# Permis de construire de Dorans (Territoire de Belfort) : 71 autorisations

De 2013 à 2026 : 57 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 14 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/05/2026 ; déclaration préalable 09003526A0005 ; 30 Rue des Vergers ; parcelle ZB 395 ; 1 logement, 9 m² ; terrain 486 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de démolir 09003526A0001 ; 22 Rue des Lilas ; parcelles C 415, C 22 ; terrain 1 574 m² ; autorisé
- 12/03/2026 ; permis de construire 09003525A0004 ; 6 Rue des Fougeres ; parcelles B 85, B 675 ; 11 logements, 705 m² ; terrain 1 911 m² ; autorisé ; MOYSE PROMOTION
- 04/02/2026 ; permis de construire 09003525A0003 ; 8 Rue des Acacias ; parcelles B 1343, B 1345, B 1349 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 21/08/2025 ; permis de construire 09003525A0002 ; 8 Rue des Acacias ; parcelles B 40, B 1029, B 1030 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 3 409 m² ; autorisé
- 14/05/2024 ; permis de construire 09003524A0001 ; Chemin des Combattes ; parcelle C 216 ; 80 m² ; terrain 1 626 m² ; commencé
- 12/05/2024 ; déclaration préalable 09003524A0015 ; 3 Bis Rue de la Chapelle ; parcelle B 637 ; 11 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 10/02/2021 ; permis de construire 09003520A0006 ; Le Village ; parcelles C 317, C 321 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 671 m² ; annulé
- 10/02/2021 ; permis de construire 09003520A0007 ; Rue de la Chapelle / Rue D ; parcelle B 1108 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 560 m² ; commencé
- 24/07/2020 ; permis de construire 09003520A0002 ; 5 Bis Rue du Bois Joli ; parcelles C 122, C 426, C 123 ; 1 logement ; terrain 2 562 m² ; autorisé
- 24/07/2020 ; permis de construire 09003520A0003 ; Rue de la Chapelle ; parcelles B 1106, B 1108 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 850 m² ; commencé
- 20/01/2020 ; permis de construire 09003519A0006 ; Rue de la Chapelle ; parcelle B 637 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 09003519A0005 ; Rue de la Douce ; parcelles B 269, B 270 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 30/09/2019 ; permis de construire 09003519A0004 ; Rue des Acacias ; parcelles B 1146, B 1028 ; 1 logement, 321 m² ; terrain 1 360 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de construire 09003519A0003 ; Rue des Acacias ; parcelles B 1028, B 1146 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 19/08/2019 ; permis de construire 09003519A0002 ; 12 Bi Rue des Vergers ; parcelle ZB 381 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 548 m² ; autorisé
- 31/05/2019 ; permis de construire 09003519A0001 ; Zac les Grands Groseillers ; parcelle ZB 370 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 422 m² ; commencé
- 05/04/2019 ; déclaration préalable 09003519A0004 ; Derriere le Bois ; parcelle ZA 183 ; 20 m² ; terrain 49 289 m² ; autorisé ; EARL FOLLOT
- 05/09/2018 ; permis de construire 09003518A0002 ; Rue des Eglantines ; parcelles B 1317, B 1319 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 976 m² ; commencé
- 11/06/2018 ; permis de construire 09003518A0001 ; 7 Rue des Camoutchots ; parcelles B 1174, B 1172 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 378 m² ; commencé
- 02/10/2017 ; permis de construire 09003517A0002 ; Derriere le Bois ; parcelle ZA 183 ; 720 m² ; autorisé ; EARL FOLLOT
- 15/07/2017 ; permis de construire 09003517A0001 ; 1 Rue des Sapins ; parcelles C 136, C 418 ; 1 logement, 183 m² ; terrain 1 375 m² ; autorisé
- 18/01/2017 ; permis de construire 09003516A0012 ; Lotissement les Grands Gro ; parcelle ZB 369 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 18/11/2016 ; permis de construire 09003516A0009 ; 1 logement, 205 m² ; autorisé
- 30/10/2016 ; déclaration préalable 09003516A0011 ; Rte Departementale N  18 ; parcelle ZB 259 ; 8 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 18/10/2016 ; permis de construire 09003516A0011 ; Rue de la Charme ; parcelles OC 476, OC 481, OC 483 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 587 m² ; annulé
- 03/08/2016 ; permis de construire 09003516A0006 ; 1 logement, 144 m² ; annulé
- 01/08/2016 ; permis de construire 09003516A0007 ; Zac des Groseillers ; parcelle ZB 397 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 618 m² ; autorisé
- 24/06/2016 ; permis de construire 09003516A0001 ; 3 Rue des Sapins ; parcelle C 487 ; 37 m² ; terrain 6 490 m² ; autorisé
- 26/04/2016 ; permis de construire 09003516A0004 ; Lotissement les Groseille ; parcelle ZB 385 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 744 m² ; commencé
- 11/04/2016 ; permis de construire 09003516A0002 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 11/04/2016 ; permis de construire 09003516A0003 ; Rue Jean Baptiste l'Heriti ; parcelles ZB 133, ZB 286 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 1 486 m² ; terminé
- 29/01/2016 ; permis de construire 09003515A0026 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé
- 12/01/2016 ; permis de construire 09003515A0027 ; Zac les Grands Groseillers ; parcelle ZB 385 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 672 m² ; autorisé
- 14/12/2015 ; permis de construire 09003515A0025 ; Zac les Grands Groseillers ; parcelle ZB 385 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 09/11/2015 ; permis de construire 09003515A0024 ; Zac les Grands Groseillers ; parcelle ZB 385 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 657 m² ; commencé
- 15/10/2015 ; permis de construire 09003515A0023 ; Zac les Grands Groseillers ; parcelle B 385 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 729 m² ; commencé
- 05/10/2015 ; permis de construire 09003515A0019 ; 1 logement, 85 m² ; autorisé
- 05/10/2015 ; permis de construire 09003515A0022 ; 1 logement, 162 m² ; commencé
- 16/09/2015 ; permis de construire 09003515A0020 ; Lotissement les Grands Gro ; parcelle ZB 383 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 567 m² ; terminé
- 03/09/2015 ; permis de construire 09003515A0018 ; 1 logement, 144 m² ; commencé
- 24/08/2015 ; permis de construire 09003515A0017 ; 1 logement, 71 m² ; autorisé
- 27/07/2015 ; permis de construire 09003515A0011 ; 1 logement, 105 m² ; commencé
- 22/07/2015 ; permis de construire 09003515A0013 ; Rue Jean-Baptiste L Heritier ; parcelle ZB 368 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 570 m² ; commencé
- 20/07/2015 ; permis de construire 09003515A0010 ; 1 logement, 162 m² ; autorisé
- 13/07/2015 ; permis de construire 09003515A0012 ; Rue Jean Baptiste L Heritier ; parcelle ZB 37 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 503 m² ; annulé
- 01/07/2015 ; permis de construire 09003515A0009 ; Zac les Grands Groseilles ; parcelle ZB 319 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 728 m² ; autorisé
- 01/07/2015 ; permis de construire 09003515A0014 ; 1 logement, 211 m² ; commencé
- 23/06/2015 ; permis de construire 09003515A0015 ; 1 logement, 154 m² ; commencé
- 10/05/2015 ; permis de construire 09003515A0008 ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 05/05/2015 ; permis de construire 09003515A0001 ; 1 logement, 95 m² ; autorisé
- 05/05/2015 ; permis de construire 09003515A0004 ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 05/05/2015 ; permis de construire 09003515A0005 ; 1 logement, 85 m² ; annulé
- 05/05/2015 ; permis de construire 09003515A0007 ; Zac  les Grands Groseillers ; parcelle ZB 325 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 18/03/2015 ; permis de construire 09003515A0006 ; Zac  les Grands Groseilllers ; parcelles ZB 251, ZB 136, ZB 253 ; 1 logement, 133 m² ; commencé
- 16/11/2014 ; permis de construire 09003514A0006 ; Rue de la Douce ; parcelles B 1273, B 1275 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 13/10/2014 ; permis de construire 09003514A0003 ; Chemin des Ecoles ; parcelle ZC 20 ; 336 m² ; commencé
- 03/10/2014 ; permis de construire 09003514A0005 ; Rue Jean-Baptiste L Hertier ; parcelles ZB 246, ZB 296, ZB 120 ; 12 logements, 1 065 m² ; terrain 3 066 m² ; commencé ; CARRE EST
- 07/07/2014 ; permis de démolir 09003514A0001 ; 5 Rue des Sapins ; parcelle C 486 ; autorisé
- 28/01/2014 ; permis de construire 09003513A0007 ; Rue des Sapins ; parcelle C 416 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 110 m² ; commencé
- 07/01/2014 ; permis de construire 09003513A0006 ; 2 Rue des Sources ; parcelles OC 402, C 445 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 1 560 m² ; commencé
- 16/09/2013 ; permis de construire 09003513A0005 ; Derriere le Bois ; parcelles ZA 184, ZA 183 ; 1 677 m² ; autorisé ; EARL FOLLOT
- 17/07/2013 ; permis de construire 09003513A0001 ; Chem des Ecoles ; parcelles ZC 20, C 393 ; 20 m² ; terrain 2 266 m² ; terminé ; REGROU.PEDAGO.INT.DORANS-BOTANS-BERMONT
- 03/07/2013 ; déclaration préalable 09003513A0008 ; 1 Chem des Ecoles ; parcelle C 36 ; 3 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé ; SIVU DE L'ECOLE MATERNELLE PAULINE KERGOMARD
- 18/06/2013 ; permis de construire 09003513A0002 ; 10 Rue des Lilas ; parcelles C 291, C 292, C 35 ; 110 m² ; commencé ; COMMUNE DE DORANS
- 12/06/2013 ; permis de construire 09003513A0003 ; Lt les Grands Groseillers ; parcelle ZB 319 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 728 m² ; annulé
- 02/03/2013 ; permis de construire 09003512A0014 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 23/02/2013 ; permis de construire 09003512A0016 ; 26 Rue des Lilas ; parcelle ZC 26 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 07/02/2013 ; permis de construire 09003512A0013 ; Rue Desc Cerisiers ; parcelles B 1300, B 1302, B 1303 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 047 m² ; terminé
- 04/02/2013 ; permis de démolir 09003513A0001 ; 10 Rue des Lilas ; parcelles C 291, C 38, C 39 ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 09003512A0012 ; Zac  les Grands Groseillers ; parcelle ZB 339 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 600 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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