# Permis de construire de Douvaine (Haute-Savoie) : 271 autorisations

De 2013 à 2026 : 175 de logement, 81 de locaux, 4 d'aménagement, 11 de démolition. Sur les cinq dernières années, 87 autorisations et 578 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; déclaration préalable 0741052600086 ; 111 Rue du Centre ; parcelles A 2873, A 2875 ; 2 logements, 191 m² ; terrain 440 m² ; autorisé ; KMDB
- 27/07/2026 ; déclaration préalable 0741052600087 ; 6 Rue des Niollets ; parcelle C 787 ; 9 m² ; terrain 1 905 m² ; autorisé ; BON VIVRE
- 16/07/2026 ; déclaration préalable 0741052600090 ; Avenue des Voirons ; parcelle OC 891 ; 10 m² ; terrain 3 375 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 18/06/2026 ; permis de construire 0741052600003 ; Avenue du Stade ; parcelles B 72, B 73, B 78 ; 835 m² ; terrain 10 788 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 04/05/2026 ; permis de construire 0741052600006 ; 20 Rue des Niolets ; parcelle C 706 ; terrain 1 162 m² ; autorisé ; BORIMMO 140
- 29/04/2026 ; permis de construire 0741052500011 ; Allee des Troches ; parcelles C 891, C 875, C 877 ; 2 759 m² ; terrain 6 626 m² ; autorisé ; LIDL
- 29/04/2026 ; permis de construire 0741052600004 ; 8 Chemin de la Fontaine ; parcelle D 3701 ; terrain 663 m² ; autorisé
- 26/03/2026 ; permis de construire 0741052500016 ; 40 Avenue du Bas-Chablais ; parcelle A 2078 ; 39 m² ; terrain 6 073 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 13/01/2026 ; déclaration préalable 0741052500132 ; 23 Avenue de Geneve ; parcelles D 806, D 1009 ; 1 logement ; terminé ; UDC PROPERTIES
- 11/12/2025 ; permis de construire 07410520B0007 ; Les Meurolets Sud ; parcelles 0D 629, 0D 1043, 0D 2680 ; 18 logements, 1 341 m² ; terrain 1 460 m² ; commencé ; ALLIADE HABITAT
- 04/12/2025 ; déclaration préalable 0741052500148 ; 7 Pl. de l'Hotel de Ville ; parcelles D 720, D 992 ; 2 m² ; terrain 296 m² ; autorisé
- 17/11/2025 ; permis de construire 07410524B0014 ; 20-24 Avenue des Acacias ; parcelles B 88, B 1459, B 1286 ; 46 logements, 3 146 m² ; terrain 4 366 m² ; commencé ; VILLAS ACACIAS
- 20/10/2025 ; permis de construire 07410524B0016 ; Avenue de Geneve ; parcelle D 854 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 81 m² ; autorisé ; INVEST
- 20/10/2025 ; permis de construire 07410523B0022 ; Alle de Troches ; parcelles C 665, C 655 ; 1 736 m² ; terrain 3 227 m² ; autorisé ; LOUCALE
- 03/09/2025 ; permis de construire 0741052500009 ; 60-64 Avenue de Geneve ; parcelles D 523, D 523, D 915 ; 57 logements, 3 820 m² ; terrain 19 958 m² ; autorisé ; LP PROMOTION 1016
- 03/09/2025 ; permis de construire 0741052500009 ; 60-64 Avenue de Geneve ; parcelles D 523, D 523, D 915 ; 3 820 m² ; terrain 19 958 m² ; autorisé ; LP PROMOTION 1016
- 25/08/2025 ; permis de construire 0741052500013 ; 10 Rue les Vignes de Bachelar ; parcelles A 1050, A 1046, A 1052 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 916 m² ; autorisé
- 04/08/2025 ; permis de construire 0741052500010 ; 23 Rue de Moisy ; parcelle B 3155 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 1 018 m² ; commencé
- 16/07/2025 ; permis de construire 0741052500012 ; 12 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2760 ; 28 m² ; terrain 1 083 m² ; terminé ; SCI LIXOU
- 25/06/2025 ; permis de construire 0741052500001 ; 27 Avenue du Bas-Chablais ; parcelles D 1674, D 626, D 627 ; 60 logements, 4 059 m² ; terrain 4 241 m² ; commencé ; ALLIADE HABITAT
- 23/06/2025 ; permis de construire 07410522B0026 ; 49 Rue du Cornet ; parcelle B 3087 ; 1 logement, 71 m² ; commencé ; LM HOTTAT INVEST
- 10/06/2025 ; permis de construire 0741052500008 ; 19 Chemin Vieux ; parcelle D 209 ; 1 logement, 15 m² ; terrain 435 m² ; autorisé
- 14/05/2025 ; permis de construire 0741052500003 ; Chemin des Pipautes ; parcelle D 1975 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 575 m² ; commencé
- 05/05/2025 ; permis de construire 0741052500006 ; 6 Passage du Pese Lait ; parcelle B 2326 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 777 m² ; autorisé ; SCI THECO
- 03/04/2025 ; déclaration préalable 0741052500056 ; 75 Avenue de Geneve ; parcelle D 2033 ; terrain 6 117 m² ; autorisé
- 25/03/2025 ; permis de construire 0741052500002 ; 6 Rue de l'Artisanat ; parcelle B 2747 ; 1 logement ; terrain 1 500 m² ; terminé ; S.C.I CALI
- 25/03/2025 ; permis de construire 0741052500002 ; 6 Rue de l'Artisanat ; parcelle B 2747 ; terrain 1 500 m² ; terminé ; S.C.I CALI
- 18/03/2025 ; permis de construire 07410522B0018 ; 13 Route Nationale ; parcelles D 1004, D 3736, D 1001 ; 2 logements, 110 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; permis de construire 07410524B0020 ; 2 A 8 Avenue des Acacias ; parcelles D 1162, D 1163 ; 51 logements, 3 633 m² ; terrain 11 590 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 391
- 10/02/2025 ; permis de démolir 0741052500001 ; Chemin des Afforets ; parcelle C 905 ; terrain 5 076 m² ; autorisé ; LE FOYER DU LEMAN
- 08/01/2025 ; permis d'aménager 07410524B0001 ; Route de Marlivaz ; parcelles A 1542, A 1544, A 3135 ; terrain 2 499 m² ; commencé
