# Permis de construire de Dournon (Jura) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/05/2026 ; permis de construire 03920226J0001 ; 1 de Lausanne ; parcelles ZE 66, ZE 67 ; 420 m² ; terrain 6 533 m² ; autorisé ; GAEC BRENANS
- 30/04/2025 ; permis de construire 03920225J0002 ; Chemin des Terreaux ; parcelle ZD 28 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 2 580 m² ; commencé
- 07/04/2025 ; permis de construire 03920224J0005 ; 1 Chemin des Champs Rondet ; parcelle ZE 26 ; 176 m² ; terrain 1 620 m² ; autorisé
- 04/02/2025 ; permis de démolir 03920224J0001 ; 13 Rue du Pont du Diable ; parcelle ZD 2 ; autorisé ; SCI GUINCHARD MP
- 15/12/2024 ; permis de construire 03920224J0004 ; Chemin de Laizines ; parcelle ZE 13 ; 2 logements ; terrain 4 340 m² ; commencé
- 23/09/2024 ; permis de construire 03920224J0003 ; 1 Route D Andelot ; parcelles ZI 6, ZI 7 ; 398 m² ; terrain 15 715 m² ; commencé
- 10/05/2023 ; permis de construire 03920223J0001 ; Rue de L Entrepot ; parcelle Z 61 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 11/05/2022 ; déclaration préalable 03920222J0002 ; Combe Gallet ; parcelle ZB 49 ; 19 m² ; terrain 11 332 m² ; terminé ; COMMUNE DE CERNANS
- 19/03/2020 ; permis de construire 03920220J0001 ; Chem des Genevriers ; parcelle ZI 62 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 002 m² ; terminé
- 09/07/2019 ; permis de construire 03920219J0001 ; Sur la Combe ; parcelle ZB 31 ; 314 m² ; terrain 31 080 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX
- 12/08/2018 ; déclaration préalable 03920218J0001 ; Chem de la Doye ; parcelle ZB 36 ; 10 m² ; autorisé
- 15/05/2018 ; permis de construire 03920218J0001 ; L Entrepot ; parcelle ZE 30 ; 405 m² ; terrain 7 710 m² ; terminé ; GAEC BRENANS
- 21/03/2017 ; permis de construire 03920217J0001 ; Rue des Genevriers ; parcelle ZI 55 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 2 028 m² ; terminé
- 05/04/2016 ; permis de construire 03920215J0002 ; 12 Chem des Genevriers ; parcelle ZI 52 ; 174 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé ; SCI FUMEY HERVE
- 04/11/2015 ; permis de construire 03920215J0001 ; Rue des Genevriers ; parcelle ZI 34 ; 18 m² ; terrain 8 921 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
- 01/04/2014 ; permis de construire 03920213D0004 ; Chem des Genevriers ; parcelle ZI 34 ; 854 m² ; terrain 8 921 m² ; commencé ; SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DU HAUT LIZON
- 08/10/2013 ; permis de construire 03920213D0003 ; Chem des Genevriers ; parcelle ZI 34 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 201 m² ; terminé
- 01/10/2013 ; permis de construire 03920213D0002 ; Chem des Genevriers ; parcelle ZI 42 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 501 m² ; commencé
- 19/03/2013 ; permis de construire 03920213B0001 ; Sur la Fin ; parcelle ZE 30 ; 390 m² ; terrain 3 240 m² ; autorisé ; GAEC BRENANS

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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