# Permis de construire de Doux (Deux-Sèvres) : 6 autorisations

De 2015 à 2023 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 31/03/2023 ; permis de construire 07910822P0001 ; Rue des Marronniers ; parcelles AC 257, AC 281 ; 185 m² ; terrain 1 977 m² ; terminé ; COMMUNE DE DOUX
- 23/10/2019 ; déclaration préalable 07910819P0003 ; Le Bourg ; parcelle AC 277 ; 1 m² ; terrain 320 m² ; autorisé ; GEREDIS DEUX SEVRES
- 24/07/2018 ; permis de construire 07910818P0002 ; Le Pied de Doux ; parcelles ZT 159, ZT 155, ZT 149 ; 40 m² ; terrain 44 359 m² ; commencé ; DE LA SOURCE
- 11/10/2017 ; permis de construire 07910817P0002 ; Le Pied Doux ; parcelles ZT 154, ZT 141, ZT 155 ; 1 135 m² ; terrain 3 820 m² ; terminé ; DE LA SOURCE
- 19/09/2016 ; permis de construire 07910816P0001 ; 14 Rue Notre Dame des Champs ; parcelle AC 164 ; 1 logement ; terrain 490 m² ; autorisé
- 04/11/2015 ; permis de construire 07910815P0001 ; 29 Rue de la Mairie ; parcelle AC 70 ; 20 m² ; terrain 965 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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