# Permis de construire de Doye (Jura) : 9 autorisations

De 2014 à 2025 : 6 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/05/2025 ; permis de construire 03920325J0001 ; 545 Rue sainte Claire ; parcelles ZB 151, ZB 87 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 948 m² ; commencé
- 12/05/2022 ; permis de construire 03920322J0001 ; Champs Louvot ; parcelles ZB 205, ZB 204, ZB 202 ; 540 m² ; terrain 24 034 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BROCHU
- 16/08/2021 ; permis de construire 03920321J0001 ; Sainte-Claire ; parcelle ZC 34P ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 07/03/2017 ; permis de construire 03920317J0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle ZB 24 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé
- 07/10/2016 ; permis de construire 03920316J0002 ; Champs Louvots ; parcelle ZB 196 ; 300 m² ; terrain 158 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU BROCHU
- 15/07/2016 ; permis de construire 03920316J0001 ; 400b Rue sainte Claire ; parcelle ZB 26 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 6 195 m² ; terminé
- 13/11/2015 ; permis de construire 03920315J0002 ; Les Grands Champs ; parcelle ZB 124 ; 627 m² ; terrain 53 717 m² ; commencé ; GAEC DES FIOUVES
- 21/08/2015 ; permis de construire 03920315B0001 ; 460c Rue sainte Claire ; parcelle ZB 158 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 802 m² ; terminé
- 10/01/2014 ; permis de construire 03920313B0002 ; 1 logement, 169 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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