# Permis de construire de Doubs (Doubs) : 209 autorisations

De 2013 à 2026 : 148 de logement, 48 de locaux, 7 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 54 autorisations et 142 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; permis de construire 0252042600009 ; 2 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 337 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 16/06/2026 ; déclaration préalable 0252042600025 ; 8 Rue Jules Grévy ; parcelle ZC 314 ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
- 10/06/2026 ; permis de construire 0252042600006 ; Lotissement Village Sud ; parcelle AC 571 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 427 m² ; autorisé
- 10/06/2026 ; permis de construire 0252042600010 ; Rue du Tacot ; parcelle AC 577 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 10/06/2026 ; permis de construire 0252042600011 ; Rue du Tacot ; parcelle AC 580 ; 1 logement ; terrain 501 m² ; autorisé
- 15/05/2026 ; déclaration préalable 0252042600018 ; 4 Rive de l'Oye ; parcelle AA 238 ; terrain 7 658 m² ; autorisé ; SCI PREVALET VJF
- 02/03/2026 ; permis de construire 0252042600001 ; 49 Rue de la Chaussée ; parcelle AD 373 ; 30 m² ; terrain 1 785 m² ; commencé ; FAREMA
- 23/02/2026 ; permis de construire 0252042500009 ; 8e Rue Basse ; parcelle AA 433P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/11/2025 ; permis de démolir 0252042500001 ; 8b Rue Basse ; parcelles AA 282, AA 433 ; terrain 2 733 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de construire 0252042500007 ; 1 Rue de Besancon ; parcelles AE 132, AE 134, AE 198 ; 435 m² ; terrain 57 757 m² ; terminé ; DISTRIDOUBS
- 17/06/2025 ; déclaration préalable 0252042500015 ; Rue de St Loup ; parcelles AC 287, AC 300, AC 370 ; 16 m² ; terrain 1 150 m² ; autorisé
- 12/05/2025 ; déclaration préalable 0252042500012 ; 9 Rue de Besancon ; parcelle AE 243 ; terrain 5 066 m² ; terminé ; LES PRINCES
- 29/04/2025 ; permis de construire 0252042500004 ; 1 Chemin de l'Arlier ; parcelle ZE 63 ; 37 m² ; terrain 26 241 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ETOILES
- 01/04/2025 ; déclaration préalable 0252042500013 ; 12 Rue du Lycee ; parcelle AD 207 ; terrain 6 739 m² ; autorisé ; GAEC LA CLE DES CHAMPS
- 25/03/2025 ; permis de construire 0252042400008 ; Croix Girardet ; parcelles AD 288, AD 290 ; 19 logements, 1 300 m² ; terrain 1 520 m² ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0252042400009 ; 2 Rue du Petit saint Claude ; parcelles AB 18, AB 269 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 111 m² ; terminé
- 13/03/2025 ; permis de construire 0252042400010 ; 15 Rue Grande Rue ; parcelles AA 298, AA 412 ; 78 m² ; terrain 1 083 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUBS
- 04/03/2025 ; déclaration préalable 0252042500002 ; 3 Rue de la Cure ; parcelle AB 185 ; terrain 955 m² ; autorisé
- 28/10/2024 ; permis de construire 02520424P0006 ; 10 Rue Jules Grevy ; parcelles ZC 138, ZC 141, ZC 146 ; 388 m² ; terrain 58 558 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE HAUTE-COMTE
- 10/08/2024 ; permis de construire 0252042400003 ; 2 Rue Jules Grevy ; parcelle ZC 323 ; 747 m² ; terrain 21 861 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 21/06/2024 ; déclaration préalable 02520424P0026 ; 4 Rive de L ; parcelle AA 238 ; terrain 7 658 m² ; autorisé
- 14/06/2024 ; permis de construire 02520424P0004 ; 8 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 300 ; 767 m² ; terrain 17 500 m² ; commencé ; SCI CHABER
- 12/06/2024 ; permis de construire 02520424P0002 ; 4 A Rue de Besancon ; parcelles AB 310, AB 312 ; 208 m² ; terrain 5 056 m² ; autorisé ; ADDICT PONTARLIER
- 20/02/2024 ; permis de construire 02520423P0019 ; 1 Che de L Arlier ; parcelles ZE 63, ZE 66 ; 254 m² ; terrain 30 067 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES ETOILES
- 08/02/2024 ; permis de construire 02520423P0025 ; 2 Rue de la Valpre ; parcelle AA 169 ; 3 logements ; terrain 941 m² ; autorisé ; BESSIMM
