# Rue Basse, 25300 Doubs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (23 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.92868, 6.34894 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25204_0005.

## La parcelle

- Parcelle : AA 472
- Contenance : 752 m²
- Identifiant : 25204000AA0472
- Feuille : 000 AA 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 809,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 463 kWh par an, pour 1 434 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, centralités urbaines des villages, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Zone de publicite 3
- PPRI Zone bleue

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 209 de la commune

- 23/02/2026 ; permis de construire 0252042500009 ; 8e Rue Basse ; parcelle AA 433P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 03/11/2025 ; permis de démolir 0252042500001 ; 8b Rue Basse ; parcelles AA 282, AA 433 ; terrain 2 733 m² ; autorisé
- 29/03/2022 ; permis de construire 02520421P0033 ; 8 B Rue Basse ; parcelles AA 282, AA 433 ; 3 logements, 270 m² ; terrain 2 733 m² ; annulé
- 23/03/2017 ; permis de construire 02520417P0003 ; 1 Rue Basse ; parcelle AA 58 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 31/03/2013 ; permis de construire 02520412P0044 ; 8bis Rue Basse ; parcelle AA 285 ; 2 logements, 159 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 9

- 28/08/2024 ; vente ; 4 Rue Basse ; Maison ; 340 000 € ; 150 m² bâtis, 757 m² de terrain, 2 267 €/m²
- 30/04/2024 ; vente ; 3 Rue Basse ; Maison ; 403 000 € ; 145 m² bâtis, 326 m² de terrain, 2 779 €/m²
- 27/10/2023 ; vente ; 4 Rue Basse ; Maison ; 340 000 € ; 150 m² bâtis, 757 m² de terrain, 2 267 €/m²
- 10/03/2023 ; vente ; 3 Rue Basse ; Maison ; 395 000 € ; 145 m² bâtis, 326 m² de terrain, 2 724 €/m²
- 25/01/2023 ; vente ; 8 Rue Basse ; Dépendance, Appartement ; 196 480 € ; 49 m² bâtis
- 04/01/2023 ; vente ; 8 Rue Basse ; Appartement, Dépendance ; 233 200 € ; 73 m² bâtis
- 10/06/2022 ; vente ; 3 Rue Basse ; Maison ; 351 000 € ; 136 m² bâtis, 863 m² de terrain, 2 581 €/m²
- 16/11/2021 ; vente ; 8 Rue Basse ; Dépendance, Appartement ; 290 700 € ; 132 m² bâtis
- 07/10/2021 ; vente ; 3 Rue Basse ; Maison ; 334 500 € ; 145 m² bâtis, 346 m² de terrain, 2 307 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 14/06/2026 ; 3b Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 143 m², construit en 2017 ; énergie C, climat B
- 25/02/2026 ; 1 Rue Basse 25300 Doubs ; appartement, 126,5 m², construit en 1975 ; énergie C, climat B
- 07/10/2025 ; 6e Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 130,5 m² ; énergie C, climat C
- 12/03/2025 ; 14 Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 145 m², construit en 1900 ; énergie G, climat C
- 16/09/2024 ; 3f Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 123 m², construit en 1970 ; énergie F, climat E
- 24/04/2023 ; 4 Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 146 m² ; énergie G, climat G
- 03/08/2022 ; 8 Rue Basse 25300 Doubs ; appartement, 73 m², construit en 2012 ; énergie D, climat B
- 27/10/2021 ; 3e Rue Basse 25300 Doubs ; maison, 142,2 m², construit en 1979 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Gaston Dubiez (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 104, dont JH CONCEPT (construction, https://auregistre.fr/entreprise/941715807) ; AUDITION GILLET (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/520664467) ; DOUBS BOISSONS (CAVE DE LA GRANDE OIE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/843844119) ; BOULANGERIE MICHELIN (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/881239958) ; GAEC DE LA GRANDE OIE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/850615816) ; LE 30.31 (LE 30.31) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/851682005)
- Voies voisines : Rue Borrie (7 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-borrie-0007.md ; Grande Rue (97 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/grande-rue-0026.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-basse-0005
La commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25204_0005