- 16/12/2024 ; permis de construire 07410524B0018 ; 18 Avenue du Bas Chablais ; parcelle D 1698 ; 2 logements, 318 m² ; terrain 558 m² ; autorisé
- 20/11/2024 ; déclaration préalable 07410524A0106 ; 10 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2761 ; 1 logement ; terrain 2 099 m² ; terminé ; BARRAS TURC
- 20/11/2024 ; déclaration préalable 07410524A0106 ; 10 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2761 ; terrain 2 099 m² ; terminé ; BARRAS TURC
- 13/11/2024 ; permis de construire 07410524B0013 ; 4 Rue des Vignes de Bachelar ; parcelle A 2764 ; 1 162 m² ; terrain 4 057 m² ; terminé ; CHAPOFRAIS 27
- 22/10/2024 ; permis de construire 07410524B0001 ; Avenue de Geneve ; parcelle D 535 ; 9 logements, 669 m² ; autorisé ; LE PAVILLON OSCAR
- 14/08/2024 ; permis de construire 07410524B0003 ; Rue des Balaries ; parcelles D 3655, D 496 ; 1 610 m² ; autorisé ; EDMP-ARA
- 14/08/2024 ; permis de construire 07410524B0011 ; 12 Chemin de Dillon ; parcelle 0A 3271 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 605 m² ; commencé
- 10/07/2024 ; permis de construire 07410524B0006 ; Avenue du Bas-Chablais ; parcelle A 1679 ; 616 m² ; terrain 4 329 m² ; terminé ; RIGOMOUX
- 08/07/2024 ; permis de construire 07410524B0005 ; 26 Rue du Centre ; parcelle D 1605 ; terrain 295 m² ; autorisé ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES
- 27/06/2024 ; permis de démolir 07410524B0001 ; 40 Avenue des Voirons ; parcelle C 667 ; terrain 577 m² ; autorisé ; ALKEMY DEVELOPMENT
- 18/04/2024 ; permis de construire 07410524B0004 ; Chemin de Dillon ; parcelle 0A 3295 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 512 m² ; terminé
- 08/04/2024 ; permis de construire 07410524B0002 ; 17 Route du Crepy ; parcelles B 2448, B 2450, B 2451 ; 1 logement ; terrain 3 557 m² ; commencé
- 13/03/2024 ; permis de construire 07410523B0014 ; 13 Avenue de Geneve ; parcelles D 3671, D 3672 ; 1 logement, 60 m² ; terminé
- 12/03/2024 ; permis de construire 07410523B0013 ; Rue de Domiino ; parcelles B 1550, B 2056, B 2074 ; 56 logements, 3 441 m² ; autorisé ; SCI DU BUIS
- 12/03/2024 ; permis de construire 07410523B0013 ; Rue de Domiino ; parcelles B 1550, B 2056, B 2074 ; 3 441 m² ; autorisé ; SCI DU BUIS
- 28/02/2024 ; déclaration préalable 07410524A0017 ; 30 Avenue de Thonon ; parcelles B 2149, B 2842, B 2844 ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 07410523B0026 ; Route du Crepy ; parcelles B 146, B 159, B 884 ; 72 logements, 5 051 m² ; autorisé ; EUROPEAN HOMES 97
- 23/01/2024 ; permis de construire 07410523B0031 ; 9 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2765 ; 1 164 m² ; commencé
- 10/01/2024 ; permis de construire 07410523B0028 ; 1 Route des Esserts ; parcelle B 961 ; 1 logement, 71 m² ; commencé
- 03/01/2024 ; permis de construire 07410522B0027 ; 5-7-9 Rue de Moisy ; parcelles B 2263, B 2841, B 1246 ; 45 logements, 3 205 m² ; autorisé
- 07/12/2023 ; permis de construire 07410523B0029 ; Route Nationale 5 ; parcelle D 3739 ; 1 logement, 84 m² ; commencé
- 07/12/2023 ; permis de construire 07410523B0008 ; Route des Esserts ; parcelles B 2965, B 2058 ; 676 m² ; terrain 17 421 m² ; autorisé
- 15/11/2023 ; permis de construire 07410523B0018 ; 26 Route de Saugiaz ; parcelles B 3128, B 3130, B 3132 ; 2 m² ; terminé ; SCI CELOVISU
- 10/10/2023 ; déclaration préalable 07410523A0104 ; 13 Avenue de Thonon ; parcelle A 2830 ; terrain 644 m² ; autorisé
- 03/10/2023 ; permis de construire 07410522B0005 ; 35 Avenue du Bas-Chablais ; parcelle A 695 ; 5 logements, 427 m² ; autorisé ; SCCV RESIDENCE LUMIERES
- 02/10/2023 ; permis de construire 07410523B0015 ; Route de Saugiaz ; parcelles B 3127, B 3131, B 3129 ; 1 logement, 127 m² ; commencé
- 21/09/2023 ; permis de construire 07410523B0021 ; La Sausiaz Est ; parcelles B 3137, B 3139 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 913 m² ; terminé
- 13/09/2023 ; permis de construire 07410522B0029 ; Route des Esserts ; parcelles B 2965, B 2058 ; 5 461 m² ; terrain 17 421 m² ; autorisé ; ARILANNE
- 11/09/2023 ; permis de construire 07410523B0011 ; 19 Allee de Troches ; parcelles D 504, D 526, D 799 ; 7 logements, 15 m² ; terrain 1 312 m² ; commencé ; SCI VALENTIN DE TROCHES
- 12/07/2023 ; déclaration préalable 07410523A0082 ; 52 Avenue de Geneve ; parcelles D 979, D 907, D 980 ; 1 logement ; terrain 727 m² ; autorisé
- 03/07/2023 ; permis de construire 07410521B0017 ; 14 Rue de la Fonderie ; parcelles B 2741, B 2759 ; 287 m² ; commencé ; S.C.I LEMANA
- 03/07/2023 ; permis de construire 07410523B0005 ; 44 Chemin de Caille ; parcelles B 393, B 397, B 398 ; 337 m² ; commencé
- 06/04/2023 ; permis de construire 07410523B0002 ; 1 143 m² ; autorisé
- 04/04/2023 ; déclaration préalable 07410523A0025 ; 10 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2761 ; terrain 2 099 m² ; autorisé ; BARRAS TURC
- 30/03/2023 ; permis de construire 07410522B0022 ; 60-68 Avenue de Geneve ; parcelles D 523, D 915, D 916 ; 73 logements, 4 877 m² ; annulé ; SCCV DOUVAINE 60 AVENUE DE GENEVE