- 05/02/2024 ; permis de construire 02520423P0022 ; Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 462 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 335 m² ; autorisé
- 05/02/2024 ; permis de construire 02520423P0024 ; 64 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 466 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 211 m² ; autorisé
- 31/01/2024 ; permis de construire 02520423P0021 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 376 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 454 m² ; autorisé
- 29/01/2024 ; permis de construire 02520423P0020 ; Cret de la Rappe ; parcelles A 608, AA 345 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 112 m² ; commencé
- 25/01/2024 ; permis de construire 02520423P0023 ; Cret de la Rappe  / Lotiss ; parcelle AA 463 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 219 m² ; autorisé
- 08/01/2024 ; permis de construire 02520423P0018 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 337 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 458 m² ; autorisé
- 19/10/2023 ; permis de construire 02520423P0016 ; Rue de la Ville / le Villa ; parcelle AC 440 ; 2 logements, 229 m² ; terrain 762 m² ; autorisé ; CHAROLIV
- 30/08/2023 ; permis de construire 02520423P0015 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 387 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 30/06/2023 ; permis de construire 02520423P0011 ; 47 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 372 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 316 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 02520423P0007 ; Rue du Lycee ; parcelles AD 139, AD 206 ; 69 logements, 4 216 m² ; terrain 8 082 m² ; commencé
- 12/06/2023 ; permis de construire 02520423P0010 ; Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 343 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 17/05/2023 ; permis de construire 02520423P0009 ; 16 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 344 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 16/05/2023 ; permis de construire 02520423P0004 ; 1 Route de Besancon ; parcelles AE 132, AE 134, AE 138 ; 6 m² ; terrain 62 510 m² ; terminé ; DISTRIDOUBS
- 31/01/2023 ; permis de construire 02520422P0016 ; 2 Rue Jules Grevy ; parcelle ZC 323 ; 177 m² ; terrain 21 861 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 11/01/2023 ; permis de construire 02520422P0019 ; Entre les Deux Chemins ; parcelle ZC 328 ; 86 m² ; terrain 5 253 m² ; autorisé ; DISTRIDOUBS
- 03/01/2023 ; permis d'aménager 02520422P0001 ; Au Village Sud  au Quarre ; parcelles AC 344p, AC 345p, AC 349 ; terrain 13 642 m² ; autorisé ; DE GIORGI IMMOBILIER
- 29/11/2022 ; permis de construire 02520422P0015 ; Sur les Ruines ; parcelles ZA 159, ZA 99 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 20 495 m² ; autorisé
- 05/10/2022 ; permis de construire 02520422P0009 ; 7 B Rue de Besancon ; parcelle AE 269 ; 180 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé
- 07/09/2022 ; permis de construire 02520422P0006 ; 27 Rue de Besancon ; parcelle ZE 12 ; 292 m² ; terrain 3 720 m² ; autorisé ; SCIERIE TOURNIER
- 30/08/2022 ; permis de démolir 02520422P0001 ; 29 Rue de la Chaussee ; parcelles AC 344, AC 345 ; terrain 3 184 m² ; autorisé ; DE GIORGI IMMOBILIER
- 25/08/2022 ; permis de construire 02520422P0010 ; 109 Rue des Artisans ; parcelle ZB 71 ; 382 m² ; terrain 2 616 m² ; autorisé ; MENUISERIE CATTET COUVERTURES CHARPENTES ZINGUERIE
- 05/08/2022 ; permis de construire 02520422P0007 ; Rue des Artisans ; parcelles AA 321, AA 327 ; 22 logements, 1 498 m² ; terrain 7 783 m² ; commencé ; NEOLIA
- 13/06/2022 ; permis de construire 02520422P0003 ; 28 Rue du Champ du Clos ; parcelle A 603 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 25/05/2022 ; permis de construire 02520421P0034 ; 6 Rue de Vuillecin ; parcelles AE 132, AE 134, AE 137 ; 2 631 m² ; terrain 66 443 m² ; commencé ; DISTRIDOUBS
- 29/03/2022 ; permis de construire 02520421P0033 ; 8 B Rue Basse ; parcelles AA 282, AA 433 ; 3 logements, 270 m² ; terrain 2 733 m² ; annulé
