# Permis de construire de Duesme (Côte-d'Or) : 5 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/06/2026 ; permis de construire 02123526M0001 ; parcelles ZC 28, ZC 12, ZC 29 ; 510 m² ; terrain 582 271 m² ; autorisé ; EARL DE CHASSIN
- 10/06/2025 ; permis de construire 02123525M0001 ; Voie Communale N 5 ; parcelles ZA 14, ZA 15 ; 960 m² ; terrain 159 400 m² ; autorisé ; LA RELEVE DU M
- 07/05/2020 ; permis de construire 02123520M0001 ; Prevard ; parcelle ZA 4 ; 732 m² ; commencé
- 10/04/2018 ; permis de construire 02123517M0002 ; 30 Rue de la Riviere ; parcelle C 721 ; 1 logement ; terrain 532 m² ; annulé
- 11/06/2013 ; permis de construire 02123513M0001 ; 5 Grande Rue ; parcelles ZA 14, ZA 15 ; 1 930 m² ; terrain 159 400 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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