# Impasse des Vernes, 39130 Doucier : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (14 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.66489, 5.78483 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39201_0190.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 13 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 546 kWh par an, pour 1 487 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UR, zone urbaine résidentielle, du PLUi Jura Sud, Pays des Lacs, Petite Montagne et Region d'Orgelet, en vigueur depuis le 03/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Périmètre d'application du Droit de Préemption Urbain
- Bande 300m - Loi Montagne

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Lac de Chalain a Doucier

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 63 de la commune

- 06/11/2025 ; permis de construire 0392012500006 ; 500 Impasse des Vernes ; parcelle A 514 ; terrain 23 927 m² ; autorisé ; MAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION
- 24/02/2023 ; permis d'aménager 03920122T0001 ; Impasse des Vernes ; parcelles A 532, A 533 ; 19 m² ; terrain 3 478 m² ; annulé
- 24/02/2023 ; permis d'aménager 03920122T0001 ; Impasse des Vernes ; parcelles A 532, A 533 ; terrain 3 478 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/doucier-39201/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 26/05/2023 ; vente ; Imp des Vernes ; Appartement ; 50 000 € ; 72 m² bâtis, 7 406 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.

## Autour

- Écoles à 500 m : MFREO de Doucier (Autre, privé, internat)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 5, dont COMITE DEPARTEMENTAL HAND BALL DU JURA (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/411241797) ; MAISON FAM RURALE EDUC ET ORIENTATION (MFREO 39) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/390072569)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/doucier-39201/impasse-des-vernes-0190
La commune : https://aucadastre.fr/doucier-39201.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39201_0190