- 25/02/2022 ; permis de construire 02520421P0032 ; Rue du Clos Tournier ; parcelle AA 270 ; 3 logements, 470 m² ; terrain 1 495 m² ; autorisé
- 27/01/2022 ; permis de construire 02520421P0030 ; 12 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 342 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 256 m² ; autorisé
- 17/01/2022 ; permis de construire 02520421P0029 ; 49 Rue du Champs du Clos ; parcelle A 338 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 464 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 02520421P0024 ; 13 Rue de Sauges ; parcelle AB 122 ; 1 logement ; terrain 870 m² ; terminé
- 27/12/2021 ; permis de construire 02520421P0026 ; 25 Rue de la Grande Oie ; parcelle A 579 ; 212 m² ; terrain 7 694 m² ; annulé ; THEOMAT
- 29/11/2021 ; permis de construire 02520421P0022 ; Rue des Hauts Pres ; parcelle AA 387 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 574 m² ; annulé
- 29/11/2021 ; permis de construire 02520421P0023 ; 10 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 341 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 283 m² ; commencé
- 19/11/2021 ; permis de construire 02520421P0017 ; 48 m² ; autorisé ; SOC ECONOM MIXTE POUR DEVELL AUNIS SAINT
- 02/11/2021 ; permis de démolir 02520421P0001 ; 6 Rue de Vuillecin ; parcelle AE 137 ; terrain 4 186 m² ; autorisé ; DISTRIDOUBS
- 06/09/2021 ; permis de construire 02520421P0009 ; 1 Route de Besancon ; parcelles AE 132, AE 134, AE 138 ; 75 m² ; terrain 71 461 m² ; commencé ; DISTRIDOUBS
- 09/08/2021 ; permis de construire 02520421P0012 ; 12 Rue du Champs du Clos ; parcelle AA 342 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 256 m² ; annulé
- 21/06/2021 ; permis de construire 02520421P0003 ; 43 Champ du Clos ; parcelle AA 367 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 271 m² ; commencé
- 16/05/2021 ; permis de construire 02520421P0006 ; 45 Rue du Champ du Clos ; parcelle AA 368 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 314 m² ; autorisé
- 11/05/2021 ; permis de construire 02520421P0005 ; Cret de la Rappe ; parcelles A 611, AA 395 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 596 m² ; terminé
- 20/04/2021 ; permis de construire 02520421P0001 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 340 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 294 m² ; commencé
- 01/02/2021 ; permis de construire 02520420P0034 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 369 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 627 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 02520420P0035 ; Champs du Clos ; parcelle AA 371 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 601 m² ; terminé
- 25/01/2021 ; permis de construire 02520420P0032 ; 37 Grande Rue ; parcelle AA 116 ; 5 logements ; terrain 758 m² ; terminé ; SCI M.F
- 23/11/2020 ; permis de construire 02520420P0027 ; parcelle AB 317 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 165 m² ; commencé
- 23/11/2020 ; permis de construire 02520420P0026 ; La Grande Oie ; parcelle A 579 ; 221 m² ; terrain 7 694 m² ; terminé ; THEOMAT
- 08/10/2020 ; permis de construire 02520420P0014 ; 5 B Rue de Besancon ; parcelle AE 131 ; 330 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé ; SCI FRANCK
- 17/09/2020 ; permis de construire 02520420P0019 ; 3 Rue de la Cure ; parcelles AB 183, AB 185 ; 1 logement ; terrain 986 m² ; autorisé
- 07/09/2020 ; permis de construire 02520420P0011 ; 4 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 335 ; 75 m² ; terrain 1 883 m² ; terminé
- 19/08/2020 ; permis de construire 02520420P0018 ; 35 Rue du Champs du Clos ; parcelle AA 363 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 236 m² ; terminé
- 12/08/2020 ; permis de construire 02520420P0012 ; 1 Rue des Artisans ; parcelles ZB 10, ZB 42, ZB 44 ; 677 m² ; terrain 30 293 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 02520420P0009 ; Cret de la Rappe ; parcelles A 609, AA 346 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 09/06/2020 ; permis de construire 02520420P0008 ; 7 Rue de l'Oree du Bois ; parcelle AD 341 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 624 m² ; commencé
