# Impasse Bourseul, 59500 Douai : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 50.37952, 3.07218 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 59178_0749.

## La parcelle

- Parcelle : CN 398 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 222 m²
- Identifiant : 59178000CN0398
- Feuille : 000 CN 01, échelle 1:1000, édition 10
- Bâtiment au point : 8,7 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 28,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 271 kWh par an, pour 1 353 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 12/10/2023 ; vente ; 60 Imp Charles Bourseul ; Maison ; 142 900 € ; 96 m² bâtis, 222 m² de terrain, 1 489 €/m²
- 27/01/2022 ; vente ; 60 Imp Charles Bourseul ; Maison ; 119 000 € ; 96 m² bâtis, 222 m² de terrain, 1 240 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/06/2023 ; 60 Impasse Bourseul 59500 Douai ; maison, 110 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 14 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations Remontée Nappe, 01/03/2001.
- Installations classées pour l'environnement : 19 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 15 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jeanne Georg (Ecole) ; Ecole maternelle Jules Mousseron (Ecole) ; Ecole maternelle Marie Curie (Ecole) ; Ecole primaire Lemaire - Tour des Dames (Ecole, ULIS) ; Ecole régionale du premier degré Bateliers et Forains - Internat d'excellence de DOUAI (Ecole, internat) ; IEM (Institut d'Education Motrice) Amédée Fougerousse (APF France Handicap) DOUAI (Médico-social, privé) ; Lycée polyvalent Élisa Lemonnier (Lycée)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 83, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU NORD (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/390459246) ; APF FRANCE HANDICAP (APF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775688732) ; COMMUNE DE DOUAI (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/215901786) ; SAS LYCEES SOLAIRES HDF (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/904187937) ; SOC D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE LILLE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/783705866) ; RENOV BATI (construction, https://auregistre.fr/entreprise/910269505)
- Voies voisines : Rue de Toul (49 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-de-toul-4120.md ; Rue Charles Bourseul (59 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-charles-bourseul-0750.md ; Rue Auguste Evain (60 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-auguste-evain-0303.md ; Allée Albert Camus (68 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/allee-albert-camus-0062.md ; Rue de Sedan (69 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-de-sedan-3970.md ; Allée du Général Koenig (77 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/allee-du-general-koenig-1895.md ; Rue Jean Rodhain (85 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-jean-rodhain-2313.md ; Rue de Verdun (89 m) https://aucadastre.fr/douai-59178/rue-de-verdun-4240.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/douai-59178/impasse-bourseul-0749
La commune : https://aucadastre.fr/douai-59178.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/59178_0749