# Permis de construire de Doucelles (Sarthe) : 4 autorisations

De 2013 à 2019 : 2 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2019 ; permis de construire 07212019P0002 ; 10 Rue du Presbytere ; parcelle ZH 83 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 786 m² ; commencé
- 31/05/2018 ; permis de construire 07212018P0001 ; Rue de la Liberation ; parcelles A 472, A 475 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 28/05/2013 ; permis de construire 07212013R0002 ; Les Brosses ; parcelle ZC 32 ; 756 m² ; terrain 22 244 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 07212012R0004 ; La Malicerie ; parcelles ZD 23, ZD 24 ; 679 m² ; terrain 79 181 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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