- 30/04/2020 ; permis de construire 02520420P0007 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 378 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 20 m² ; terminé
- 23/04/2020 ; permis de construire 02520420P0004 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 364 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 232 m² ; autorisé
- 15/04/2020 ; permis de construire 02520420P0003 ; parcelle A 603 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 10/03/2020 ; permis de construire 02520420P0001 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 339 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 291 m² ; commencé
- 24/10/2019 ; permis de construire 02520419P0018 ; parcelle AC 554 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 650 m² ; annulé
- 04/10/2019 ; permis de construire 02520419P0017 ; Rue du Champ du Clos ; parcelle A 599 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 24/07/2019 ; permis de construire 02520419P0013 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 366 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 231 m² ; commencé
- 09/07/2019 ; permis de construire 02520419P0009 ; 7 Rue de Besancon ; parcelle AE 186 ; 792 m² ; terrain 1 485 m² ; commencé ; GOURSOLL'IMMO
- 03/07/2019 ; permis de construire 02520419P0011 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 359 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02520419P0006 ; Rue du Lycee ; parcelles AD 139, AD 206 ; 66 logements, 3 954 m² ; terrain 7 425 m² ; autorisé
- 12/06/2019 ; permis de construire 02520419P0007 ; Les Grands Champs ; parcelle AD 207 ; 66 logements, 3 954 m² ; terrain 6 739 m² ; terminé
- 31/05/2019 ; permis de construire 02520419P0004 ; 49 Rue de la Chaussee ; parcelle AD 276 ; 4 logements, 451 m² ; terrain 3 329 m² ; commencé ; FAREMA
- 31/05/2019 ; permis de construire 02520419P0010 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 375 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 10/04/2019 ; permis de construire 02520418P0020 ; Rue de l'Observatoire ; parcelles AA 127, AA 442 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 460 m² ; commencé
- 23/01/2019 ; permis de construire 02520418P0019 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 362 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 15/11/2018 ; permis de construire 02520418P0018 ; Lotissement le Champs du C ; parcelle AA 361 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 251 m² ; commencé
- 10/10/2018 ; permis de construire 02520418P0017 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 365 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 230 m² ; commencé
- 08/09/2018 ; permis de construire 02520418P0016 ; Lotissement la Forge - Lot ; parcelle AA 427 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 02/08/2018 ; permis de construire 02520418P0009 ; 9 Rue Biela ; parcelles AB 110, AB 256 ; 10 logements, 1 013 m² ; terrain 7 715 m² ; commencé ; GOURSOLL'IMMO
- 02/08/2018 ; permis de construire 02520418P0009 ; 9 Rue Biela ; parcelles AB 110, AB 256 ; 1 013 m² ; terrain 7 715 m² ; commencé ; GOURSOLL'IMMO
- 22/06/2018 ; permis de construire 02520418P0012 ; 28 Rue de l'Eau de Vie ; parcelle AE 161 ; 2 logements, 128 m² ; commencé
- 01/06/2018 ; permis de construire 02520418P0010 ; Lotissement le Champs du C ; parcelle AA 350 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 337 m² ; commencé
- 16/05/2018 ; permis de construire 02520418P0007 ; parcelle AA 426 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 538 m² ; terminé
- 28/04/2018 ; permis de construire 02520418P0008 ; Le Champs du Clos ; parcelle AA 349 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 19/04/2018 ; permis de construire 02520418P0006 ; 2 Rue de la Rappe ; parcelle AA 123P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 343 m² ; commencé
