ; terrain 467 m² ; autorisé - 23/12/2022 ; permis de construire 02611622D0028 ; L Ile Armand ; parcelles 0B 62, 0B 61, 0U 40 ; 140 m² ; terrain 2 407 m² ; terminé - 13/10/2022 ; permis de construire 02611621D0051 ; 3 le Clos du Plan ; parcelle 0T 759 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 571 m² ; terminé - 10/10/2022 ; permis de construire 02611622D0020 ; Allee des Truffiers ; parcelle 0A 1572 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 108 m² ; commencé ; OGEC STE MARIE - 23/09/2022 ; permis de construire 02611622D0018 ; Gresse ; parcelle 0Z 695 ; 5 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé ; JEDI - 09/09/2022 ; permis de construire 02611622D0022 ; 1 Chemin des Iles Margeries ; parcelles 0D 572, 0D 573, 0D 570 ; 53 m² ; terrain 10 396 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE D'EXPLOTATION AGRICOLE FRUITS DES ILES - 06/09/2022 ; permis de construire 02611622D0010 ; Pole d'Activites des Chene ; parcelle 0Z 675 ; 137 m² ; terrain 2 947 m² ; autorisé ; MARTIMMO - 01/07/2022 ; permis de construire 02611622D0004 ; 2130 Avenue des Eoliennes ; parcelle 0C 1621 ; 687 m² ; terrain 10 000 m² ; autorisé ; CEMEXA - 30/06/2022 ; permis de construire 02611622D0009 ; L les Residences du Plan ; parcelle 0T 716 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 532 m² ; commencé - 20/06/2022 ; permis de construire 02611622D0007 ; Rue Simone de Beauvoir ; parcelles T 406, T 87 ; 240 m² ; terrain 4 590 m² ; terminé ; LES PLAINES - 06/06/2022 ; permis de construire 02611622D0005 ; Lotissement saint Jacques l'Enclos ; parcelle B 934 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 509 m² ; autorisé - 25/05/2022 ; permis de construire 02611621D0038 ; Avenue Jean Moulin - Gress ; parcelles 0Z 334, 0Z 692, 0Z 599 ; 70 m² ; terrain 56 823 m² ; commencé ; COMMUNE DE DONZERE - 21/04/2022 ; permis de construire 02611622D0002 ; 2 Chemin des Perrias - Lot N ; parcelles 0T 775, 0T 780 ; 1 logement, 92 m² ; terminé - 31/03/2022 ; permis de construire 02611622D0003 ; Les Residences du Plan Ii ; parcelles 0T 781, 0T 776, 0T 778 ; 1 logement, 98 m² ; terminé - 28/03/2022 ; permis de construire 02611621D0053 ; 0010 Avenue des Roches ; parcelles 0B 1071, 0B 1071 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 634 m² ; commencé - 28/03/2022 ; permis de construire 02611621D0046 ; 1 Chemin du Pont Double ; parcelles 0Y 397, 0Y 398 ; 197 m² ; terrain 16 246 m² ; autorisé - 25/02/2022 ; permis de construire 02611621D0052 ; Le Plan ; parcelle 0T 766 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 500 m² ; autorisé - 24/02/2022 ; permis de construire 02611621D0049 ; Lotissement les Residences du Plan 2 - ; parcelles 0T 779, 0T 783 ; 1 logement, 95 m² ; terminé - 23/02/2022 ; permis de construire 02611621D0047 ; 9002 Chemin des Roches ; parcelle 0A 1762 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 837 m² ; terminé - 15/02/2022 ; permis de construire 02611621D0041 ; 0026 ; parcelle 0A 1222 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 221 m² ; commencé - 03/02/2022 ; permis de construire 02611621D0040 ; 750 Route de Chateauneuf ; parcelle 0A 886 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 250 m² ; terminé - 03/02/2022 ; permis de construire 02611621D0044 ; Avenue de Koenigsberg ; parcelle 0B 2554 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 657 m² ; commencé - 03/02/2022 ; permis de construire 02611621D0045 ; 3 Rue du Ferminas ; parcelle 0A 1533 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 455 m² ; terminé - 13/01/2022 ; permis de construire 02611621D0031 ; Lotis le Clos du Plantas - Lot 3 ; parcelle 0T 749 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 819 m² ; autorisé - 23/12/2021 ; permis de construire 02611621D0035 ; Lot A - les Bouchillons ; parcelle 0A 1820 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 135 m² ; terminé - 02/12/2021 ; permis de construire 02611621D0022 ; Chemi des Roches ; parcelles 0A 1807, 0A 1813, 0A 1810 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 962 m² ; autorisé - 02/12/2021 ; permis de construire 02611621D0029 ; Chemi des Roches ; parcelles 0A 1805, 0A 1810, 0A 1813 ; 1 logement, 199 m² ; terminé - 01/12/2021 ; permis de construire 02611621D0020 ; 240 Chemin des Roches ; parcelles 0A 1804, 0A 1812, 0A 1814 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 3 252 m² ; terminé - 31/10/2021 ; permis de construire 02611621D0032 ; Chemi du Plan - Lotissement 'le ; parcelle 0T 763 ; 1 logement, 114 m² ; commencé - 18/10/2021 ; permis de construire 02611621D0023 ; Chemi des Bouchillons - les Bouc ; parcelle 0A 404 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé - 20/09/2021 ; permis de construire 02611621D0026 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelle 0T 721 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 595 m² ; commencé - 28/07/2021 ; permis de construire 02611621D0021 ; 23 Lotis le Creux du Merle ; parcelle 0A 1489 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 23/07/2021 ; permis de construire 02611621D0017 ; Lotissement le Parc aux Er ; parcelle 0B 1500 ; 59 m² ; terrain 484 m² ; autorisé ; AISSAOUI - 21/07/2021 ; permis de construire 02611620D0066 ; Le Plantas ; parcelle 0T 670 ; 568 m² ; terrain 10 282 m² ; terminé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 04/07/2021 ; permis de construire 02611621D0019 ; Avenu General de Gaulle ; parcelle 0B 2658 ; 1 logement, 147 m² ; commencé - 25/06/2021 ; permis de construire 02611621D0015 ; Les Opilias - Lotissement ; parcelle 0A 1766 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 293 m² ; terminé - 25/06/2021 ; permis de construire 02611621D0016 ; 9 Lotis le Patio Genesta ; parcelle 0A 1797 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 785 m² ; commencé - 27/05/2021 ; permis de construire 02611621D0013 ; 305 Rue Gustave Eiffel - Za des Eo ; parcelle 0C 1673 ; 60 m² ; terrain 22 186 m² ; terminé ; THE REMARKETING COMPANY - 31/03/2021 ; permis de construire 02611621D0004 ; 485 Route des Alpes - les Roussettes ; parcelles 0C 1896, 0C 1897 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé - 28/03/2021 ; permis de construire 02611621D0002 ; Chemi des Roches ; parcelle 0A 1762 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 837 m² ; annulé - 26/03/2021 ; permis de construire 02611620D0064 ; Les Roussettes Nord ; parcelles 0C 1932, 0C 1934 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 903 m² ; commencé - 22/03/2021 ; permis de construire 02611621D0001 ; Lotis les Riailles ; parcelle 0A 1378 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 762 m² ; autorisé - 23/02/2021 ; permis de construire 02611620D0049 ; Rue de la Chocolaterie - Lot ' ; parcelle 0B 2677 ; 1 logement, 117 m² ; autorisé - 09/02/2021 ; permis de construire 02611620D0061 ; Lotis les Chataigniers - Lot 2 ; parcelle 0A 1781 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 819 m² ; terminé - 26/01/2021 ; permis de construire 02611620D0058 ; Route des Barrages ; parcelle 0T 544 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 569 m² ; terminé - 26/01/2021 ; permis de construire 02611620D0059 ; Route des Barrages ; parcelle 0T 544 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 426 m² ; terminé - 18/01/2021 ; permis de construire 02611620D0055 ; 125 Rue Sarcey de Sutieres ; parcelle 0C 1920 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 740 m² ; commencé - 12/01/2021 ; permis de construire 02611620D0051 ; Lieu- les Bouchillons - Rd 144 ; parcelles 0A 1794, 0A 1793 ; 1 logement, 133 m² ; autorisé - 12/01/2021 ; permis de construire 02611620D0056 ; Rd 844 - Lotissement le Cl ; parcelles 0T 747, 0T 754 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 784 m² ; autorisé - 11/01/2021 ; permis de construire 02611619D0050 ; La Riaille Ouest ; parcelle 0C 1002 ; 212 m² ; terrain 34 830 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PORTE DE L'ISERE - 06/01/2021 ; permis de construire 02611620D0052 ; Chemi des Bouchillons Hauts - Pa ; parcelle 0A 1798 ; 1 logement, 145 m² ; commencé - 27/11/2020 ; permis de construire 02611620D0042 ; 7 Lot Lot les Chataigniers ; parcelle A 1786 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 640 m² ; terminé - 20/11/2020 ; permis de construire 02611620D0046 ; D144 les Bouchillons ; parcelle A 1789 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 700 m² ; autorisé - 19/11/2020 ; permis de construire 02611620D0043 ; Rte de Chateauneuf ; parcelle A 1698 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 902 m² ; commencé - 03/11/2020 ; permis de construire 02611620D0039 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelle 0T 715 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 502 m² ; terminé - 03/11/2020 ; permis de construire 02611620D0047 ; Chemi des Opilias ; parcelle 0A 302 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 