- 30/03/2023 ; permis de construire 07410522B0022 ; 60-68 Avenue de Geneve ; parcelles D 523, D 915, D 916 ; 4 877 m² ; annulé ; SCCV DOUVAINE 60 AVENUE DE GENEVE
- 13/03/2023 ; permis de construire 07410523B0001 ; 11 Route Nationale ; parcelle D 3804 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 430 m² ; terminé
- 06/03/2023 ; permis de démolir 07410523A0001 ; 32 Avenue des Voirons ; parcelles C 705, C 543, C 544 ; autorisé ; ALKEMY DEVELOPMENT
- 27/02/2023 ; permis de démolir 07410523A0002 ; 8b Chemin de la Fontaine ; parcelle D 3703 ; terrain 1 087 m² ; autorisé
- 20/12/2022 ; déclaration préalable 07410522A0126 ; 1 Rue de l'Oratoire ; parcelles B 2627, B 2223, B 2499 ; 19 m² ; autorisé ; I S A
- 07/12/2022 ; permis de construire 07410522B0025 ; 9 Chemin des Afforets ; parcelles C 239, C 241, C 238 ; 41 m² ; terminé ; LE FOYER DU LEMAN
- 10/10/2022 ; permis de construire 07410513B0027 ; 41 Av du Lac ; parcelles 0D 3224, 0D 3219 ; 1 logement ; terrain 459 m² ; autorisé
- 19/09/2022 ; permis de construire 07410522B0017 ; Passage du Pese Lait ; parcelles B 3086, B 3091, B 3092 ; 2 logements, 235 m² ; commencé ; SCCV DE LA CULAZ
- 15/09/2022 ; permis de construire 07410522B0013 ; 27 Rue des Vignes de Bache ; parcelles A 1289, A 1134 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 15/09/2022 ; permis de construire 07410522B0014 ; 27 Rue des Vignes de Bache ; parcelle A 1289 ; 1 logement, 95 m² ; terminé ; LES VIGNES DE BACHELARD
- 15/09/2022 ; permis de construire 07410522B0015 ; 27 Rue des Vignes de Bache ; parcelle A 1289 ; 1 logement, 103 m² ; terminé ; LES VIGNES DE BACHELARD
- 15/09/2022 ; permis de construire 07410522B0016 ; 27 Rue des Vignes de Bache ; parcelle A 1289 ; 1 logement, 103 m² ; terminé ; LES VIGNES DE BACHELARD
- 23/08/2022 ; permis de construire 07410522B0021 ; 3 Route des Esserts ; parcelle B 96 ; 1 logement, 203 m² ; autorisé
- 18/05/2022 ; permis de construire 07410522B0012 ; 25 Rue du Bourg Neuf ; parcelles B 2042, B 2052 ; 1 logement, 141 m² ; terminé
- 04/05/2022 ; permis de construire 07410522B0004 ; 27 Rue des Vignes de Bache ; parcelles A 3098, A 1134 ; 1 logement, 51 m² ; commencé
- 27/04/2022 ; permis de construire 07410521B0025 ; Rue des Meurolets ; parcelles A 1571, A 1572, A 1574 ; 40 logements, 2 745 m² ; commencé ; EDMP-ARA
- 25/04/2022 ; déclaration préalable 07410522A0025 ; Les Esserts ; parcelles B 2750, B 2755 ; 12 m² ; terrain 1 499 m² ; autorisé
- 30/03/2022 ; permis de construire 07410522B0008 ; 19 Rue du Lavoir ; parcelle B 2061 ; 1 logement, 52 m² ; autorisé ; SCI S.J 02
- 24/03/2022 ; permis de construire 07410521B0026 ; 50 Route du Crepy ; parcelles B 1980, B 2644 ; 1 logement, 199 m² ; commencé
- 10/02/2022 ; permis de construire 07410521B0021 ; 8 Rue du Lavoir ; parcelle B 3075 ; 1 logement, 144 m² ; commencé
- 18/01/2022 ; permis de construire 07410521B0016 ; 11 Route Nationale ; parcelle D 1001 ; annulé
- 15/12/2021 ; déclaration préalable 07410521A0103 ; 12 Route des Esserts ; parcelle B 1515 ; 1 logement ; autorisé
- 26/10/2021 ; permis de construire 07410521B0018 ; 61 Rue des Lecheres ; parcelles D 3707, D 3710 ; 1 logement, 99 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 07410521B0003 ; Allee de la Colline ; parcelles B 81, B 82, B 83 ; 1 405 m² ; terrain 35 050 m² ; commencé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 04/10/2021 ; déclaration préalable 07410521A0090 ; 13 Rue du Centre ; parcelles A 3209, A 3210, A 3211 ; autorisé ; NAULET POTIER IMMOBILIER
- 23/09/2021 ; permis de construire 07410520B0011 ; 3 Rue de l'Oratoire ; parcelles B 1888, B 2493, B 2494 ; 26 logements, 1 996 m² ; commencé ; SCI DOUVAINE 74 ORATOIRE
- 22/09/2021 ; permis de construire 07410521B0015 ; 2 logements, 199 m² ; commencé
- 06/09/2021 ; permis de construire 07410521B0008 ; 1 Rue du Cimetiere ; parcelles D 601, D 1024, D 598 ; 28 logements, 1 961 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 07410521B0013 ; 10 Rue des Niollets ; parcelle C 751 ; 1 logement, 49 m² ; commencé
- 31/08/2021 ; permis de construire 07410521B0013 ; 10 Rue des Niollets ; parcelle C 751 ; 49 m² ; commencé
- 19/07/2021 ; permis de construire 07410521B0004 ; 16 Avenue des Voirons ; parcelle C 683 ; terminé
- 13/07/2021 ; permis de construire 07410520B0015 ; Chemin des Meurolets ; parcelles A 2976, A 2983 ; 6 logements, 657 m² ; terrain 1 904 m² ; annulé ; SNC RHONE ALPES
- 12/07/2021 ; déclaration préalable 07410521A0049 ; 27 Rue des Vignes de Bachelar ; parcelles A 1134, A 1289, A 3098 ; 1 logement ; autorisé ; BACHELARD
- 12/07/2021 ; déclaration préalable 07410521B0058 ; 6 Avenue de Geneve ; parcelle S 2925 ; autorisé ; DENTALEMAN
- 30/06/2021 ; permis de construire 07410521B0001 ; 94 Avenue de Geneve ; parcelle D 2043 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 316 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 07410520B0016 ; 94 Avenue de Geneve ; parcelles D 3752, D 3754 ; 2 logements, 67 m² ; terrain 415 m² ; commencé