- 30/03/2018 ; permis de construire 02520418P0005 ; Lotissement Champs du Clos ; parcelles A 610, AA 347 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 601 m² ; commencé
- 09/03/2018 ; permis de construire 02520418P0002 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 381 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 476 m² ; terminé
- 09/03/2018 ; permis de construire 02520418P0003 ; 9 Rue des Hauts des Pres ; parcelle AA 352 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 340 m² ; commencé
- 20/02/2018 ; permis de construire 02520418P0004 ; 7 Rue des Hauts des Pres ; parcelle AA 351 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 339 m² ; commencé
- 15/02/2018 ; permis de construire 02520417P0038 ; Sur la Gouille des Sauges ; parcelles AB 73, AB 74 ; 50 logements, 3 430 m² ; terrain 5 487 m² ; terminé ; NEOLIA
- 10/01/2018 ; permis de construire 02520417P0036 ; Lotissement la Forge Lot 4 ; parcelle AA 423 ; 2 logements, 279 m² ; terrain 713 m² ; terminé
- 05/12/2017 ; permis de construire 02520417P0030 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 370 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 599 m² ; commencé
- 02/12/2017 ; permis de construire 02520417P0032 ; Impasse de la Forge ; parcelle AA 430 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 02/12/2017 ; permis de construire 02520417P0033 ; Lotissement le Meridien ; parcelle AB 292 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 02/12/2017 ; permis de construire 02520417P0034 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 352 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 16/11/2017 ; permis de construire 02520417P0029 ; Rue Borrie - Lotissement L ; parcelle AA 105 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 667 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 02520417P0028 ; Rue Borrie ; parcelles AA 103B, AA 403 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 858 m² ; commencé
- 21/08/2017 ; permis de construire 02520417P0024 ; Lot le Champ du Clos ; parcelles A 585, AA 383 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 09/08/2017 ; permis de construire 02520417P0022 ; 51 Route de la Chaussee ; parcelle AD 320 ; 2 logements, 40 m² ; terrain 3 352 m² ; terminé
- 10/06/2017 ; permis de construire 02520417P0009 ; 3 Rue Dione ; parcelle AB 3 ; 3 logements, 269 m² ; terrain 358 m² ; terminé
- 16/05/2017 ; permis de construire 02520416P0008 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 29/03/2017 ; permis de construire 02520417P0004 ; Rue Borrie ; parcelles AA 402, AA 405 ; 1 logement, 169 m² ; commencé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02520417P0003 ; 1 Rue Basse ; parcelle AA 58 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis de construire 02520417P0005 ; parcelle A 607 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 367 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 02520416P0033 ; Entre les Deux Chemins ; parcelles ZC 193, ZC 195, ZC 197 ; 152 m² ; terrain 9 516 m² ; autorisé ; SOC COOP FROMAGERIE FRUITIERE DE DOUBS
- 05/01/2017 ; permis de construire 02520416P0026 ; 9 B Rue Grande Rue ; parcelles AA 28, AA 31, AA 32 ; terrain 665 m² ; autorisé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02520416P0028 ; Rue de la Rappe ; parcelles AA 114, AA 115 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 471 m² ; commencé
- 22/12/2016 ; permis de construire 02520416P0032 ; Lotissement le Champ du Cl ; parcelle AA 388 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 587 m² ; commencé
- 10/12/2016 ; permis de construire 02520416P0029 ; Lotissement le Champ du Cl ; parcelle AA 360 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 368 m² ; commencé
- 10/12/2016 ; permis de construire 02520416P0030 ; Lotissement le Champ du Cl ; parcelle AA 386 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 591 m² ; commencé
- 03/12/2016 ; permis d'aménager 02520416P0002 ; 17 Rue Borrie ; parcelles AA 104, AA 105, AA 106 ; terrain 4 031 m² ; autorisé
