# Rue Pomone, 25300 Doubs : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.92148, 6.34514 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25204_0059.

## La parcelle

- Parcelle : AE 60
- Contenance : 792 m²
- Identifiant : 25204000AE0060
- Feuille : 000 AE 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 816,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 466 kWh par an, pour 1 435 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UD, secteur résidentiel peu dense, du PLUi du Grand Pontarlier, en vigueur depuis le 27/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Zone de publicite 3

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 5

- 15/10/2025 ; vente ; 14 Rue Pomone ; Dépendance, Appartement ; 203 300 € ; 79 m² bâtis, 2 573 €/m²
- 07/11/2024 ; vente ; 14 Rue Pomone ; Appartement, Dépendance ; 154 000 € ; 55 m² bâtis
- 21/11/2022 ; vente ; 14 Rue Pomone ; Dépendance, Appartement ; 86 000 € ; 38 m² bâtis
- 01/06/2022 ; vente ; 14 Rue Pomone ; Dépendance, Appartement ; 110 000 € ; 81 m² bâtis
- 09/07/2021 ; vente ; 14 Rue Pomone ; Appartement, Dépendance ; 147 000 € ; 55 m² bâtis, 2 673 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 26/05/2025 ; 14 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 69,6 m², construit en 1990 ; énergie D, climat D
- 19/01/2025 ; 14 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 80 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 17/04/2024 ; 14 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 53,4 m² ; énergie E, climat E
- 11/04/2024 ; 8 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 71,3 m², construit en 1991 ; énergie D, climat D
- 19/08/2022 ; 14 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 35,3 m², construit en 1991 ; énergie E, climat E
- 10/02/2022 ; 14 Rue Pomone 25300 Doubs ; appartement, 69,7 m², construit en 1983 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 04/01/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 97, dont PICARD SURGELES (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/784939688) ; LA HALLE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/413151739) ; MAXI ZOO FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/389435215) ; FRANCK PROVOST SALONS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/402262752) ; NORMA SARL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/352739411) ; FORVIS MAZARS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/622820223)
- Voies voisines : Avenue des Champs d'Anis (45 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/avenue-des-champs-d-anis-0019.md ; Rue de l'Eau Vive (47 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-de-l-eau-vive-0067.md ; Rue du Vivier (94 m) https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-du-vivier-0068.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/doubs-25204/rue-pomone-0059
La commune : https://aucadastre.fr/doubs-25204.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25204_0059