- 16/03/2021 ; déclaration préalable 07410521A0016 ; 15 Chemin de Dillon ; parcelle A 1132 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/03/2021 ; permis de construire 07410520B0014 ; 59 Route Nationale ; parcelle D 49 ; 503 m² ; commencé
- 03/03/2021 ; déclaration préalable 07410521A0011 ; 19 Rue des Pres du Four ; parcelles A 3093, A 3095 ; autorisé
- 17/12/2020 ; permis de construire 07410520B0013 ; 33 Rue du Lavoir ; parcelle B 2415 ; 1 logement ; terrain 176 m² ; commencé
- 30/11/2020 ; permis d'aménager 07410520B0001 ; 27 Rue des Vignes de Bachelar ; parcelles A 3098, A 1289, A 1134 ; terminé
- 27/10/2020 ; permis de construire 07410520B0010 ; 7 Chemin des Jardins ; parcelle 0B 2117 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 678 m² ; commencé
- 19/10/2020 ; déclaration préalable 07410520A0088 ; 12 Route des Esserts ; parcelle 0B 1515 ; autorisé
- 01/10/2020 ; permis de construire 07410520B0008 ; 15 Chemin du Bois Joli ; parcelles 0A 1730, 0A 1729 ; 3 logements, 435 m² ; terrain 3 572 m² ; commencé
- 09/09/2020 ; permis de démolir 07410520A0001 ; 15 Route Nationale 5 ; parcelles 0D 1911, 0D 1908, 0D 1904 ; terrain 3 031 m² ; autorisé ; SNC RHONE ALPES
- 17/08/2020 ; déclaration préalable 07410520A0055 ; 6 Rue des Vignes de Bachelar ; parcelle 0A 3121 ; 19 m² ; terrain 3 630 m² ; autorisé ; LAVERIE NET EXPRESS
- 09/06/2020 ; permis de construire 07410520B0004 ; 21b Chemin des Pipautes ; parcelle D 1982 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 997 m² ; terminé
- 20/05/2020 ; déclaration préalable 07410520A0024 ; Les Pres Plufiers ; parcelle 0C 54 ; 14 m² ; terrain 2 285 m² ; autorisé
- 18/03/2020 ; permis de construire 07410520B0005 ; La Fin D Artangy ; parcelles 0D 3471, 0D 3470 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 441 m² ; annulé
- 10/03/2020 ; permis de construire 07410519B0026 ; Caille - Derriere le Bourg ; parcelles 0B 1410, 0B 494, 0B 430 ; 5 logements, 175 m² ; terrain 3 577 m² ; autorisé
- 19/02/2020 ; permis de construire 07410519B0027 ; Chemin sous le Bois ; parcelle 0B 3028 ; 618 m² ; terrain 930 m² ; commencé ; TANERG CONSTRUCTION ET INVESTISSEMENT
- 10/02/2020 ; permis de construire 07410519B0019 ; Les Vignes de Bachelard 2 ; parcelles A 2039, A 2041, A 2043 ; 109 m² ; terrain 3 034 m² ; annulé
- 06/02/2020 ; permis de construire 07410519B0028 ; Champs Forax ; parcelle 0D 3703 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 087 m² ; commencé
- 04/02/2020 ; permis de construire 07410519B0025 ; Caille ; parcelles 0B 1410, 0B 493, 0B 494 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 496 m² ; terminé
- 30/01/2020 ; déclaration préalable 07410520A0003 ; 13 Route Thonon ; parcelle 0A 2830 ; terrain 644 m² ; autorisé
- 28/01/2020 ; permis de construire 07410519B0023 ; Bachelard ; parcelles 0A 2971, 0A 1137, 0A 2969 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 887 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; déclaration préalable 07410519B0082 ; Corbavy ; parcelle 0B 2374 ; 1 logement ; terrain 4 968 m² ; autorisé
- 12/12/2019 ; permis de construire 07410519B0015 ; Vers L Usine ; parcelle C 787 ; 166 m² ; terrain 1 905 m² ; commencé
- 11/12/2019 ; permis de construire 07410519B0020 ; Vers L Orphelinat ; parcelles 0C 239, 0C 241, 0C 238 ; 6 logements, 293 m² ; terrain 123 625 m² ; commencé ; LE FOYER DU LEMAN
- 07/11/2019 ; permis de construire 07410519B0017 ; La Fin de Douvaine ; parcelles 0D 1166, 0D 1163 ; 3 logements, 312 m² ; terrain 1 686 m² ; autorisé
- 23/10/2019 ; permis de construire 07410519B0018 ; Les Contamines ; parcelles 0D 604, 0D 1090, 0D 1089 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 855 m² ; terminé
- 15/10/2019 ; permis de construire 07410519B0006 ; Pres Maret ; parcelles 0D 1909, 0D 1908, 0D 1906 ; 21 logements, 2 092 m² ; terrain 6 901 m² ; commencé ; SNC RHONE ALPES
- 30/09/2019 ; permis de construire 07410519B0013 ; 15 Chemin de Dillon ; parcelle 0A 1217 ; 4 logements, 397 m² ; terrain 1 470 m² ; terminé ; LPG CONSTRUCTION
- 17/09/2019 ; permis de construire 07410519B0016 ; Pralait ; parcelle 0D 2976 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 203 m² ; commencé
- 16/07/2019 ; permis de démolir 07410519B0001 ; 9 Avenue des Voirons ; parcelle 0D 785 ; terrain 840 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 15/07/2019 ; permis de construire 07410519B0004 ; La Sausiaz Est ; parcelles 0B 1822, 0B 1821 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 852 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 07410519B0014 ; 61 Rue des Lecheres ; parcelle 0D 3713 ; 1 logement, 91 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de démolir 07410519B0002 ; 8 Avenue de Geneve ; parcelle 0D 3684 ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 08/07/2019 ; permis de construire 07410519B0007 ; 61 Rue des Lecheres ; parcelle 0D 3706 ; 1 logement, 104 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis de construire 07410519B0008 ; 61 Rue des Lecheres ; parcelles 0D 3711, 0D 3708 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis de construire 07410519B0009 ; 61 Rue des Lecheres la Fin ; parcelles D 3709, D 3712 ; 1 logement, 106 m² ; commencé
