# Rue André Roz, 25300 Doubs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.92457, 6.34143 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25204_0142.

## La parcelle

- Parcelle : ZC 305
- Contenance : 6 639 m²
- Identifiant : 25204000ZC0305
- Feuille : 000 ZC 01, échelle 1:2500, édition 8
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 814,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 467 kWh par an, pour 1 435 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UY, zone urbaine à vocation économique, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone de publicite 3

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 209 de la commune

- 14/06/2024 ; permis de construire 02520424P0004 ; 8 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 300 ; 767 m² ; terrain 17 500 m² ; commencé ; SCI CHABER
- 07/09/2020 ; permis de construire 02520420P0011 ; 4 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 335 ; 75 m² ; terrain 1 883 m² ; terminé
- 13/04/2016 ; permis de construire 02520415P0037 ; 12 Rue Andre Roz ; parcelles ZC 298, ZC 329, ZC 330 ; 2 163 m² ; terrain 22 947 m² ; commencé
- 22/08/2014 ; déclaration préalable 02520414P0015 ; 6 Rue Andre Roz ; parcelle ZC 309 ; 114 m² ; terrain 1 656 m² ; autorisé ; CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PONTARLIER
- 01/08/2013 ; permis de construire 02520413P0004 ; Rue Andre Roz ; parcelle ZC 298 ; 902 m² ; terrain 20 665 m² ; terminé ; DECATHLON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Lucie Aubrac (Collège, ULIS) ; SEGPA Annexe du Collège de Doubs (Collège)
- Voies voisines : Rue de Besançon (81 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-de-besancon-0006.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-andre-roz-0142
La commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25204_0142