044 m² ; commencé - 03/11/2020 ; permis de construire 02611620D0050 ; 10 Chemi du Plantas ; parcelles 0T 313, 0T 311, 0T 310 ; 130 m² ; terrain 9 666 m² ; autorisé ; GIE BOIRON FAUGIER - 28/10/2020 ; permis de construire 02611620D0035 ; Chemi des Petites Iles - Lotisse ; parcelle 0T 718 ; 1 logement, 98 m² ; terminé - 13/10/2020 ; permis de construire 02611620D0003 ; Combe Longe Nord ; parcelle 0C 1666 ; 46 m² ; terminé ; SYND MIXTE ARDECHE DROME NUMERIQUE - 07/10/2020 ; permis de construire 02611620D0023 ; 11 Lotis les Residences du Plan ; parcelle 0T 722 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 535 m² ; autorisé - 06/10/2020 ; permis de construire 02611620D0038 ; Les Opilias Est ; parcelle 0A 302 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 420 m² ; autorisé - 29/09/2020 ; permis de construire 02611620D0044 ; Lotis 'les Residences du Plan' ; parcelle 0T 730 ; 1 logement, 90 m² ; terminé - 29/09/2020 ; permis de construire 02611620D0045 ; Lotis les Residences du Plan ; parcelle 0T 729 ; 1 logement, 102 m² ; terminé - 28/09/2020 ; permis de construire 02611620D0040 ; Lotis le Clos de la Chocolaterie ; parcelle 0B 2679 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 27/09/2020 ; permis de construire 02611620D0041 ; Lotis le Patio Genesta - Lot 9 - ; parcelle 0A 1698 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 11 655 m² ; annulé - 23/09/2020 ; permis de construire 02611620D0036 ; Lotis le Clos du Plantas Lot N_ ; parcelle 0T 749 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 800 m² ; autorisé - 19/09/2020 ; permis de construire 02611620D0037 ; 1200 Chemi de Sommelonge - Peyraud ; parcelles 0W 45, 0W 212, 0W 37 ; 100 m² ; terrain 149 801 m² ; autorisé - 11/08/2020 ; permis de construire 02611620D0027 ; Lot les Chataigniers ; parcelle A 1782 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 556 m² ; autorisé - 06/08/2020 ; permis de construire 02611620D0030 ; 11 Lot Patio Genesta ; parcelle A 1698 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 818 m² ; terminé - 06/08/2020 ; permis de construire 02611620D0032 ; Chemi des Bouchillons Hauts ; parcelle 0A 1698 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 11 655 m² ; terminé - 05/08/2020 ; permis de construire 02611620D0025 ; Lot la Cheneraie ; parcelle A 1145 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé - 04/08/2020 ; permis de construire 02611620D0026 ; 4 Lot Lot les Chataigniers ; parcelle A 1783 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 578 m² ; autorisé - 04/08/2020 ; permis de construire 02611620D0033 ; 3 Lot les Residences du Plan ; parcelle T 714 ; 1 logement, 105 m² ; commencé - 31/07/2020 ; permis de construire 02611620D0015 ; Lotissement Patio Genesta ; parcelle 0A 1698 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 12 035 m² ; terminé - 29/07/2020 ; permis de construire 02611619D0042 ; Lotis les Chataigniers Lot 5 ; parcelle 0A 801 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 600 m² ; terminé - 29/07/2020 ; permis de construire 02611620D0031 ; Lotis les Residences du Plan Lo ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 14 045 m² ; terminé - 25/07/2020 ; déclaration préalable 02611620D0042 ; 7 m² ; autorisé ; ENEDIS - 19/07/2020 ; déclaration préalable 02611620D0041 ; autorisé - 23/06/2020 ; permis de construire 02611620D0018 ; Lotissement 'les Chataign ; parcelle 0A 801P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 610 m² ; terminé - 23/06/2020 ; permis de construire 02611620D0024 ; 1 logement, 111 m² ; terminé - 16/06/2020 ; permis de construire 02611620D0002 ; 4 Rue de la Colline ; parcelle C 8 ; 2 logements, 63 m² ; terrain 90 m² ; autorisé - 16/06/2020 ; permis de construire 02611620D0005 ; 310 Chemi des Moutons ; parcelle 0B 1756 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 6 802 m² ; terminé - 03/06/2020 ; permis de construire 02611620D0009 ; Lotis les Chataigniers Lot 6 ; parcelle 0A 801 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 770 m² ; commencé - 30/05/2020 ; permis de construire 02611620D0017 ; Residence du Plan - Lot 9 ; parcelle 0T 720 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 501 m² ; autorisé - 22/05/2020 ; permis de construire 02611620D0012 ; Le Plan ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 14 045 m² ; annulé - 22/05/2020 ; permis de construire 02611620D0020 ; Lot le Clos des Plantas ; parcelle T 580 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 903 m² ; terminé - 05/05/2020 ; permis de construire 02611620D0022 ; Opilias - Lotissement le C ; parcelle 0A 1762 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 837 m² ; annulé - 29/04/2020 ; permis de construire 02611619D0054 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 14 045 m² ; commencé - 29/04/2020 ; permis de construire 02611620D0010 ; Chemi des Roches - Lotissement L ; parcelle 0A 1765 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 969 m² ; autorisé - 29/04/2020 ; permis de construire 02611620D0011 ; Lotis le Clos de la Chocolaterie ; parcelle 0B 2676 ; 1 logement, 101 m² ; commencé - 21/04/2020 ; permis de construire 02611620D0008 ; Lotissement les Residences ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 14 045 m² ; autorisé - 21/04/2020 ; permis de construire 02611620D0021 ; Opilias - Lot 3 Lotissemen ; parcelle 0A 1763 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 877 m² ; commencé - 17/04/2020 ; permis de construire 02611620D0001 ; 9001 Chemi du Chevrier ; parcelles 0A 1729, 0A 1730 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé ; J.D IMMOBILIER - 16/04/2020 ; permis de construire 02611620D0016 ; Lot 7 Lotissement le Cotea ; parcelle 0A 1767 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 865 m² ; commencé - 10/04/2020 ; permis de construire 02611619D0043 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelles 0T 20, 0T 21 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 817 m² ; commencé - 03/04/2020 ; permis de construire 02611619D0049 ; Le Plan ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 462 m² ; commencé - 02/04/2020 ; permis de construire 02611619D0053 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 14 045 m² ; commencé - 02/04/2020 ; permis de construire 02611620D0004 ; Avenu Jean Moulin - Lot N_ 4 - ; parcelles 0T 583, 0T 582 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 011 m² ; terminé - 24/03/2020 ; permis de construire 02611619D0055 ; Le Plan ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 88 m² ; autorisé - 09/03/2020 ; permis de construire 02611619D0046 ; Lotis les Residences du Plan - ; parcelle 0T 725 ; 1 logement, 134 m² ; terminé - 04/03/2020 ; permis de construire 02611619D0047 ; 4 le Patio Genesta - les Bou ; parcelle 0A 1698 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 11 655 m² ; terminé - 26/02/2020 ; permis de construire 02611619D0048 ; Lotis Clos de la Chocolaterie Lo ; parcelle 0B 2678 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé - 17/02/2020 ; permis de construire 02611619D0026 ; Parc des Eoliennes ; parcelles 0C 1918, 0C 1808, 0C 1809 ; 68 671 m² ; terrain 361 894 m² ; commencé ; ITM IMMO LOG - 06/02/2020 ; permis de construire 02611619D0040 ; Lotis les Residences du Plan Lo ; parcelle 0T 20 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 475 m² ; terminé - 05/02/2020 ; permis de construire 02611619D0038 ; Voie des Petites Iles ; parcelle 0T 21 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 286 m² ; terminé - 31/01/2020 ; permis de construire 02611619D0045 ; 1 Route des Barrages ; parcelle 0T 544 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 438 m² ; autorisé - 23/01/2020 ; permis de construire 02611619D0037 ; Chemi du Chevrier ; parcelles 0A 1729, 0A 1730 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 174 m² ; commencé - 22/01/2020 ; permis de construire 02611619D0039 ; Lotis le Coteau du Thym Lot 1 - ; parcelle 0A 1761 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 810 m² ; commencé - 21/01/2020 ; permis de construire 02611619D0030 ; Lotis 'le Coteau du Thym' ; parcelle 0A 1766 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 293 m² ; annulé - 17/12/2019 ; permis de construire 02611619D0036 ; Chemin des Opilias ; parcelle 0A 939 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 576 m² ; terminé - 05/12/2019 ; permis de construire 02611619D0035 ; Route des Barrages ; parcelle 0T 544 ; 1 logement, 92 m² ; annulé - 22/11/2019 ; permis de construire 02611619D0034 ; Lotis Kermes 5 - Rue de la Mon ; parcelle 0Z 653 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 865 m² ; terminé - 12/11/2019 ; permis de construire 02611619D0028 ; Rue de Ferminas ; parcelle 0A 1534 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 638 m² ; autorisé - 08/11/2019 ; permis de construire 02611619D0029 ; Rd 144 - les Opilias Est ; parcelle 0A 945 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 624 m² ; terminé - 18/10/2019 ; déclaration préalable 02611619D0068 ; Saint Ferreol Sud ; parcelle D 555 ; 8 m² ; terrain 9 106 m² ; autorisé ; ENEDIS - 05/09/2019 ; permis de construire 02611619D0012 ; 3 Rue des Amaliers ; parcelle 0Z 476 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 795 m² ; terminé - 07/08/2019 ; permis de construire 02611619D0023 ; Lotis les Allees du Parc Lot N ; parcelle 0B 2448 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 07/08/2019 ; permis de construire 02611619D0024 ; Route des Barrages ; parcelle 0T 544 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 2 874 m² ; autorisé - 24/07/2019 ; permis de construire 02611619D0018 ; Avenu de Koenigsberg ; parcelle 0B 2554 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 657 m² ; autorisé - 23/07/2019 ; permis de construire 02611619D0022 ; Avenu Pierre de Coubertin ; parcelle 0B 2604 ; 2 logements, 149 m² ; terrain 851 m² ; terminé - 22/07/2019 ; permis de construire 02611619D0020 ; Impas de Sumac ; parcelle 0A 1223 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 855 m² ; terminé - 12/07/2019 ; déclaration préalable 02611619D0030 ; 32 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 09/07/2019 ; permis de construire 02611619D0017 ; Lieu- Condamine Sud Par le Lotis ; parcelles 0B 2622, 0B 2616 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 042 m² ; commencé - 08/07/2019 ; permis de construire 02611619D0014 ; 80 Chemi du Devoy ; parcelle 0C 1926 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 564 m² ; autorisé - 01/07/2019 ; permis de construire 02611619D0007 ; Rue Haute Bourgade ; parcelles 0B 1195, 0B 1146, 0B 266 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 806 m² ; commencé - 25/06/2019 ; permis de démolir 02611619D0002 ; 185 Chemi des Chevriers - Vallon des ; parcelle 0A 316 ; terrain 1 333 m² ; autorisé - 11/06/2019 ; permis d'aménager 02611619D0001 ; Route des Genets - les Opilias ; parcelle 0A 801 ; terrain 5 550 m² ; autorisé ; VALRIM AMENAGEMENT - 07/06/2019 ; permis de construire 02611619D0003 ; Avenu Pierre de Coubertin Lot 4a ; parcelle 0B 2640 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 530 m² ; terminé - 27/05/2019 ; permis de construire 02611619D0006 ; Lot 10 - le Clos Pommier ; parcelle 0T 638 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 780 m² ; terminé - 24/05/2019 ; permis de construire 02611619D0008 ; Lotis les Cannevelles - Lot 7 ; parcelle 0B 2633 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 603 m² ; commencé - 23/05/2019 ; permis de construire 02611619D0009 ; Lotis les Cannevelles Lot 5 ; parcelle 0B 2631 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 700 m² ; autorisé - 23/04/2019 ; permis de construire 02611619D0004 ; Sous le Devoy ; parcelle 0C 64 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 2 767 m² ; terminé - 23/04/2019 ; permis de construire 02611619D0005 ; Ferminas Haut ; parcelle 0A 1742 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 405 m² ; terminé - 08/04/2019 ; permis de construire 02611619D0001 ; Chemi des Iles Bobillons - les L ; parcelles 0B 2223, 0B 1136 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé - 22/03/2019 ; permis de construire 02611618D0054 ; Avenue Pierre de Coubertin ; parcelle 0B 2607 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 484 m² ; terminé - 15/03/2019 ; permis de construire 02611618D0051 ; Sous le Devoy ; parcelle 0C 64 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 2 767 m² ; autorisé - 15/02/2019 ; permis de construire 02611618D0053 ; Lotis le Clos Gabilou ; parcelle 0A 1098 ; 1 logement, 78 m² ; commencé - 05/02/2019 ; permis de construire 02611618D0050 ; Chemi de la Condamine ; parcelle 0B 2629 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 700 m² ; autorisé - 30/01/2019 ; permis de construire 02611618D0048 ; 4 Chemi des Iles Bobillons ; parcelle 0B 2255 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 967 m² ; terminé - 22/01/2019 ; permis de construire 02611618D0049 ; Rue de la Monediere - Lotiss ; parcelle 0Z 653 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 865 m² ; autorisé - 15/01/2019 ; permis de construire 02611618D0047 ; Lotis les Allees du Parc Lot 3 ; parcelle 0B 2447 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 11/01/2019 ; permis de construire 02611618D0035 ; 11 Lotis les Cannevelles ; parcelle 0B 2660 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 750 m² ; commencé - 20/12/2018 ; permis de construire 02611618D0041 ; Lotis les Cannevelles - Lot 16 ; parcelle 0B 2639 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 11/12/2018 ; permis de construire 02611618D0043 ; Impas de la Garrigue - Lotisseme ; parcelle 0A 1265 ; 1 logement, 164 m² ; terminé - 10/12/2018 ; permis de construire 02611618D0044 ; Lotis les Cannevelles Lot 10 ; parcelles 0B 2620, 0B 2625 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 719 m² ; commencé - 18/11/2018 ; déclaration préalable 02611618D0072 ; Chemi de la Rabasse ; parcelle 0A 1431 ; terrain 1 904 m² ; terminé - 15/11/2018 ; permis de construire 02611618D0040 ; Les Riailles ; parcelles 0A 1397, 0A 1750 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 199 m² ; commencé - 12/11/2018 ; permis de construire 02611618D0036 ; Lotis le Clos Gabilou - Lot 1 ; parcelles 0A 1747, 0A 1737, 0A 1732 ; 1 logement, 97 m² ; terminé - 12/10/2018 ; permis de construire 02611618D0038 ; Chemi du Devoy ; parcelle 0C 63 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 544 m² ; commencé - 03/10/2018 ; permis de construire 02611618D0037 ; Lotis les Cannevelles - Lot N_ ; parcelle 0B 2635 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 27/09/2018 ; déclaration préalable 02611618D0052 ; Avenu Jean Moulin ; parcelle 0Z 441 ; 11 m² ; terrain 18 217 m² ; autorisé ; BELLE TER - 21/09/2018 ; permis de construire 02611618D0028 ; Rue Simone de Beauvoir - les G ; parcelle 0T 687 ; 213 m² ; terrain 3 559 m² ; autorisé ; SCI LA MAISON BLANCHE - 20/09/2018 ; permis de construire 02611618D0031 ; Lotis les Cannevelles - Lot 14 - ; parcelle 0B 2637 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 713 m² ; commencé - 20/09/2018 ; permis de construire 02611618D0032 ; 17 Lotis les Riailles ; parcelle 0A 1378 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 762 m² ; autorisé - 19/09/2018 ; permis de construire 02611618D0030 ; Lotis les Cannevelles - Lot N_ ; parcelle 0B 2630 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 01/08/2018 ; permis de construire 02611618D0023 ; Lotissement les Cannevelle ; parcelle 0B 2617 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 01/08/2018 ; permis de construire 02611618D0024 ; Lotis les Cannevelles - Lot N_ ; parcelle 0B 2632 ; 1 logement, 83 m² ; terminé - 31/07/2018 ; permis de construire 02611618D0016 ; Lotis la Calade Lot 8 ; parcelle 0A 1715 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 523 m² ; commencé - 26/07/2018 ; permis de construire 02611618D0020 ; Lotis les Cannevelles Lot 8 la C ; parcelle 0B 2562 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 627 m² ; terminé - 24/07/2018 ; permis de construire 02611618D0022 ; Lotis le Clos Gabilou Lot 4 - F ; parcelles 0A 1743, 0A 1749 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 760 m² ; terminé - 23/07/2018 ; permis de construire 02611618D0027 ; Lotis les Cannevelles Lot 15 - L ; parcelle 0B 2565 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 12 939 m² ; terminé - 19/07/2018 ; permis de construire 02611618D0017 ; Lotis les Cannevelles Lot 9 - la ; parcelle 0B 2565 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 19/07/2018 ; permis de construire 02611618D0019 ; Lotis les Cannevelles Lot N_ 13 ; parcelle 0B 2636 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 700 m² ; terminé - 10/07/2018 ; permis de construire 02611618D0004 ; 490 Rue de l'Enclos ; parcelles 0B 707, 0B 706, 0B 705 ; 330 m² ; terminé ; SCI SOHERIMMO - 15/06/2018 ; déclaration préalable 02611618D0039 ; Za des Gresses ; parcelle Z 275 ; 7 m² ; terrain 1 m² ; autorisé ; ENEDIS - 12/06/2018 ; permis de construire 02611618D0006 ; 58 Rue Basse Bourgade ; parcelle 0B 2654 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 424 m² ; commencé - 04/06/2018 ; permis de construire 02611618D0012 ; 12 Lotissement la Calade ; parcelle 0A 1719 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 24/05/2018 ; permis de construire 02611618D0007 ; Les Opilias Est ; parcelle 0A 1708 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 821 m² ; terminé - 03/05/2018 ; permis de construire 02611618D0008 ; Pradas - Lotissement les A ; parcelle 0B 2455 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 18/04/2018 ; permis de construire 02611617D0048 ; 7 Lotis les Jardins d'Helios ; parcelle 0B 2572 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 