- 02/07/2019 ; permis de construire 07410519B0012 ; Route de Saugiaz ; parcelles 0B 3037, 0B 3036, 0B 3034 ; 1 logement, 121 m² ; terminé
- 01/07/2019 ; permis de construire 07410519B0010 ; Sous le Bois 5 Chemin sous ; parcelles B 3027, B 3029 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 25/06/2019 ; permis de construire 07410519B0003 ; 18 Rue du Bourg Neuf ; parcelles B 2235, B 2363, B 2365 ; 27 logements, 1 675 m² ; terrain 1 923 m² ; commencé
- 20/06/2019 ; permis de construire 07410519B0002 ; Dillon ; parcelles 0A 2152, 0A 1572, 0A 1575 ; 40 logements, 2 651 m² ; terrain 3 469 m² ; commencé
- 04/06/2019 ; déclaration préalable 07410519A0035 ; Champs de Place ; parcelle 0B 1275 ; 12 m² ; terrain 3 546 m² ; terminé ; SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
- 30/04/2019 ; permis de construire 07410518B0029 ; La Sausiaz Ouest ; parcelle 0B 2425 ; 4 logements, 472 m² ; terrain 2 652 m² ; terminé ; MODULHABITAT
- 10/04/2019 ; permis de construire 07410518B0024 ; Les Poses de Veigy ; parcelle 0B 1996 ; 751 m² ; terrain 4 809 m² ; terminé ; TERACTEM
- 09/04/2019 ; permis de construire 07410518B0027 ; Chilly Sud ; parcelles 0B 958, 0B 959 ; 2 logements, 304 m² ; terrain 2 057 m² ; autorisé
- 19/02/2019 ; permis de construire 07410518B0030 ; Pralet ; parcelles 0A 1166, 0A 1763 ; 22 logements, 1 597 m² ; terrain 2 827 m² ; annulé ; CLEVERLOGE
- 18/02/2019 ; permis de construire 07410518B0021 ; Le Maisse Est ; parcelles 0B 48, 0B 48 ; 16 logements, 1 130 m² ; terrain 4 438 m² ; annulé ; SARL NORD ISERE MACONNERIE
- 24/01/2019 ; permis de construire 07410518B0026 ; Les Jusses ; parcelles 0D 3484, 0D 3482, 0D 3480 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 873 m² ; autorisé
- 29/11/2018 ; permis de construire 07410518B0018 ; Le Bourg ; parcelles 0B 2379, 0B 2744 ; 1 logement ; terrain 416 m² ; terminé
- 28/08/2018 ; permis de construire 07410518B0010 ; Chilly Nord ; parcelle 0B 1828 ; 1 logement ; terrain 543 m² ; terminé
- 16/08/2018 ; permis de construire 07410518B0014 ; Les Hutins ; parcelle 0D 3653 ; 2 logements, 240 m² ; commencé
- 10/07/2018 ; permis de construire 07410518B0012 ; 8 Rue du Temple ; parcelle 0D 3557 ; 1 logement ; autorisé ; ARVIPA
- 27/06/2018 ; déclaration préalable 07410518A0055 ; 6 Avenue de Geneve ; parcelle 0D 1925 ; autorisé ; DENTALEMAN
- 26/06/2018 ; permis de construire 07410518B0005 ; Rue des Balaries ; parcelles 0D 876, 0D 875, 0D 3572 ; 25 logements, 1 584 m² ; terrain 1 872 m² ; commencé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 21/06/2018 ; permis d'aménager 07410518B0001 ; Les Poses de Veigy ; parcelle 0B 1996 ; terrain 3 105 m² ; autorisé ; TERACTEM
- 06/06/2018 ; permis de construire 07410517B0019 ; Les Vignes de Bachelard ; parcelles 0A 1050, 0A 1053, 0A 1046 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 810 m² ; terminé ; LES VIGNES
- 05/06/2018 ; permis de construire 07410518B0003 ; 3 Avenue du Stade la Fin D ; parcelles B 1206, B 1423 ; 21 logements, 1 353 m² ; terrain 1 140 m² ; commencé
- 28/05/2018 ; permis de construire 07410518B0007 ; 6 Rue des Vignes de Bachel ; parcelles A 3121, 0A 3120, 0A 1030 ; 71 m² ; terrain 26 117 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE  IMMOBILIERE DE LA BRUNETTE
- 01/03/2018 ; permis de construire 07410517B0015 ; Les Hutins ; parcelle 0D 495 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 575 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; permis de construire 07410518B0001 ; Les Vergers ; parcelles 0B 2632, 0B 1963, 0B 1962 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 572 m² ; terminé ; SCI NANARD
- 11/12/2017 ; permis de démolir 07410517B0003 ; Les Contamines ; parcelles 0D 614, 0D 615 ; terrain 455 m² ; autorisé
- 25/09/2017 ; permis de construire 07410517B0011 ; Dillon ; parcelles 0A 1186, 0A 1571, 0A 1572 ; 37 logements, 2 187 m² ; terrain 2 567 m² ; annulé ; PROMOBAT
- 13/09/2017 ; permis de démolir 07410517B0002 ; Chilly Nord ; parcelles 0B 2096, 0B 860 ; terrain 302 m² ; autorisé
- 11/09/2017 ; permis de construire 07410517B0012 ; Chilly Nord 60 Route du Cr ; parcelles B 892, B 893, B 2969 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 05/09/2017 ; permis de construire 07410517B0008 ; La Sausiaz Est ; parcelles 0B 1819, 0B 1816, 0B 1815 ; 14 logements, 1 356 m² ; terrain 3 650 m² ; commencé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE CLOS MICHEL EN ABREGE S.C.I. LE CLOS MICHEL
- 31/08/2017 ; permis de construire 07410517B0013 ; 1 logement, 104 m² ; autorisé
- 29/08/2017 ; permis de construire 07410517B0018 ; Moisy 32 Route de Thonon ; parcelles B 2844, B 2842 ; 8 logements, 477 m² ; terrain 8 681 m² ; annulé
- 29/08/2017 ; permis de construire 07410517B0018 ; Moisy 32 Route de Thonon ; parcelles B 2844, B 2842 ; 477 m² ; terrain 8 681 m² ; annulé
