# Permis de construire d'Échay (Doubs) : 7 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 3 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/07/2024 ; déclaration préalable 02520924C0004 ; 14 Rue Principale ; parcelle OC 236 ; 12 m² ; autorisé
- 11/06/2021 ; permis de construire 02520921C0002 ; Sous le Saux ; parcelle ZC 52 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 12 690 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 02520920C0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles C 270, C 267, C 254 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 03/07/2019 ; permis d'aménager 02520919C0001 ; Rue de la Mairie ; parcelles C 129, C 128, C 125 ; autorisé ; COMMUNE D'ECHAY
- 26/06/2018 ; permis de construire 02520918C0001 ; Cd N 15 ; parcelle A 376 ; 53 m² ; terrain 13 169 m² ; commencé ; SOCIETE DE TIR D'ECHAY
- 29/04/2015 ; permis de construire 02520915C0001 ; Rte de Montfort ; parcelles A 370, A 368, A 363 ; 600 m² ; terrain 10 622 m² ; terminé ; SCI E.B.N.
- 27/11/2013 ; permis de construire 02520913C0002 ; 12 Rue Principale ; parcelles ZC 21, C 104 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 290 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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