# Permis de construire de Dornas (Ardèche) : 7 autorisations

De 2013 à 2018 : 5 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/09/2018 ; permis de construire 00708218B0002 ; Eyriac ; parcelle A 786 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 330 m² ; annulé
- 26/10/2017 ; permis de construire 00708217B0002 ; La Grande Eglise ; parcelle C 411 ; 370 m² ; terrain 52 145 m² ; commencé
- 20/06/2017 ; permis de construire 00708217B0001 ; Noirols ; parcelles A 253, A 1290, A 1182 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 1 287 m² ; terminé
- 13/12/2015 ; déclaration préalable 00708215B0007 ; Le Village ; parcelle B 1331 ; 8 m² ; terrain 5 444 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 19/12/2014 ; permis de construire 00708214B0001 ; Quartier Bellevue ; parcelle D 1138 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 362 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 00708213B0002 ; Molines ; parcelle D 845 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 980 m² ; autorisé
- 11/09/2013 ; permis de construire 00708213B0001 ; Le Chambonnet ; parcelles C 1266, C 4, C 3 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 780 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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