- 21/08/2017 ; permis de construire 07410517B0010 ; Rue des Pres du Four ; parcelles A 3195, A 3194, A 3191 ; 2 logements, 67 m² ; terrain 33 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 07410517B0006 ; Chilly Sud ; parcelle 0B 948 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 720 m² ; terminé
- 21/06/2017 ; permis de construire 07410517B0007 ; La Croix Rouge 75 Avenue D ; parcelles D 2581, D 2578 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 703 m² ; commencé
- 21/06/2017 ; permis de construire 07410517B0009 ; 11 Route de Saugiaz ; parcelle 0B 2087 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 20/06/2017 ; permis de construire 07410517B0003 ; Dillon ; parcelles 0A 1576, 0A 1575 ; 3 logements, 151 m² ; terrain 533 m² ; autorisé
- 08/06/2017 ; permis de construire 07410516B0022 ; Avenue du Stade ; parcelle 0D 3535 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 30/05/2017 ; permis de construire 07410517B0002 ; La Croix Rouge ; parcelles 0D 2578, 0D 2581 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 16/05/2017 ; permis de construire 07410516B0027 ; Les Esserts ; parcelle 0B 2963 ; 163 m² ; terrain 9 161 m² ; autorisé ; DOUVAINE INVESTISSEMENT IMMOBILIER
- 12/05/2017 ; permis de construire 07410517B0004 ; 75 Avenue du Lac les Maisons ; parcelles D 2574, D 2575, D 2578 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 299 m² ; autorisé
- 27/04/2017 ; déclaration préalable 07410517A0025 ; 6 Rue des Balaries ; parcelle 0D 3570 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/03/2017 ; permis de construire 07410516B0026 ; 98 Av de Geneve ; parcelles 0D 1129, 0D 1130 ; 87 logements, 5 710 m² ; terrain 7 400 m² ; annulé ; SCI RHONE II
- 13/03/2017 ; permis de construire 07410516B0030 ; La Croix Rouge ; parcelles 0D 2574, 0D 2578 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 364 m² ; commencé
- 08/03/2017 ; permis de construire 07410517B0001 ; La Croix Rouge ; parcelle 0D 2579 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 28/02/2017 ; permis de construire 07410516B0029 ; Les Vergers ; parcelles 0B 2428, 0B 2410 ; 1 logement, 54 m² ; terminé
- 06/02/2017 ; permis de construire 07410516B0028 ; La Croix Rouge ; parcelles 0D 2582, 0D 2579 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 31/01/2017 ; permis de construire 07410516B0019 ; Les Esserts ; parcelles 0B 2913, 0B 2058 ; 896 m² ; terrain 27 651 m² ; autorisé ; ARILANNE
- 03/01/2017 ; permis de construire 07410516B0023 ; Avenue du Stade ; parcelle 0D 3534 ; 1 logement, 105 m² ; terminé
- 07/12/2016 ; déclaration préalable 07410516A0067 ; 6 Rue du Centre ; parcelle 0D 1421 ; 40 m² ; terrain 333 m² ; autorisé ; LA VELA
- 29/11/2016 ; permis de construire 07410516B0021 ; 61 Av du Lac ; parcelle 0D 2609 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 2 150 m² ; autorisé
- 16/11/2016 ; permis de construire 07410516B0024 ; Troches Nord ; parcelle 0D 2200 ; 11 logements, 680 m² ; terrain 7 920 m² ; terminé ; PROM'ALP
- 18/10/2016 ; permis de construire 07410516B0018 ; 33 Avenu du Bas-Chablais ; parcelles 0A 1724, 0A 1699 ; 28 logements, 1 586 m² ; terrain 1 658 m² ; terminé ; SIGNATURE LEMAN
- 18/08/2016 ; permis de démolir 07410516B0001 ; 1 Che des Marlives ; parcelle 0A 1528 ; terrain 1 522 m² ; autorisé
- 09/08/2016 ; permis de construire 07410516B0012 ; 1 Rue du Manoir ; parcelle 0D 895 ; 9 logements, 500 m² ; terrain 197 m² ; commencé ; SCI SFA
- 09/08/2016 ; permis de construire 07410516B0012 ; 1 Rue du Manoir ; parcelle 0D 895 ; 500 m² ; terrain 197 m² ; commencé ; SCI SFA
- 08/08/2016 ; permis de construire 07410516B0016 ; Pantet Sud ; parcelles 0B 2210, 0B 2201, 0B 2496 ; 1 logement, 59 m² ; terminé
- 06/07/2016 ; déclaration préalable 07410516A0047 ; Douvaine ; parcelle 0D 2925 ; terrain 1 717 m² ; terminé
- 04/07/2016 ; permis de construire 07410516B0008 ; 9 Rue des Balaries ; parcelle 0D 1517 ; 26 logements, 1 785 m² ; terrain 8 972 m² ; commencé ; CAPELLI PROMOTION
- 29/06/2016 ; permis de construire 07410516B0014 ; 61 Rue des Lecheres ; parcelle 0D 3473 ; 1 logement, 160 m² ; terminé
- 28/06/2016 ; permis de construire 07410516B0013 ; 6 Bis Rte des Esserts ; parcelles 0B 817, 0B 2831 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 789 m² ; terminé
- 22/06/2016 ; permis de construire 07410516B0011 ; Pralet ; parcelles 0A 1166, 0A 1763 ; 27 logements, 1 729 m² ; terrain 2 827 m² ; terminé ; NUANCE LEMAN
- 06/06/2016 ; permis de construire 07410516B0004 ; 10 Rue de la Fonderie Zae des ; parcelle B 2761 ; 790 m² ; terrain 2 099 m² ; autorisé
- 30/05/2016 ; permis de construire 07410516B0009 ; 10 Rue de la Fonderie ; parcelle 0B 2761 ; 244 m² ; terminé
- 12/05/2016 ; permis de construire 07410516B0010 ; Vers L Orphelinat ; parcelles 0C 231, 0C 232, 0C 235 ; 8 logements, 12 m² ; terrain 122 495 m² ; terminé ; LE FOYER DU LEMAN
- 04/05/2016 ; permis de construire 07410516B0002 ; Tres le Bourg ; parcelle 0B 2987 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 26/04/2016 ; permis de construire 07410516B0006 ; 2 Rue de Moisy ; parcelle 0B 1307 ; 2 logements, 180 m² ; terminé
