# Avenue Pasteur, 70000 Échenoz-la-Méline : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (163 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.60621, 6.14427 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 70207_0105.

## La parcelle

- Parcelle : AH 744
- Contenance : 769 m²
- Identifiant : 70207000AH0744
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 7,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 267,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 445 kWh par an, pour 1 450 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UF, zones correspondant aux secteurs a dominante d habitat de type pavillonnaire et intermediaire pouvant accueillir quelques services, du PLUi de Vesoul, en vigueur depuis le 16/01/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Perimetre de voisinage d infrastructure de transport terrestre
- Perimetre de droit de preemption urbain renforce

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 7 sur les 132 de la commune

- 10/07/2023 ; déclaration préalable 07020723C0029 ; 72 Avenue Pasteur ; parcelle AK 212 ; 2 logements ; terrain 652 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 26/10/2021 ; permis de construire 07020721C0007 ; 2 Avenue Pasteur ; parcelles AK 648, AK 649 ; 44 m² ; terrain 1 126 m² ; terminé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 05/06/2019 ; déclaration préalable 07020719C0017 ; 154 Avenue Pasteur ; parcelle AE 732 ; 3 logements ; terrain 2 264 m² ; autorisé ; ELIOS
- 05/06/2019 ; déclaration préalable 07020719C0017 ; 154 Avenue Pasteur ; parcelle AE 732 ; terrain 2 264 m² ; autorisé ; ELIOS
- 06/06/2017 ; permis de construire 07020717C0003 ; 180 Avenue Pasteur ; parcelle AD 300 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 192 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 07020716C0004 ; 172 Avenue Pasteur ; parcelle AE 356 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 132 m² ; autorisé
- 25/01/2016 ; permis de construire 07020715C0010 ; 172 Avenue Pasteur ; parcelle AE 355 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 952 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/echenoz-la-meline-70207/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 27

- 21/11/2025 ; vente ; 88 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 87 000 € ; 60 m² bâtis
- 29/10/2025 ; vente ; 63 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 85 000 € ; 88 m² bâtis, 994 m² de terrain
- 25/04/2025 ; vente ; 120 Av Pasteur ; Maison ; 163 550 € ; 110 m² bâtis, 302 m² de terrain, 1 487 €/m²
- 24/04/2025 ; vente ; 83 Av Pasteur ; Maison ; 142 800 € ; 121 m² bâtis, 745 m² de terrain, 1 180 €/m²
- 11/12/2024 ; vente ; 37 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 120 000 € ; 280 m² bâtis, 24 m² de terrain
- 15/11/2024 ; vente ; 13 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 150 000 € ; 294 m² bâtis, 294 m² de terrain, 510 €/m²
- 18/06/2024 ; vente ; 15 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 135 000 € ; 161 m² bâtis, 3 957 m² de terrain
- 25/04/2024 ; vente ; 79 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 129 000 € ; 153 m² bâtis
- 29/12/2023 ; vente ; 88 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 93 000 € ; 60 m² bâtis, 1 550 €/m²
- 27/12/2023 ; vente ; 66 Av Pasteur ; Dépendance ; 6 000 €
- 28/07/2023 ; vente ; 79 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance ; 80 000 € ; 146 m² bâtis
- 25/05/2023 ; vente ; 55 Av Pasteur ; Maison ; 189 100 € ; 105 m² bâtis, 745 m² de terrain, 1 801 €/m²
- 27/03/2023 ; vente ; 1 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 400 000 € ; 146 m² bâtis, 440 m² de terrain, 2 740 €/m²
- 20/10/2022 ; vente ; 70 Av Pasteur ; Maison ; 160 000 € ; 96 m² bâtis, 510 m² de terrain, 1 667 €/m²
- 08/10/2022 ; vente ; 137 Av Pasteur ; Maison, Dépendance ; 200 250 € ; 130 m² bâtis, 1 840 m² de terrain, 1 540 €/m²
- 27/09/2022 ; vente ; 182 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé, Maison ; 100 000 € ; 1 380 m² bâtis, 7 252 m² de terrain
- 10/08/2022 ; vente ; 66 Av Pasteur ; Dépendance ; 4 200 €
- 19/07/2022 ; vente ; 79 Av Pasteur ; Appartement, Dépendance, Maison ; 120 000 € ; 201 m² bâtis
- 08/06/2022 ; adjudication ; 55 Av Pasteur ; Maison ; 126 000 € ; 105 m² bâtis, 745 m² de terrain, 1 200 €/m²
- 22/04/2022 ; vente ; 86 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 30 000 € ; 30 m² bâtis, 1 000 €/m²
- 19/04/2022 ; vente ; 2 Av Pasteur ; Maison ; 71 000 € ; 89 m² bâtis, 798 €/m²
- 04/04/2022 ; vente ; 38 Av Pasteur ; Maison, Dépendance ; 146 750 € ; 100 m² bâtis, 2 431 m² de terrain, 1 468 €/m²
- 26/02/2022 ; vente ; 61 Av Pasteur ; Maison ; 129 000 € ; 91 m² bâtis, 256 m² de terrain, 1 418 €/m²
- 17/11/2021 ; vente ; 62 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 156 240 € ; 180 m² bâtis, 868 €/m²
- 15/10/2021 ; vente ; 39 Av Pasteur ; Maison ; 110 000 € ; 80 m² bâtis, 268 m² de terrain, 1 375 €/m²
- 14/10/2021 ; vente ; 62 Av Pasteur ; Dépendance, Appartement ; 57 800 € ; 51 m² bâtis, 1 133 €/m²
- 16/02/2021 ; vente ; 2 Av Pasteur ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 310 000 € ; 729 m² bâtis, 569 m² de terrain, 425 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 28/07/2026 ; 173 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; maison, 139,6 m², construit en 2002 ; énergie D, climat B
- 22/07/2026 ; 70 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; maison, 106,3 m² ; énergie E, climat E
- 11/07/2026 ; 66 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 36,6 m², construit en 1948 ; énergie D, climat D
- 15/06/2026 ; 10 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 54,2 m² ; énergie F, climat F
- 15/06/2026 ; 87 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; maison, 98 m² ; énergie D, climat D
- 05/06/2026 ; 77 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 78,5 m², construit en 1949 ; énergie C, climat A
- 26/05/2026 ; 30 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 69,5 m² ; énergie D, climat D
- 26/05/2026 ; 30 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 26 m² ; énergie D, climat B
- 26/05/2026 ; 30 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 66,8 m² ; énergie D, climat D
- 22/05/2026 ; 30 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 67 m² ; énergie D, climat D
- 13/05/2026 ; 30 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; immeuble ; énergie D, climat D
- 05/05/2026 ; 64 Avenue Pasteur 70000 Échenoz-la-Méline ; appartement, 73 m², construit en 1949 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 62, dont GROUPE VILLEGAS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/878972504) ; SCI CLERC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/351234513) ; DEUM SIRGUEY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/903203289) ; SCI GAMY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/879065860) ; SCI DES ALPES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490075702) ; M-C STATION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/332200393)
- Voies voisines : Rue de la Fontenotte (43 m) https://aucadastre.fr/echenoz-la-meline-70207/rue-de-la-fontenotte-0050.md ; Impasse des Orgues (90 m) https://aucadastre.fr/echenoz-la-meline-70207/impasse-des-orgues-0098.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/echenoz-la-meline-70207/avenue-pasteur-0105
La commune : https://aucadastre.fr/echenoz-la-meline-70207.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/70207_0105