- 04/11/2016 ; permis de construire 02520416P0027 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle AB 170 ; 10 logements, 839 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé ; AMAR IMMO
- 03/11/2016 ; permis de construire 02520416P0023 ; Rue Buraco ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 729 m² ; commencé
- 27/10/2016 ; permis de construire 02520416P0025 ; 2 Rue de la Valpre ; parcelle AA 153 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 683 m² ; autorisé
- 22/10/2016 ; permis de construire 02520416P0021 ; 21 Rue de la Grande Oye ; parcelles A 472, A 576 ; 166 m² ; terrain 34 885 m² ; commencé
- 07/10/2016 ; permis de construire 02520416P0022 ; 35 Grande Rue ; parcelle AA 113 ; 1 logement ; terrain 440 m² ; terminé ; PERSPECTIVES HABITAT
- 24/09/2016 ; permis de construire 02520416P0018 ; Lotissement le Champ du C ; parcelle AA 357 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 243 m² ; commencé
- 24/09/2016 ; permis de construire 02520416P0020 ; Lot le Champ du Clos ; parcelle AA 379 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 15/09/2016 ; permis de construire 02520416P0019 ; 27 B Rue de Besancon ; parcelle ZE 12 ; 108 m² ; terrain 3 720 m² ; terminé
- 27/08/2016 ; permis de construire 02520416P0017 ; 113 Rue des Artisans ; parcelles ZB 10, ZB 42, ZB 44 ; 1 209 m² ; terrain 32 494 m² ; terminé
- 03/08/2016 ; permis de construire 02520416P0016 ; Lotissement Champs du Clo ; parcelles A 594, AA 382 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 602 m² ; commencé
- 25/07/2016 ; permis de construire 02520416P0015 ; parcelle AB 291 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 01/07/2016 ; permis de construire 02520416P0009 ; parcelle AB 292 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 589 m² ; annulé
- 01/07/2016 ; permis de construire 02520416P0010 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 358 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 244 m² ; autorisé
- 01/07/2016 ; permis de construire 02520416P0013 ; parcelle AB 293 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 586 m² ; autorisé
- 11/05/2016 ; permis d'aménager 02520416P0001 ; Rue Buraco ; parcelles AD 309, AD 314, AD 358 ; terrain 1 790 m² ; commencé ; GOURSOLL'IMMO
- 11/05/2016 ; permis de démolir 02520416P0003 ; 17 Rue Borrie ; parcelles AA 107, AA 108 ; terrain 1 117 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUBS
- 06/05/2016 ; permis de construire 02520416P0006 ; Sur la Gouille des Sauges ; parcelle AB 296 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 30/04/2016 ; permis de construire 02520416P0002 ; 1 Rue de la Grande Oye ; parcelle AA 33 ; 6 logements, 312 m² ; terrain 2 978 m² ; autorisé
- 18/04/2016 ; permis de construire 02520416P0005 ; Lotissement le Meridien  L ; parcelle AB 290 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 13/04/2016 ; permis de construire 02520415P0037 ; 12 Rue Andre Roz ; parcelles ZC 298, ZC 329, ZC 330 ; 2 163 m² ; terrain 22 947 m² ; commencé
- 06/04/2016 ; permis de construire 02520416P0003 ; 24 Rue des Oreades ; parcelle AD 103 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 975 m² ; commencé
- 03/04/2016 ; déclaration préalable 02520416P0008 ; Grande Rue ; parcelle AB 144 ; 9 m² ; terrain 2 931 m² ; autorisé
- 31/03/2016 ; permis de démolir 02520416P0001 ; 5 Rue de l'Eglise ; parcelle AB 170 ; terrain 1 245 m² ; commencé ; AMAR IMMO
- 16/03/2016 ; permis de construire 02520416P0004 ; parcelles AB 295, LO T 8 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 586 m² ; commencé
- 15/03/2016 ; permis de démolir 02520416P0002 ; 2b Rue de L Eglise ; parcelles AB 144, AB 151 ; terrain 4 640 m² ; autorisé
- 08/03/2016 ; permis de construire 02520415P0034 ; 1 logement, 94 m² ; terminé
- 09/02/2016 ; permis de construire 02520415P0035 ; Lot N_54 le Champ du Clos ; parcelle AA 54 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 599 m² ; terminé
