# Permis de construire d'Échenans (Doubs) : 9 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/06/2025 ; permis de construire 0252102500001 ; Chemin d'Arcey ; parcelle A 543 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 906 m² ; commencé
- 21/01/2025 ; permis de construire 02521024A0002 ; Chemin de la Fontaine ; parcelles B 122, B 169, B 386 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 237 m² ; commencé
- 10/10/2023 ; permis de construire 02521023A0002 ; 17 Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 147 ; 181 m² ; terrain 891 m² ; terminé ; MOON
- 26/11/2018 ; permis de construire 02521018M0001 ; Chemin de Chevolot ; parcelle ZA 159 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 22/08/2017 ; permis de construire 02521017M0001 ; Rue des Cerisiers ; parcelles ZA 134, ZA 136, ZA 73 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 3 016 m² ; autorisé
- 05/03/2014 ; permis de construire 02521013M0002 ; Rue D  Arcey ; parcelle ZB 89 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 063 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 02521012M0006 ; 8 Rue des Vergers ; parcelles B 128, B 129, B 130 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 695 m² ; commencé
- 30/01/2013 ; permis de construire 02521012M0005 ; 1 logement, 92 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 02521012M0004 ; Rue des Cerisiers ; parcelle ZA 147 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 891 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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