434 m² ; autorisé - 18/04/2018 ; permis d'aménager 02611618D0001 ; Route Departementale N_ 844 ; parcelles 0T 580, 0T 581, 0T 582 ; terrain 3 906 m² ; autorisé - 20/03/2018 ; permis de construire 02611617D0058 ; Lotis la Calade ; parcelle 0A 1709 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 818 m² ; autorisé - 19/03/2018 ; permis de construire 02611618D0005 ; Chemin du Chevrier ; parcelles 0A 1731, 0A 1730, 0A 1729 ; 3 logements, 332 m² ; autorisé - 14/03/2018 ; permis de construire 02611617D0046 ; Lot N Chemi des Dolia - l'Enclos ; parcelle 0B 2569 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 483 m² ; terminé - 14/03/2018 ; permis de construire 02611618D0002 ; Chemi du Plantas ; parcelle 0T 696 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé - 14/03/2018 ; permis de construire 02611618D0002 ; Chemi du Plantas ; parcelle 0T 696 ; 44 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé - 16/02/2018 ; permis de construire 02611617D0052 ; Avenu Pierre de Coubertin ; parcelle 0B 2607 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 484 m² ; autorisé - 16/02/2018 ; permis de construire 02611617D0047 ; Za des Gresses ; parcelle 0T 613 ; 640 m² ; terrain 1 883 m² ; terminé ; SCI DES MASSAQUANTS - 15/02/2018 ; permis de construire 02611617D0049 ; Avenu Pierre de Coubertin Lot 5 ; parcelle 0B 2606 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 508 m² ; terminé - 14/02/2018 ; permis de construire 02611617D0042 ; 17 Lotis la Calade ; parcelles 0A 1278, 0A 293 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 902 m² ; commencé - 13/02/2018 ; permis de construire 02611617D0053 ; Lotis les Jardins d'Helios - Lo ; parcelle 0B 2568 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 483 m² ; commencé - 12/02/2018 ; permis d'aménager 02611617D0004 ; 7 Avenu du General de Gaulle ; parcelle 0B 1396 ; terrain 1 500 m² ; autorisé - 29/01/2018 ; permis de construire 02611617D0041 ; Route des Chenes Verts ; parcelle 0Z 275 ; 360 m² ; commencé - 08/01/2018 ; permis de construire 02611617D0018 ; 65 Avenu Fontachard ; parcelles 0B 2000, 0B 2589, 0B 2590 ; 937 m² ; terrain 110 m² ; commencé - 22/12/2017 ; permis de construire 02611617D0045 ; Lot N Lotis le Coteau du Serpolet ; parcelle 0A 1710 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 18/12/2017 ; permis de construire 02611617D0043 ; 22 Lotis les Riailles ; parcelle 0A 1406 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 726 m² ; autorisé - 10/11/2017 ; permis de construire 02611617D0032 ; Lotis les Jardins d'Helios Lot ; parcelle 0B 2578 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 790 m² ; terminé - 10/11/2017 ; permis de construire 02611617D0037 ; Le Grand Coudouly ; parcelle 0C 1621 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; CEMEXA - 10/11/2017 ; permis de construire 02611617D0037 ; Le Grand Coudouly ; parcelle 0C 1621 ; 111 m² ; terrain 10 000 m² ; terminé ; CEMEXA - 02/11/2017 ; permis de construire 02611617D0008 ; Avenu Pierre Coubertin ; parcelle 0B 2555 ; 5 logements, 170 m² ; terrain 526 m² ; autorisé ; SCI DU BRECHET - 17/10/2017 ; permis de construire 02611617D0023 ; 4 Boule des Barrys ; parcelle 0B 2341 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 921 m² ; terminé - 17/10/2017 ; permis de construire 02611617D0033 ; Lotis les Jardins d'Helios ; parcelle 0B 704P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 661 m² ; autorisé - 13/10/2017 ; permis de construire 02611617D0034 ; Chemi de la Rabasse ; parcelles 0A 1431, 0A 1432 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 836 m² ; terminé - 11/10/2017 ; permis de construire 02611617D0027 ; Avenu du General de Gaulle ; parcelle 0B 2422 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 535 m² ; terminé - 09/10/2017 ; permis de construire 02611617D0040 ; Lotissement la Calade ; parcelle 0A 1703 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 910 m² ; terminé - 29/09/2017 ; permis de construire 02611617D0031 ; 1 logement, 149 m² ; terminé - 29/09/2017 ; permis d'aménager 02611617D0003 ; Route des Chenes Verts ; parcelles 0Z 273, 0Z 275 ; terrain 16 800 m² ; autorisé ; ROND POINT DES CHENES VERTS - 25/09/2017 ; permis de construire 02611617D0035 ; Ferminas Haut ; parcelle 0A 1531 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 515 m² ; commencé - 20/09/2017 ; permis de construire 02611617D0025 ; Lotis la Calade Lot 10 ; parcelle 0A 1717 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 900 m² ; autorisé - 20/09/2017 ; permis de construire 02611617D0030 ; Lotis la Calade - Lot N_15 ; parcelle 0A 1704 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 700 m² ; autorisé - 20/09/2017 ; permis de construire 02611617D0036 ; Chemi des Dolia ; parcelle 0B 2567 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 19/09/2017 ; permis de construire 02611617D0038 ; Lieu- Ferminas Haut ; parcelle 0A 1530 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 555 m² ; terminé - 08/08/2017 ; permis de construire 02611617D0028 ; Lotis la Calade Lot 5 ; parcelle 0A 1712 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 570 m² ; terminé - 07/08/2017 ; permis de construire 02611617D0029 ; 1 Lotis le Clos des Grives ; parcelle 0A 1577 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 463 m² ; commencé - 07/08/2017 ; permis d'aménager 02611617D0001 ; Chemi de la Condamine Sud ; parcelles 0B 2562, 0B 2565, 0B 1930 ; terrain 13 214 m² ; commencé ; FONCIERE DU MIDI - 04/08/2017 ; permis d'aménager 02611617D0002 ; Ferminas Haut ; parcelles 0A 1100, 0A 1098, 0A 1099 ; terrain 2 681 m² ; autorisé ; DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT TERRAINS - 01/08/2017 ; permis de construire 02611617D0020 ; Chemi du Plantas ; parcelle 0T 349 ; 1 logement, 44 m² ; terrain 5 000 m² ; annulé - 01/08/2017 ; permis de construire 02611617D0020 ; Chemi du Plantas ; parcelle 0T 349 ; 44 m² ; terrain 5 000 m² ; annulé - 27/07/2017 ; permis de construire 02611617D0010 ; Avenu Pierre de Coubertin-le Pra ; parcelle 0B 875 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 480 m² ; autorisé - 27/07/2017 ; permis de construire 02611617D0016 ; 7 Lotis le Coteau de Serpolet ; parcelle 0A 1278 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 13 179 m² ; terminé - 27/07/2017 ; permis de construire 02611617D0024 ; 1 logement, 130 m² ; terminé - 24/07/2017 ; permis de construire 02611617D0001 ; Le Devoy ; parcelles 0C 1300, 0C 99, 0C 101 ; 700 m² ; terrain 524 391 m² ; terminé ; GAEC AUBERT FRERES - 13/07/2017 ; permis de construire 02611617D0017 ; 6 Lotis la Calade ; parcelle 0A 1278 ; 1 logement, 156 m² ; commencé - 13/07/2017 ; permis de construire 02611617D0019 ; Les Opilias Est - Lotissem ; parcelle 0A 1718 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé - 11/07/2017 ; permis de construire 02611617D0014 ; 9 Lotis les Allees du Parc ; parcelle 0B 2453 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; autorisé - 22/06/2017 ; permis de construire 02611617D0012 ; 9 Lotis la Calade ; parcelle 0A 1278 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 13 179 m² ; commencé - 22/06/2017 ; permis de construire 02611617D0013 ; Lot 1 Lotis la Calade ; parcelle 0A 293 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 3 110 m² ; commencé - 16/06/2017 ; permis de construire 02611617D0015 ; 4 Lotis les Calades ; parcelle 0A 1278 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 13 179 m² ; commencé - 14/06/2017 ; permis de construire 02611617D0007 ; Route des Alpes ; parcelle 0C 517 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 966 m² ; terminé - 07/06/2017 ; permis de construire 02611616D0025 ; Alle du Parc - Pradas ; parcelles 0B 2546, 0B 2547 ; 20 logements, 1 483 m² ; terrain 4 190 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS - 05/05/2017 ; permis de construire 02611617D0009 ; Alle Gresse ; parcelles 0Z 636, 0Z 634, 0Z 638 ; 256 m² ; terrain 8 466 m² ; terminé ; OGEC STE MARIE - 03/05/2017 ; permis de construire 02611616D0032 ; 10 Rue Frederic Mistral ; parcelles 0B 194, 0B 195 ; 60 m² ; terrain 1 177 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 27/04/2017 ; permis de construire 02611617D0006 ; Lotis les Jardins d'Helios ; parcelle 0B 2576 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 602 m² ; commencé - 13/04/2017 ; permis de construire 02611616D0026 ; La Condamine Sud ; parcelles 0B 1414, 0B 2055 ; 1 logement, 26 m² ; autorisé - 13/04/2017 ; permis de construire 02611617D0003 ; Les Riailles - Lot N_ 10 ; parcelle 0A 1396 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 396 m² ; commencé - 10/04/2017 ; permis de construire 02611616D0028 ; Pradas ; parcelle 0B 2454 ; 1 logement, 90 m² ; autorisé - 03/04/2017 ; permis de construire 02611617D0004 ; Avenu des Dolias ; parcelle 0B 808 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 4 987 