- 15/01/2016 ; permis de construire 02520415P0036 ; Le Champs du Clos ; parcelle AA 16 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 05/01/2016 ; permis d'aménager 02520413P0003 ; autorisé ; LE CHAMP DU CLOS
- 29/12/2015 ; permis de construire 02520415P0030 ; Le Champs du Clos ; parcelle AA 55 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 15/12/2015 ; permis de construire 02520415P0032 ; Le Champ du Clos  Lot N_12 ; parcelle AA 528 ; 1 logement, 96 m² ; commencé
- 02/12/2015 ; permis de construire 02520415P0033 ; parcelle AA 582 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 04/11/2015 ; permis de construire 02520415P0031 ; Cret de la Rappe ; parcelle AA 297 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 40 640 m² ; autorisé
- 20/10/2015 ; permis de construire 02520415P0028 ; Lotissement Champs du Clo ; parcelle AA 330 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 29/09/2015 ; permis de construire 02520415P0015 ; 41 Lot Lechamps du Clos ; parcelle AA 41 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 214 m² ; commencé
- 28/09/2015 ; permis de construire 02520415P0016 ; 19 Lot le Champs du Clos ; parcelle AA 19 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 472 m² ; commencé
- 25/09/2015 ; permis de construire 02520415P0029 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 02/08/2015 ; permis de construire 02520415P0014 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 513 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 700 m² ; commencé
- 08/07/2015 ; permis de construire 02520415P0017 ; Rue de L Oree du Bois ; parcelle AD 348 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 30/06/2015 ; permis de construire 02520415P0012 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 504 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 27/06/2015 ; permis de construire 02520415P0010 ; Lot le Meridien ; parcelle AB 111 ; 4 logements, 287 m² ; terrain 2 528 m² ; commencé ; SCI RN MEDICAL
- 27/06/2015 ; permis de construire 02520415P0010 ; Lot le Meridien ; parcelle AB 111 ; 287 m² ; terrain 2 528 m² ; commencé ; SCI RN MEDICAL
- 26/06/2015 ; permis de construire 02520415P0013 ; 11b Rue de la Ville ; parcelle AC 397 ; 2 logements, 258 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé
- 24/04/2015 ; permis de construire 02520415P0007 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 508 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 652 m² ; terminé
- 18/04/2015 ; permis de construire 02520415P0005 ; Rue de la Chaussee ; parcelle AC 516 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 30/03/2015 ; permis de construire 02520415P0001 ; 11b Rue de la Ville ; parcelle AC 397 ; 2 logements, 158 m² ; terrain 1 405 m² ; terminé
- 26/03/2015 ; permis d'aménager 02520415P0001 ; Rue des Sauges ; parcelle AB 111 ; terminé ; COMMUNE DE DOUBS
- 13/03/2015 ; permis de construire 02520415P0003 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 515 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 665 m² ; terminé
- 13/03/2015 ; permis de construire 02520415P0004 ; 15 Lot le Centre ; parcelle AC 518 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 620 m² ; terminé
- 09/03/2015 ; permis de construire 02520414P0023 ; 34 Rue de la Sylve ; parcelle AD 91 ; 64 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 03/02/2015 ; permis de construire 02520414P0024 ; Lot le Centre ; parcelle AC 507 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 632 m² ; terminé
- 02/02/2015 ; permis de construire 02520414P0025 ; Lot le Centre ; parcelle AC 506 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 629 m² ; terminé
- 09/01/2015 ; permis de construire 02520414P0013 ; Zone Artisanale ; parcelle ZB 71 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 2 616 m² ; annulé
- 09/01/2015 ; permis de construire 02520414P0013 ; Zone Artisanale ; parcelle ZB 71 ; 35 m² ; terrain 2 616 m² ; annulé
- 08/01/2015 ; permis de construire 02520414P0021 ; Rue des Fresnes ; parcelle AC 12 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 635 m² ; terminé