- 25/04/2016 ; permis de construire 07410516B0003 ; La Barque ; parcelles 0D 3546, 0D 3550 ; 1 logement, 153 m² ; terminé
- 13/04/2016 ; déclaration préalable 07410516A0024 ; 9 Rue du Cornet ; parcelle 0B 188 ; 1 logement ; terrain 4 754 m² ; autorisé
- 06/04/2016 ; déclaration préalable 07410516A0021 ; 9 Pl de L Hotel de Ville ; parcelle 0D 719 ; autorisé
- 29/03/2016 ; permis de construire 07410515B0028 ; La Fin d'Artangy ; parcelle 0D 3470 ; 2 logements, 216 m² ; autorisé
- 18/03/2016 ; permis de construire 07410515B0026 ; 35 Av du Bas Chablais ; parcelle 0A 1695 ; 1 logement, 131 m² ; annulé
- 18/03/2016 ; permis de construire 07410515B0027 ; 35 Av du Bas Chablais ; parcelle 0A 1695 ; 1 logement, 155 m² ; annulé
- 17/02/2016 ; permis de construire 07410515B0023 ; Les Cravis Nord ; parcelles 0D 1829, 0D 216 ; 2 logements, 210 m² ; terminé
- 10/02/2016 ; permis de construire 07410515B0019 ; 6 Rue du Centre ; parcelles 0D 1412, 0D 1413, 0D 1421 ; 39 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 10/02/2016 ; permis de construire 07410515B0021 ; 5994 Av du Stade ; parcelles 0B 2000, 0B 1996, 0B 2026 ; 1 303 m² ; terminé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 20/01/2016 ; permis d'aménager 07410515B0001 ; La Croix Rouge ; parcelles 0D 3398, 0D 2582, 0D 2581 ; terrain 2 135 m² ; terminé ; SCI LES CAMPANULES
- 17/12/2015 ; permis de construire 07410515B0020 ; Les Cravis Sud ; parcelles 0D 2443, 0D 2441 ; 1 logement ; terrain 3 039 m² ; autorisé ; LES CRAVIS
- 14/12/2015 ; déclaration préalable 07410515A0106 ; parcelles 0D 2472, 0D 3513 ; 6 logements ; autorisé
- 10/12/2015 ; permis de construire 07410515B0016 ; La Fin d'Artangy 61 Rue de ; parcelle D 3474 ; 1 logement, 169 m² ; autorisé
- 20/10/2015 ; déclaration préalable 07410515A0090 ; La Barque ; parcelle 0D 544 ; 9 m² ; terrain 7 450 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 14/09/2015 ; permis de construire 07410515B0017 ; Les Niolets Sud ; parcelle 0C 694 ; 430 m² ; autorisé
- 03/09/2015 ; permis de construire 07410515B0015 ; Les Cravis Nord ; parcelle 0D 3493 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 439 m² ; autorisé
- 26/08/2015 ; permis de construire 07410515B0009 ; Les Hutins Girod ; parcelles 0D 594, 0D 593, 0D 592 ; 125 logements, 7 711 m² ; terrain 11 642 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 12/08/2015 ; permis de construire 07410515B0010 ; Le Maisse Est 36 Avenue de ; parcelles B 1483, B 1484, B 1485 ; 1 logement, 437 m² ; terrain 1 414 m² ; terminé
- 12/08/2015 ; permis de construire 07410515B0012 ; 26 Route de Thonon ; parcelle 0B 1187 ; 392 m² ; terrain 1 517 m² ; autorisé ; TANERG CONSTRUCTION ET INVESTISSEMENT
- 16/07/2015 ; permis de construire 07410515B0008 ; Chilly Nord ; parcelles 0B 856, 0B 857 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 110 m² ; commencé ; LK COMMUNICATION GRAPHIQUE
- 19/06/2015 ; permis de construire 07410515B0011 ; 25 Rue de Moisy ; parcelle 0B 2696 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 127 m² ; terminé
- 27/05/2015 ; permis de construire 07410515B0007 ; Les Poses de Veigy ; parcelle 0B 90 ; 22 logements, 1 510 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 05/05/2015 ; permis de construire 07410515B0004 ; Les Lecheres ; parcelles D 2606, D 2338, D 1769 ; 410 m² ; autorisé
- 16/03/2015 ; permis de construire 07410515B0006 ; 16 Rue de la Fonderie ; parcelle 0B 2758 ; 50 m² ; terrain 1 677 m² ; terminé
- 06/03/2015 ; permis de construire 07410515B0002 ; parcelles 0A 1606, 0A 1588, 0A 1582 ; 3 109 m² ; terminé
- 20/02/2015 ; permis de construire 07410515B0003 ; 1 Rue du Cornet ; parcelle 0B 2737 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 09/01/2015 ; permis de construire 07410514B0027 ; La Bargue ; parcelles 0D 2043, 0D 2045, 0D 2046 ; 3 logements, 170 m² ; commencé
- 17/11/2014 ; permis de construire 07410514B0031 ; Bachelard ; parcelles 0A 1751, 0A 2862 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 532 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 07410514B0024 ; Douvaine Ouest ; parcelles 0D 881, 0D 2773, 0D 3225 ; 13 logements, 900 m² ; terminé
- 05/11/2014 ; permis de construire 07410514B0028 ; Les Plantais 21 Route de S ; parcelles B 2909, B 2907 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 1 172 m² ; terminé
- 14/10/2014 ; permis de construire 07410514B0026 ; parcelles 0A 3188, 0A 3184, 0A 3189 ; 1 logement, 158 m² ; commencé
- 20/08/2014 ; permis de construire 07410514B0009 ; Vigne de Frize ; parcelles 0A 1092, 0A 1027, 0A 1019 ; 2 logements, 90 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 16/07/2014 ; permis de construire 07410514B0017 ; Chilly Sud ; parcelles 0B 2675, 0B 2677 ; 2 logements, 208 m² ; terrain 856 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07410514B0007 ; Les Contamines ; parcelles 0D 614, 0D 615, 0D 1016 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 539 m² ; annulé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07410514B0014 ; Vers les Portes ; parcelles D 2031, D 1724, D 1720 ; 11 logements, 676 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07410514B0015 ; 7 Route d'Artangy ; parcelles 0D 3289, 0D 3288, 0D 3287 ; 31 logements, 1 539 m² ; terrain 5 107 m² ; commencé ; RESIDENCE D'ARTANGY