m² ; commencé - 23/03/2017 ; permis de construire 02611617D0002 ; 9001 Chemin du Chevrier ; parcelles 0A 1646, 0A 1647 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 869 m² ; commencé - 22/03/2017 ; permis de construire 02611616D0020 ; Lotissement les Jardins D ; parcelle 0B 2566 ; 1 logement, 75 m² ; commencé - 17/03/2017 ; permis de construire 02611616D0024 ; Pradas ; parcelle 0B 2548 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 3 602 m² ; autorisé - 21/02/2017 ; permis de construire 02611616D0019 ; Lotis les Jardins d'Helios Lot ; parcelle 0B 2570 ; 1 logement, 88 m² ; commencé - 20/02/2017 ; permis de construire 02611616D0023 ; 255 Rue Gustave Eiffel ; parcelle 0C 1887 ; 549 m² ; terrain 4 967 m² ; commencé - 24/01/2017 ; permis de construire 02611616D0030 ; 1375 Chemi du Plan - les Lignes ; parcelle 0T 467 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé - 23/01/2017 ; permis de construire 02611616D0035 ; Chemi de la Condamine Sud ; parcelle 0B 2398 ; 10 logements, 936 m² ; terrain 5 957 m² ; autorisé ; SCI DE LA CONDAMINE SUD - 16/01/2017 ; permis de construire 02611616D0031 ; 1 Chemi des Iles Bobillons - les L ; parcelle 0B 2539 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 719 m² ; terminé - 07/12/2016 ; permis de construire 02611616D0018 ; Le Grand Coudouly ; parcelles 0C 1671, 0C 1673, 0C 1902 ; 71 m² ; terrain 54 000 m² ; terminé ; ARAMIS - 06/12/2016 ; permis de construire 02611616D0021 ; Lotis les Perdrix ; parcelle 0A 1529 ; 1 logement, 138 m² ; commencé - 14/10/2016 ; permis de construire 02611616D0017 ; Le Grand Coudouly ; parcelles 0C 1671, 0C 1673, 0C 1902 ; 6 277 m² ; terrain 54 000 m² ; terminé ; SOFILEA - 10/08/2016 ; déclaration préalable 02611615D0041 ; Rue Jean Mermoz ; parcelles 0B 908, 0B 1815, 0B 1816 ; 27 m² ; terrain 9 435 m² ; autorisé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 09/08/2016 ; permis de construire 02611616D0012 ; Route de Bouzarudes ; parcelles 0C 366, 0C 1599 ; 2 927 m² ; commencé ; SITA CENTRE EST - 05/08/2016 ; permis de construire 02611616D0010 ; Les Opilias Est ; parcelle 0A 1231 ; 1 logement, 295 m² ; terrain 1 505 m² ; commencé - 05/08/2016 ; permis de construire 02611616D0013 ; Lotis les Jardins d'Helios - Lo ; parcelle 0B 2571 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 488 m² ; terminé - 28/07/2016 ; permis de construire 02611616D0014 ; 75 Impas des Clematites ; parcelle 0A 759 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 376 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 02611616D0011 ; 185 Avenu de Koenigsberg ; parcelles 0B 2552, 0B 2553 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 421 m² ; autorisé - 11/07/2016 ; permis de construire 02611616D0009 ; 185 Avenu de Koenigsberg ; parcelle 0B 2551 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 479 m² ; autorisé - 31/05/2016 ; permis de construire 02611616D0006 ; Ferminas Haut ; parcelle 0A 1532 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 475 m² ; terminé - 30/05/2016 ; permis de construire 02611616D0007 ; Lotis Allee du Parc Lot N_ 5 ; parcelle 0B 2449 ; 1 logement, 76 m² ; commencé - 23/05/2016 ; permis d'aménager 02611616D0001 ; autorisé ; DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT TERRAINS - 15/04/2016 ; permis de construire 02611615D0015 ; Avenue des Dolia ; parcelles 0Z 631, 0Z 658 ; 18 logements, 1 425 m² ; terrain 2 672 m² ; terminé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 06/04/2016 ; permis de construire 02611616D0003 ; Quartier Roussette ; parcelle 0C 1895 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 181 m² ; commencé - 25/03/2016 ; déclaration préalable 02611616D0003 ; Chemi des Beouses ; parcelle 0V 48 ; 960 m² ; terrain 48 676 m² ; autorisé - 14/03/2016 ; permis de construire 02611613M0067 ; Rte Nationale 7 ; parcelle W 64 ; 105 m² ; terrain 265 680 m² ; terminé ; CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE LARGENTIERE - 19/02/2016 ; permis de construire 02611615D0030 ; Les Sueurs ; parcelles 0C 1778, 0C 1695, 0C 685 ; 995 m² ; terrain 32 023 m² ; commencé - 17/02/2016 ; permis de démolir 02611615D0002 ; Chemi des Bouzarudes ; parcelle 0C 336 ; terrain 270 332 m² ; autorisé ; SITA CENTRE EST - 15/02/2016 ; permis de construire 02611615D0024 ; 1 Chemi des Iles Bobillons ; parcelle 0B 2540 ; 1 logement, 110 m² ; autorisé - 05/02/2016 ; permis de construire 02611615D0033 ; Les Riailles ; parcelle 0A 1395 ; 1 logement, 133 m² ; commencé - 05/02/2016 ; permis de construire 02611615D0026 ; 475 Avenu Jean Moulin ; parcelle 0T 476 ; 47 m² ; terrain 5 000 m² ; autorisé - 26/01/2016 ; permis de construire 02611615D0034 ; Lotis le Clos des Grives ; parcelle 0A 1574 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 442 m² ; terminé - 22/01/2016 ; déclaration préalable 02611615D0042 ; 305 Rue Gustave Eiffel ; parcelles 0C 1673, 0C 1671 ; 13 m² ; terrain 23 988 m² ; autorisé ; SOFILEA - 23/12/2015 ; déclaration préalable 02611615D0033 ; Les Opilias Est ; parcelle 0A 1645 ; 7 m² ; terrain 1 900 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 21/12/2015 ; permis de construire 02611615D0027 ; Impas des Jardins ; parcelles 0B 1604, 0B 1607, 0B 1610 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 635 m² ; commencé - 02/12/2015 ; permis de construire 02611615D0018 ; Chemi de la Plaine ; parcelles 0B 2445, 0B 2446, 0B 2447 ; 15 logements, 1 264 m² ; terrain 3 602 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS - 01/12/2015 ; permis de construire 02611615D0028 ; Lt les Residences des Riai ; parcelle 0A 1376 ; 1 logement, 94 m² ; commencé - 01/12/2015 ; permis de construire 02611615D0029 ; Rue Jean Mermoz ; parcelles 0B 908, 0B 1815, 0B 1816 ; 27 m² ; terrain 9 435 m² ; autorisé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 30/11/2015 ; permis de construire 02611615D0025 ; 450 Avenu de Provence ; parcelles 0C 1657, 0C 1170 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 540 m² ; commencé - 17/11/2015 ; permis de construire 02611615D0023 ; Lotis l'Allee du Parc Lot 7 ; parcelle 0B 2451 ; 1 logement, 88 m² ; commencé - 23/10/2015 ; permis de construire 02611615D0022 ; 12 Impas des Freres Lumieres ; parcelle 0A 1507 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 559 m² ; terminé - 20/10/2015 ; permis de construire 02611615D0021 ; 225 Alle des Truffiers ; parcelle 0A 1656 ; 1 logement, 87 m² ; commencé - 19/10/2015 ; permis de construire 02611615D0008 ; Rd 144 ; parcelle 0A 1646 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 485 m² ; commencé - 16/10/2015 ; permis de construire 02611614D0035 ; Peyraud - Route Nationale ; parcelles 0W 192, 0W 188 ; terrain 2 166 m² ; commencé ; SARL CONSTANT - 12/10/2015 ; permis de construire 02611615D0010 ; Bat. E - Rue Auriol - Qua ; parcelles 0B 2432, 0B 2433, 0B 2436 ; 4 logements, 282 m² ; terrain 6 679 m² ; terminé - 10/10/2015 ; permis d'aménager 02611615D0001 ; Chevrieres Sud ; parcelles C 1631, C 159p ; terrain 29 895 m² ; autorisé ; LES GENEVE - 30/09/2015 ; permis de construire 02611615D0016 ; 5 Lotis le Clos des Grives ; parcelle 0A 1579 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 30/07/2015 ; permis de construire 02611615D0012 ; Lt les Residences des Riai ; parcelle 0A 1374 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 068 m² ; terminé - 20/07/2015 ; permis de construire 02611615D0013 ; Lotis les Riailles Lot 14 ; parcelle 0A 1375 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 1 193 m² ; annulé - 13/07/2015 ; déclaration préalable 02611615D0003 ; 630 Avenu Jean Moulin ; parcelle 0Z 334 ; terrain 21 210 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 07/07/2015 ; permis de construire 02611615D0006 ; Chemi du Chevrier ; parcelle 0A 1658 ; 1 logement, 124 m² ; autorisé - 09/06/2015 ; permis de construire 02611615D0009 ; 485 Route des Alpes ; parcelle 0C 1896 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 105 m² ; annulé - 08/05/2015 ; permis de construire 02611614D0044 ; 2 Lotis Allee du Parc ; parcelle 0B 2446 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 420 m² ; terminé - 10/04/2015 ; permis de construire 02611614D0038 ; Chemi des Granges ; parcelle 0C 518 ; 2 logements, 299 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé - 10/04/2015 ; permis de construire 02611615D0005 ; Les Roussettes Nord ; parcelle 0C 1343 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé - 27/03/2015 ; permis de construire 02611614D0034 ; Lot 6 - Lotissement l'All ; parcelle 0B 2450 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 362 m² ; terminé - 26/03/2015 ; permis de construire 02611614D0045 ; 485 Route des Alpes ; parcelle 0C 1895 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 190 m² ; autorisé - 24/03/2015 ; permis de construire 02611614D0042 ; 3 Lotis le Clos des Grives ; parcelle 0A 1575 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 