- 08/01/2015 ; permis de construire 02520414P0022 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 512 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 645 m² ; commencé
- 06/12/2014 ; permis de construire 02520414P0018 ; Rue des Frenes ; parcelle AC 510 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 6 871 m² ; commencé
- 03/12/2014 ; permis de construire 02520414P0020 ; Rue de la Chaussee ; parcelle AC 517 ; 1 logement, 229 m² ; terrain 764 m² ; terminé
- 25/11/2014 ; permis de construire 02520414P0017 ; Rue de L Oree du Bois ; parcelle AD 349 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 13/11/2014 ; permis de construire 02520414P0014 ; Lot le  Centre ; parcelle AC 505 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 16/10/2014 ; permis de construire 02520414P0007 ; 1 Rte de Besancon ; parcelles AE 9, AE 22, AE 23 ; 1 667 m² ; terrain 64 568 m² ; commencé ; DISTRIDOUBS
- 03/10/2014 ; permis de construire 02520414P0012 ; Rue de la Chaussee ; parcelle AC 17 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 02/10/2014 ; permis de construire 02520414P0008 ; Le Centre ; parcelle AC 503 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 651 m² ; terminé
- 26/09/2014 ; permis de construire 02520414P0011 ; Rue de la Chaussee ; parcelle AC 504 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 740 m² ; autorisé
- 05/09/2014 ; permis de construire 02520414P0009 ; Rue de la Chaussee ; parcelle AC 519 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 615 m² ; terminé
- 01/09/2014 ; permis de construire 02520414P0010 ; Lot le Centre ; parcelle AC 514 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 22/08/2014 ; déclaration préalable 02520414P0015 ; 6 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 309 ; 114 m² ; terrain 1 656 m² ; autorisé ; CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PONTARLIER
- 25/06/2014 ; permis de construire 02520414P0006 ; Lot ; parcelle AC 458 ; 3 logements, 304 m² ; terrain 689 m² ; commencé ; AMAR IMMO
- 05/06/2014 ; permis de construire 02520414P0004 ; Av des Champs D Anis ; parcelle AE 257 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 608 m² ; commencé
- 05/05/2014 ; permis de construire 02520414P0002 ; 14 Rue Flora ; parcelles AB 213, AB 212, AB 203 ; 78 m² ; terrain 1 303 m² ; terminé ; FAIVRE IMMOBILIER
- 20/02/2014 ; permis d'aménager 02520413P0001 ; Champ du Clos et Crãªt de la Rappe ; parcelles A 571, AA 297 ; autorisé ; SMCI TRADITION
- 06/02/2014 ; permis de construire 02520413P0012 ; Rue de L Oree du Bois ; parcelle AD 347 ; 1 logement, 219 m² ; terrain 13 021 m² ; terminé
- 17/01/2014 ; permis de construire 02520413P0007 ; parcelles AB 142, AB 143 ; 49 m² ; terrain 5 792 m² ; autorisé
- 14/01/2014 ; permis de construire 02520413P0010 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle AB 170 ; 7 logements, 596 m² ; terrain 1 245 m² ; annulé ; GOURSOLL'IMMO
- 06/12/2013 ; permis d'aménager 02520413P0002 ; Rue de la Chaussee ; parcelles AC 2, AC 1 ; terminé ; C.R.P.G.
- 08/11/2013 ; permis de construire 02520413P0006 ; 2-4 Rue de L Oree du Bois ; parcelles AD 349, AD 348 ; 4 logements, 528 m² ; terrain 1 560 m² ; annulé ; UGIMMO
- 01/08/2013 ; permis de construire 02520413P0004 ; Rue Andre Roz ; parcelle ZC 298 ; 902 m² ; terrain 20 665 m² ; terminé ; DECATHLON
- 16/06/2013 ; déclaration préalable 02520413P0026 ; 9 Rue Flora ; parcelles AE 128, AE 50 ; 3 m² ; terrain 1 471 m² ; autorisé ; SCI B C R
- 31/03/2013 ; permis de construire 02520412P0044 ; 8bis Rue Basse ; parcelle AA 285 ; 2 logements, 159 m² ; autorisé
- 27/02/2013 ; permis de construire 02520412P0043 ; Lot ; parcelle AD 341 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 21/02/2013 ; permis de construire 02520412P0036 ; Lot la Plaine ; parcelle AD 48 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 861 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/doubs-25204/permis
La commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25204/permits