- 19/06/2014 ; permis de construire 07410514B0011 ; parcelles 0D 3398, 0D 2582, 0D 2581 ; 18 logements, 1 185 m² ; annulé ; SCI LES CAMPANULES
- 19/06/2014 ; permis de construire 07410514B0016 ; La Bargue ; parcelles 0D 536, 0D 2044 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 4 316 m² ; terminé
- 11/06/2014 ; permis de construire 07410514B0012 ; Voinier ; parcelles D 1422, D 757 ; 30 logements, 1 671 m² ; terrain 3 269 m² ; terminé ; NEXALIA ALSACE
- 11/06/2014 ; permis de construire 07410514B0013 ; Vers L Usine ; parcelles 0C 643, 0C 659 ; 1 191 m² ; terminé ; ETS CROZET
- 14/05/2014 ; permis de construire 07410513B0029 ; 3 Rue de la Fonderie ; parcelle B 2768 ; 2 883 m² ; terrain 4 994 m² ; terminé
- 12/05/2014 ; permis de construire 07410514B0002 ; 14 Av des Acacias ; parcelle 0B 90 ; 20 logements, 1 005 m² ; terrain 2 012 m² ; annulé ; LES JARDINS DU CHATEAU
- 28/04/2014 ; permis de construire 07410513B0018 ; Les Balaries 9 Rue des Bal ; parcelle D 1517 ; 11 logements, 1 279 m² ; terrain 4 135 m² ; commencé
- 14/04/2014 ; permis de construire 07410514B0001 ; 61 Rue de la Lechere ; parcelles 0D 1491, 0D 2889, 0D 2890 ; 2 logements, 224 m² ; annulé
- 14/04/2014 ; permis de construire 07410514B0010 ; 4bis Route de Marlivaz ; parcelle 0A 3185 ; 1 logement, 147 m² ; terminé
- 28/03/2014 ; permis de construire 07410514B0003 ; 10 Rue de la Fonderie ; parcelle 0B 2761 ; 85 m² ; terrain 2 100 m² ; annulé
- 26/12/2013 ; permis de construire 07410513B0024 ; 21 Route de Saugiaz ; parcelles 0B 2909, 0B 2907 ; 1 logement, 204 m² ; terrain 1 172 m² ; annulé
- 19/11/2013 ; permis de construire 07410513B0017 ; La Fin D Artangy ; parcelles 0D 1491, 0D 1491, 0D 1491 ; 2 logements, 224 m² ; terrain 720 m² ; autorisé
- 09/11/2013 ; permis de construire 07410513B0014 ; Av du Lac ; parcelles 0D 3225, 0D 1810, 0D 881 ; 8 logements ; terrain 7 000 m² ; autorisé
- 09/11/2013 ; permis de construire 07410513B0015 ; Av du Lac ; parcelles 0D 3225, 0D 2773, 0D 881 ; 13 logements, 900 m² ; terrain 8 600 m² ; autorisé ; SCI MANOIR CHAPPUIS
- 23/10/2013 ; permis de construire 07410513B0013 ; Lot8 Rte de la Fonderie ; parcelle 0B 2761 ; 85 m² ; terrain 2 100 m² ; autorisé
- 18/10/2013 ; permis de construire 07410513B0011 ; 14 Rue de Marlivaz ; parcelle 0A 1439 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 17/10/2013 ; déclaration préalable 07410513A0103 ; Troches Sud ; parcelle 0C 212 ; 15 m² ; terrain 51 880 m² ; autorisé
- 11/10/2013 ; déclaration préalable 07410513A0099 ; 42 Rte du Crepy ; parcelle 0B 1981 ; 13 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 16/09/2013 ; déclaration préalable 07410513A0079 ; Rue des Lecheres ; parcelle 0D 581 ; 19 m² ; terrain 2 400 m² ; terminé ; SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
- 12/07/2013 ; permis de construire 07410513B0005 ; Les Plantais ; parcelles 0B 118, 0B 118 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 920 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 07410512B0042 ; 25 All de Troches ; parcelle 0D 2491 ; 7 logements ; terrain 246 m² ; commencé
- 26/06/2013 ; permis de construire 07410512B0047 ; 5667 Av de Thonon ; parcelle 0B 1944 ; 126 m² ; terrain 2 161 m² ; commencé ; CRCAM DES SAVOIE
- 26/06/2013 ; déclaration préalable 07410513A0032 ; Les Meurolets Sud ; parcelle 0D 3260 ; 9 m² ; autorisé ; ELECTRICITE DE FRANCE
- 23/05/2013 ; déclaration préalable 07410513A0043 ; Perousaz ; parcelles 0B 1691, 0B 1691, 0B 1691 ; 4 m² ; terrain 1 115 m² ; autorisé
- 15/04/2013 ; permis de construire 07410512B0037 ; La Croix Rouge ; parcelles D 2894, 0D 2892, 0D 1721 ; 36 logements, 2 265 m² ; terrain 3 779 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 07410512B0046 ; 25bis Av des Voirons ; parcelles 0B 2859, 0B 2861, 0B 2863 ; 2 logements, 238 m² ; terrain 1 101 m² ; commencé
- 13/03/2013 ; permis de construire 07410512B0031 ; La Bargue ; parcelle 0D 544 ; 68 logements, 4 470 m² ; terrain 7 450 m² ; terminé ; BOUYGUES IMMOBILIER
- 08/03/2013 ; permis de construire 07410512B0044 ; Le Maisse Est ; parcelles 0B 54, 0B 54, 0B 54 ; 32 logements, 2 238 m² ; terrain 11 464 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE
- 04/03/2013 ; permis de construire 07410512B0048 ; 4 Rte de Collongette ; parcelle 0D 1429 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 28/02/2013 ; permis de construire 07410512B0049 ; 33 Chem des Pipautes ; parcelles 0D 8, 0D 3173, 0D 3153 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 873 m² ; annulé
- 13/02/2013 ; déclaration préalable 07410513A0005 ; 42 Rte du Crepy ; parcelle 0B 1981 ; 20 m² ; terrain 1 793 m² ; autorisé ; COMMUNE DE DOUVAINE
- 05/02/2013 ; permis de démolir 07410513A0001 ; 17 Rue du Cornet ; parcelle 0B 2239 ; terrain 743 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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