457 m² ; terminé - 23/03/2015 ; permis de construire 02611615D0002 ; Pradas Lt l'Allee du Parc ; parcelle 0B 2452 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 18/03/2015 ; permis de construire 02611615D0004 ; Lotis le Clos des Grives - Lot 2 ; parcelle 0A 1576 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 11/02/2015 ; permis de construire 02611614D0039 ; 18 Lotis le Creux du Merle ; parcelle 0A 1471 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 11/02/2015 ; permis de construire 02611614D0041 ; Lotis le Clos des Grives Lot 6 I ; parcelles 0A 1568, 0A 594 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 561 m² ; terminé - 09/02/2015 ; permis de construire 02611614D0040 ; Rue Simone de Beauvoir - Gress ; parcelles 0A 591, 0E 592, 0T 591 ; 200 m² ; terrain 3 530 m² ; terminé ; SCI LA MAISON BLANCHE - 05/02/2015 ; permis de construire 02611614D0037 ; Lotis le Creux du Merle ; parcelle 0A 1498 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 473 m² ; commencé - 02/02/2015 ; permis d'aménager 02611614D0005 ; Chemi des Dolia ; parcelles 0B 810, 0B 704 ; terrain 4 084 m² ; autorisé - 22/12/2014 ; permis de construire 02611614D0032 ; 15 le Clos Pommier ; parcelle 0T 643 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 553 m² ; autorisé - 19/12/2014 ; permis de construire 02611614D0036 ; Impas de la Garrigue ; parcelle 0A 1240 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 901 m² ; terminé - 15/12/2014 ; permis de construire 02611614D0033 ; Chemi des Roches ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 844 m² ; commencé - 24/10/2014 ; permis de construire 02611614D0029 ; Lotis le Creux du Merle Lot 1 ; parcelles 0A 1474, 0A 1487 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 518 m² ; commencé - 22/10/2014 ; permis de construire 02611614D0011 ; Route Departementale 844 ; parcelles 0T 600, 0T 606P, 0T 518 ; 21 logements, 1 440 m² ; terminé ; HABITAT DAUPHINOIS - 10/10/2014 ; permis de construire 02611614D0030 ; Rue de la Monediere ; parcelle 0Z 391 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 898 m² ; commencé - 08/10/2014 ; permis de construire 02611614D0028 ; Chemi des Roches ; parcelle 0A 84 ; 1 logement, 168 m² ; autorisé - 07/10/2014 ; permis de construire 02611614D0027 ; B les Kermes 5 ; parcelle 0Z 391 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 863 m² ; terminé - 29/09/2014 ; permis de construire 02611614D0010 ; Rue d'Aiguebelle ; parcelles 0B 747, 0B 748, 0B 749 ; 187 m² ; terrain 36 202 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DONZERE - 23/09/2014 ; permis de construire 02611614D0022 ; Rue Louise Michel ; parcelle 0T 414 ; 257 m² ; terrain 3 503 m² ; commencé ; SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS DE LA DROME - 11/08/2014 ; permis de construire 02611614D0021 ; 190 Rue Louise Michel ; parcelle 0T 574 ; 310 m² ; terrain 1 547 m² ; autorisé ; LES PLAINES - 04/08/2014 ; permis d'aménager 02611614D0002 ; Chemi de la Plaine ; parcelles 0B 2458, 0B 2457, 0B 2469 ; terrain 15 703 m² ; autorisé ; HABITAT DAUPHINOIS - 22/07/2014 ; permis de construire 02611614D0012 ; Lotis le Creux du Merle Lot 28 ; parcelles 0A 1493, 0A 1488 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 527 m² ; commencé - 17/07/2014 ; déclaration préalable 02611614D0038 ; Chemi des Mariniers ; parcelle 0A 976 ; 5 m² ; terrain 38 790 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE - 02/07/2014 ; permis de construire 02611614D0023 ; Lotis le Creux du Merle ; parcelle 0A 1497 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 660 m² ; commencé - 27/06/2014 ; permis de construire 02611614D0019 ; Lotis les Residences des Riaill ; parcelles 0A 1354, 0A 1365 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 4 042 m² ; terminé - 24/06/2014 ; permis de construire 02611614D0018 ; Lotis le Creux du Merle Lot 40 ; parcelle 0A 1508 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 900 m² ; terminé - 17/06/2014 ; permis de construire 02611614D0005 ; Chemi des Bouchillons Hauts ; parcelles 0A 1032, 0A 1029, 0A 445 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 14 312 m² ; autorisé - 13/06/2014 ; permis de construire 02611614D0020 ; Rue de la Monediere ; parcelle 0Z 650 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 905 m² ; terminé - 10/06/2014 ; permis de construire 02611614D0009 ; 4 les Grillons ; parcelle 0B 1625 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 063 m² ; commencé - 10/06/2014 ; permis de construire 02611614D0016 ; Lotis les Opilias Est Lot 12 ; parcelles 0A 1237, 0A 1259 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 965 m² ; commencé - 19/05/2014 ; permis de construire 02611613D0084 ; Les Roussettes Nord ; parcelles 0C 1177, 0C 1179 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 160 m² ; autorisé - 19/05/2014 ; permis de construire 02611614D0017 ; 12 Avenu Jas d'Auberyne ; parcelle 0Z 547 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 085 m² ; terminé - 29/04/2014 ; permis de construire 02611613D0082 ; Rue de l'Enclos ; parcelles 0B 722, 0B 2434, 0B 2435 ; 536 m² ; terrain 5 724 m² ; commencé - 25/04/2014 ; permis de construire 02611614D0008 ; Lotis le Creux du Merle Lot 37 ; parcelle 0A 1505 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 07/03/2014 ; permis de construire 02611613D0087 ; Lieu- Ferminas Haut ; parcelle 0A 1499 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 27/02/2014 ; permis de construire 02611614D0003 ; Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1478 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 500 m² ; commencé - 23/01/2014 ; permis de construire 02611613D0080 ; 305 Rue Gustave Effel ; parcelles C 1673, C 1671 ; 77 m² ; commencé ; SOFILEA - 17/12/2013 ; permis de construire 02611613M0066 ; La Condamine Sud ; parcelles B 2323, B 2324 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 784 m² ; commencé ; DOMAINE DE LA CONDAMINE - 10/12/2013 ; permis de construire 02611613M0077 ; Lot le Clos Pommier Lot 15 ; parcelle T 643 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 553 m² ; annulé - 03/12/2013 ; permis de construire 02611613D0075 ; Lot le Clos Pommier Lot Na 7 ; parcelle T 634 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 464 m² ; terminé - 02/12/2013 ; permis de construire 02611613M0074 ; Chem des Perrias ; parcelle T 641 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 473 m² ; commencé - 29/11/2013 ; permis de construire 02611613M0068 ; 75 Av Jean Moulin ; parcelles T 536, T 609, T 334 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 3 733 m² ; commencé ; AFFA IMMO - 29/11/2013 ; permis de construire 02611613M0068 ; 75 Av Jean Moulin ; parcelles T 536, T 609, T 334 ; 141 m² ; terrain 3 733 m² ; commencé ; AFFA IMMO - 19/11/2013 ; permis de construire 02611613M0073 ; Rue de la Monediere ; parcelle Z 649 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 863 m² ; commencé - 18/11/2013 ; permis de construire 02611613M0072 ; Rue de la Monediere ; parcelle Z 647 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 837 m² ; commencé - 17/11/2013 ; permis de construire 02611613M0070 ; Lot le Creux du Merle Lot 24 ; parcelle A 1490 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 600 m² ; commencé - 17/11/2013 ; permis de construire 02611613M0071 ; Lot le Clos Pommier Lot 6 ; parcelle T 390 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 583 m² ; terminé - 08/11/2013 ; permis de démolir 02611613M0002 ; Quartier L Enclos ; parcelles B 2444, B 2441, B 2432 ; autorisé - 07/11/2013 ; permis de construire 02611613M0059 ; 75 Imp des Clematites ; parcelle A 399 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 225 m² ; commencé - 06/11/2013 ; permis de construire 02611613M0050 ; Rue Maryse Bastie ; parcelles B 2444, B 2443, B 2442 ; 151 m² ; terrain 3 743 m² ; commencé ; COMMUNE DE DONZERE - 25/10/2013 ; permis de construire 02611612M0066 ; Gresse ; parcelles T 600, T 606, T 75 ; 10 logements, 359 m² ; terrain 8 118 m² ; commencé ; ADIM LYON - 25/10/2013 ; permis de construire 02611612M0066 ; Gresse ; parcelles T 600, T 606, T 75 ; 359 m² ; terrain 8 118 m² ; commencé ; ADIM LYON - 17/10/2013 ; permis de construire 02611613M0052 ; Lot le Clos Pommier ; parcelle T 637 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 501 m² ; terminé - 10/10/2013 ; permis de construire 02611613M0065 ; Lot le Clos Pommier Lot 11 ; parcelle T 639 ; 1 logement, 89 m² ; commencé - 09/10/2013 ; permis de construire 02611613M0062 ; 11 le Creux du Merle ; parcelles A 1461, A 1460, A 1447 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 600 m² ; commencé - 08/10/2013 ; permis de construire 02611613M0063 ; Lot 2 le Creux du Merle ; parcelles A 1475, A 1455 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 518 m² ; commencé - 04/10/2013 ; permis de construire 02611613M0041 ; Za les Gresses ; parcelle Z 441 ; 662 m² ; terrain 18 217 m² ; autorisé ; PRODON - 02/10/2013 ; permis de construire 02611613M0061 ; 7 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1456, A 1442 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 609 m² ; terminé - 24/09/2013 ; permis de construire 02611613M0060 ; Lot le Creux du Merle Lot 30 ; parcelle A 1495 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 510 m² ; terminé - 24/09/2013 ; permis de construire 02611613M0069 ; Lot le Creux du Merle Lot 42 ; parcelle A 1510 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 965 m² ; commencé - 13/09/2013 ; permis de construire 02611613M0045 ; Lot le Clos du Pommier Lot 5 ; parcelle T 632 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 572 m² ; terminé - 12/09/2013 ; permis de construire 02611613M0053 ; Lot le Clos Pommier ; parcelle T 390 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 568 m² ; terminé - 27/08/2013 ; permis de construire 02611613M0044 ; Lot le Clos du Pommier Lot 14 ; parcelle T 642 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 526 m² ; terminé - 25/08/2013 ; permis de construire 02611613M0058 ; Lot le Clos Pommier Lot 12 ; parcelle T 640 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 444 m² ; commencé - 22/08/2013 ; permis de construire 02611613M0048 ; Lot le Clos Pommier Lot N 16 ; parcelle T 644 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 511 m² ; commencé - 20/08/2013 ; permis de construire 02611613M0057 ; 325 Rte des Alpes ; parcelles C 1890, C 1892 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 713 m² ; commencé - 18/08/2013 ; permis de construire 02611613M0055 ; Lot le Clos Pommier Lot 7 ; parcelle T 390 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 464 m² ; autorisé - 18/08/2013 ; permis de construire 02611613M0056 ; Chem des Perrias ; parcelle T 631 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 580 m² ; annulé - 08/08/2013 ; permis de construire 02611613M0047 ; Za des Gresses ; parcelles T 594, T 593, T 591 ; 119 m² ; terrain 922 m² ; commencé - 07/08/2013 ; permis de construire 02611613M0054 ; Les Riailles ; parcelle A 1572 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 108 m² ; annulé - 30/07/2013 ; permis de construire 02611612M0086 ; Av Dolia ; parcelle Z 630 ; 18 logements, 1 349 m² ; terrain 1 984 m² ; commencé ; DROME AMENAGEMENT HABITAT - 30/07/2013 ; permis de construire 02611613M0049 ; Lot le Clos Pommier Lot 1 ; parcelle T 628 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 627 m² ; terminé - 28/07/2013 ; permis de construire 02611613M0046 ; Chem des Perrias ; parcelle T 390 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 756 m² ; terminé - 21/07/2013 ; permis de construire 02611613M0004 ; Chem des Bouzarudes ; parcelle C 336 ; 4 636 m² ; terrain 270 332 m² ; commencé ; SITA CENTRE EST - 19/07/2013 ; permis d'aménager 02611612M0005 ; Rte Departementale 844 ; parcelles T 75, T 515, T 517 ; terrain 30 221 m² ; commencé ; GROUPEMENT MEDITERRANEEN IMMOBILIER-GMI - 07/07/2013 ; permis de construire 02611613M0042 ; Quartier les Chenes ; parcelles Z 554, Z 584 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 551 m² ; terminé - 29/06/2013 ; permis de construire 02611612M0095 ; Chem des Bouchillons Haut ; parcelle A 1034 ; 24 logements, 2 508 m² ; terrain 12 544 m² ; terminé ; LOZAPROM - 23/06/2013 ; permis de construire 02611613M0039 ; Lot le Creux du Merle Lot 26 ; parcelle A 1503 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0010 ; Lotis les Perdrix Lot 6 ; parcelle 0A 1526 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 542 m² ; terminé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0011 ; Lot les Perdrix Lot N 7 ; parcelle A 1527 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 528 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0013 ; Lot les Perdrix Lot N 15 ; parcelle A 1535 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 531 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0014 ; Lot les Perdrix Lot N 16 ; parcelle A 1536 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 508 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0015 ; Lot les Perdrix Lot N 17 ; parcelle A 1537 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 484 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0016 ; Lot les Perdrix Lot N 18 ; parcelle A 1538 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 460 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0017 ; Lot les Perdrix Lot N 19 ; parcelle A 1539 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 435 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0019 ; parcelle A 1541 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 430 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0020 ; Lot les Perdrix Lot N 22 ; parcelle A 1542 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 494 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0021 ; Lot les Perdrix Lot N 23 ; parcelle A 1543 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 671 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0022 ; Lot les Perdrix Lot N 24 ; parcelle A 1544 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 596 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0023 ; Lot les Perdrix Lot N 25 ; parcelle A 1545 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 562 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0024 ; Lot les Perdrix Lot N 26 ; parcelle A 1546 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 509 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0025 ; Lot les Perdrix Lot N 27 ; parcelle A 1547 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 503 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0026 ; Lot les Perdrix Lot N 28 ; parcelle A 1548 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 549 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0027 ; Lot les Perdrix Lot N 29 ; parcelle A 1549 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 423 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0028 ; Lot les Perdrix Lot N 37 ; parcelle A 1557 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 359 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0029 ; Lot les Perdrix Lot N 38 ; parcelle A 1558 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 363 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0030 ; Lot les Perdrix Lot N 39 ; parcelle A 1559 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 538 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0031 ; Lot les Perdrix Lot N 40 ; parcelle A 1560 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 541 m² ; commencé ; O S 1 - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0032 ; Lot les Perdrix Lot N 30 ; parcelle A 1559 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 409 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0033 ; Lot les Perdrix Lot N 31 ; parcelle A 1551 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 562 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0034 ; Lot les Perdrix Lot N 32 ; parcelle A 1552 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 529 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0035 ; Lot les Perdrix Lot N 33 ; parcelle A 1553 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 521 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0036 ; Lot les Perdrix Lot N 34 ; parcelle A 1554 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 520 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0037 ; Lot les Perdrix Lot N 35 ; parcelle A 1555 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 346 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 19/06/2013 ; permis de construire 02611613M0038 ; Lot les Perdrix Lot N 36 ; parcelle A 1556 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 350 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 18/06/2013 ; permis de construire 02611612M0074 ; Za des Eoliennes ; parcelles C 1809, C 1808, C 1806 ; 36 269 m² ; terrain 467 010 m² ; annulé ; TEV DISTRIBUTION - 06/06/2013 ; permis d'aménager 02611613M0001 ; Chevrieres Haut ; parcelle A 594 ; terrain 4 445 m² ; commencé ; DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT TERRAINS - 06/06/2013 ; permis de démolir 02611613M0001 ; 27 Rue Basse Bourgade ; parcelle B 416 ; autorisé - 29/05/2013 ; permis de construire 02611613M0040 ; Quartier les Opilias Est ; parcelles A 947, A 941 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé - 28/05/2013 ; permis de construire 02611612M0049 ; La Falette ; parcelle T 467 ; 352 m² ; terrain 15 016 m² ; terminé - 15/05/2013 ; permis de construire 02611612M0087 ; 12 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1462 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 372 m² ; autorisé - 05/05/2013 ; permis de construire 02611612M0068 ; 38 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 501 m² ; commencé - 03/05/2013 ; permis de construire 02611612M0065 ; 15 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0005 ; Lot les Perdrix ; parcelle A 1523 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 516 m² ; terminé ; SCI AC2L - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0006 ; Lot les Perdrix ; parcelle A 1521 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 442 m² ; terminé ; SCI AC2L - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0007 ; Lot les Perdrix ; parcelle A 1522 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 533 m² ; terminé ; SCI AC2L - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0008 ; Lot les Perdrix ; parcelle A 1524 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 428 m² ; commencé ; SCI AC2L - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0009 ; Lot les Perdrix ; parcelle A 1525 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 576 m² ; commencé ; SCI AC2L - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0012 ; Lot les Perdrix Lot N 8 ; parcelle A 1528 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 508 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 26/04/2013 ; permis de construire 02611613M0018 ; Lot les Perdrix Lot N 20 ; parcelle A 1540 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 413 m² ; commencé ; SCI BLANCHE III - 22/04/2013 ; permis de construire 02611612M0078 ; Lot le Creux du Merle Lot 13 ; parcelles A 1465, A 1464, A 1481 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 403 m² ; terminé - 12/04/2013 ; permis de construire 02611612M0084 ; 23 Lot les Residences des Riaille ; parcelle A 1407 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 731 m² ; terminé - 08/04/2013 ; permis d'aménager 02611612M0004 ; Chemin de la Plaine Pradas ; parcelle 0B 781 ; terrain 17 839 m² ; annulé ; HABITAT DAUPHINOIS - 30/03/2013 ; permis de construire 02611612M0052 ; Rue Champ de L Espine Lot J ; parcelles Z 554, Z 584, Z 570 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 475 m² ; commencé - 29/03/2013 ; permis de construire 02611612M0048 ; Coupe Oreille ; parcelle B 883 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 675 m² ; commencé - 26/03/2013 ; permis de construire 02611612M0067 ; 10 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1445, A 1459 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 500 m² ; terminé - 25/03/2013 ; permis de construire 02611612M0064 ; 19 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 409 m² ; terminé - 25/03/2013 ; permis de construire 02611612M0073 ; 27 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1504 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 340 m² ; commencé - 25/03/2013 ; permis de construire 02611612M0077 ; 1 Lotissement le Creux du ; parcelles 0A 1474, A 1487 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 518 m² ; annulé - 25/03/2013 ; permis de construire 02611612M0079 ; 37 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1505 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 503 m² ; annulé - 24/03/2013 ; permis de construire 02611612M0085 ; Chem des Gres ; parcelle Z 631 ; 18 logements, 1 396 m² ; terrain 2 672 m² ; annulé ; SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP - 22/03/2013 ; permis de construire 02611612M0039 ; Le Creux du Merle ; parcelle A 1496 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 22/03/2013 ; permis de construire 02611612M0076 ; 41 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1509 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 735 m² ; terminé - 21/03/2013 ; permis de construire 02611612M0060 ; 21 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1468, A 1477 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 21/03/2013 ; permis de construire 02611612M0061 ; 8 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1443, A 1457 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 20/03/2013 ; permis de construire 02611612M0050 ; 14 Av du Jas D Auberyne ; parcelle Z 549 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 855 m² ; autorisé - 20/03/2013 ; permis de construire 02611612M0062 ; 16 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1479 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 439 m² ; commencé - 18/03/2013 ; permis de construire 02611612M0063 ; 3 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1454, A 1476 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 519 m² ; commencé - 16/03/2013 ; permis de construire 02611612M0044 ; Ferminas Haut ; parcelle A 1502 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 536 m² ; commencé - 15/03/2013 ; permis de construire 02611612M0054 ; Lot le Creux du Merle Lot N 17 ; parcelles A 1470, A 1480 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 13/03/2013 ; permis de construire 02611612M0082 ; Lot les Residences des Riaille ; parcelles A 1356, A 1363, A 1364 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 236 m² ; terminé - 09/03/2013 ; permis de construire 02611612M0053 ; Lot le Creux du Merle Lot N 6 ; parcelles A 1440, A 1451 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 714 m² ; commencé - 02/03/2013 ; permis de construire 02611612M0075 ; Chem de la Condamine ; parcelles B 2064, B 2060, B 2058 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 206 m² ; terminé - 01/03/2013 ; permis de construire 02611612M0017 ; Av du General de Gaulle ; parcelle B 2391 ; 10 logements, 875 m² ; terrain 3 657 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS - 28/02/2013 ; permis de construire 02611612M0019 ; Av du General de Gaulle ; parcelle B 2391 ; 10 logements, 859 m² ; terrain 4 047 m² ; commencé ; HABITAT DAUPHINOIS - 28/02/2013 ; permis de construire 02611612M0038 ; Za des Eoliennes le Grand ; parcelles 0C 1886, 0C 1887, 0C 1888 ; 2 372 m² ; terminé - 27/02/2013 ; permis de construire 02611612M0089 ; 39 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1507 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 559 m² ; annulé - 14/02/2013 ; permis de construire 02611612M0045 ; 35 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1501 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 442 m² ; autorisé - 14/02/2013 ; permis de construire 02611612M0047 ; Rue Frederic Mistral ; parcelles B 2026, B 2027, B 2028 ; 11 logements, 939 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 14/02/2013 ; permis de construire 02611612M0047 ; Rue Frederic Mistral ; parcelles B 2026, B 2027, B 2028 ; 939 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 11/02/2013 ; permis de construire 02611612M0040 ; Lot les Kermes Iv ; parcelle Z 546 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 990 m² ; commencé - 11/02/2013 ; permis de construire 02611612M0070 ; Avenue Koenigsberg ; parcelles 0B 2407, B 2409, B 2412 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 925 m² ; annulé - 10/02/2013 ; permis de construire 02611612M0069 ; 11 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 400 m² ; autorisé - 08/02/2013 ; permis de construire 02611612M0046 ; 36 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1501 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 400 m² ; commencé - 01/02/2013 ; permis de construire 02611612M0071 ; 20 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1467 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 98 m² ; terminé - 31/01/2013 ; permis de construire 02611612M0058 ; 5 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 1441, A 1452 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 520 m² ; commencé - 31/01/2013 ; permis de construire 02611612M0059 ; 4 Lot le Creux du Merle ; parcelle A 1453 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 519 m² ; commencé - 30/01/2013 ; permis de construire 02611612M0057 ; 14 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 400 m² ; terminé - 29/01/2013 ; permis de construire 02611612M0056 ; 9 Lot le Creux du Merle ; parcelles A 557, A 558, A 559 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 410 m² ; terminé - 28/01/2013 ; permis de construire 02611612M0055 ; Lotissement le Creux du Me ; parcelles 0A 1442, A 1456 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 603 m² ; annulé - 18/01/2013 ; permis de construire 02611612M0030 ; Av des Petunias ; parcelles Y 244, Y 243 ; 169 m² ; terrain 1 929 m² ; commencé ; COMMUNE DE DONZERE - 08/01/2013 ; permis de construire 02611612M0042 ; Chem de la Condamine ; parcelles B 2058, B 2060, B 2064 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 206 m² ; annulé 3 autorisations plus anciennes ne sont pas dans ce jumeau : l'API les sert par pages (https://aucadastre.fr/api/commune/26116/permits?offset=500) et la page les porte toutes. Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. 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