# Permis de construire d'Échenoz-la-Méline (Haute-Saône) : 132 autorisations

De 2013 à 2026 : 99 de logement, 23 de locaux, 6 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 47 autorisations et 47 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2026 ; permis de construire 0702072600004 ; Parc d'Activités Echenoz Sud Vesoul ; parcelle ZB 85 ; 913 m² ; terrain 4 653 m² ; autorisé ; ACTION 70
- 13/03/2026 ; permis de démolir 0702072600001 ; 24 Rue saint - Hubert ; parcelles AE 113, AE 656 ; terrain 466 m² ; autorisé
- 27/02/2026 ; permis de construire 0702072600001 ; 24 Rue de Solborde ; parcelle AC 51 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 16/01/2026 ; permis de construire 0702072500003 ; Champs du Cerisier ; parcelle ZB 85 ; 399 m² ; terrain 324 096 m² ; autorisé ; SCI L'ANGLO-FRANCAIS
- 12/01/2026 ; permis de construire 0702072500006 ; 1 logement, 93 m² ; autorisé ; ANISS INVESTISSEMENT
- 07/01/2026 ; permis de construire 0702072500005 ; Allee des Rotevins ; parcelle BA 140 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 457 m² ; autorisé ; ANISS INVESTISSEMENT
- 05/06/2025 ; permis de construire 0702072500002 ; Impasse de Presles ; parcelle AK 733 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 1 153 m² ; terminé
- 06/05/2025 ; permis d'aménager 0702072500001 ; Rue du College ; parcelles AE 755, AE 757, AE 758 ; terrain 2 668 m² ; terminé
- 11/03/2025 ; permis de construire 07020724C0013 ; Zone d'Activites d'Echenoz ; parcelle ZB 75 ; 616 m² ; terrain 9 022 m² ; commencé ; CREMATORIUM DE VESOUL
- 20/02/2025 ; permis de construire 0702072500001 ; 77 Avenue de la Victoire ; parcelles AH 80, AH 81 ; 4 logements, 286 m² ; terrain 2 435 m² ; autorisé
- 16/10/2024 ; permis de construire 07020724C0009 ; Fontaine au Diable ; parcelles AB 30, AB 34, AB 35 ; 152 m² ; terrain 13 015 m² ; autorisé ; COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- 03/09/2024 ; permis de démolir 07020724C0002 ; 3 Rue de Saussenet ; parcelle AD 726 ; terrain 360 m² ; terminé
- 19/08/2024 ; permis de construire 07020724C0010 ; 16 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle BD 66 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 2 443 m² ; autorisé
- 27/06/2024 ; permis de construire 07020724C0006 ; 20 Rue de la Providence ; parcelles AB 329, AB 331, AB 333 ; terrain 849 m² ; commencé ; RCL PRO-IMMO
- 28/05/2024 ; permis de construire 07020724C0005 ; La Paule ; parcelle AK 719 ; 2 logements, 229 m² ; terrain 978 m² ; terminé
- 27/05/2024 ; permis de démolir 07020724C0001 ; 9 Rue saint Hubert ; parcelle AD 753 ; terrain 533 m² ; autorisé
- 23/05/2024 ; permis de construire 07020724C0004 ; Rue de la Veze ; parcelles AI 1, AI 2, AI 217 ; 152 m² ; terrain 18 297 m² ; terminé
- 15/05/2024 ; permis de construire 07020724C0003 ; Route Nationale 57 ; parcelle ZB 75 ; 3 587 m² ; terrain 386 882 m² ; autorisé ; OLANO SERVICES
- 17/04/2024 ; permis de construire 07020724C0002 ; Impasse de Cita ; parcelle BB 52 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 7 282 m² ; autorisé
- 14/03/2024 ; permis de construire 07020723C0017 ; 3 Rue de Saussenet ; parcelle AD 726 ; 2 logements, 142 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 14/03/2024 ; permis de construire 07020723C0017 ; 3 Rue de Saussenet ; parcelle AD 726 ; 142 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 01/03/2024 ; permis de construire 07020723C0014 ; 19 Bi Rue du College ; parcelles AE 757, AE 758, AE 770 ; 3 logements, 250 m² ; terrain 2 668 m² ; annulé
- 04/01/2024 ; permis de construire 07020723C0015 ; Rue Jospeh Rouget ; parcelle AD 776 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 892 m² ; terminé
- 04/01/2024 ; permis de construire 07020723C0016 ; Rue Joseph Rouget ; parcelle AD 772 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 27/11/2023 ; permis de construire 07020723C0013 ; 15 Rue des Juifs ; parcelle AE 496 ; 3 logements, 309 m² ; terrain 631 m² ; autorisé
- 25/09/2023 ; permis de construire 07020723C0011 ; Les Haches 2eme Canton ; parcelle AC 426 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 852 m² ; autorisé
- 20/07/2023 ; permis de construire 07020723C0007 ; 83 B Avenue Victor Hugo ; parcelles AH 372, AH 373 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 535 m² ; commencé
- 10/07/2023 ; déclaration préalable 07020723C0029 ; 72 Avenue Pasteur ; parcelle AK 212 ; 2 logements ; terrain 652 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 22/06/2023 ; permis de construire 07020723C0006 ; Rue Victor Hugo Lot N_2 ; parcelle AK 720 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 02/06/2023 ; permis de construire 07020723C0005 ; 38 A Chemin de Solborde ; parcelles AB 8, AB 9 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 616 m² ; commencé
- 28/03/2023 ; permis de construire 07020723C0003 ; 1 Rue des Fleurs ; parcelles AH 711, AH 715, AH 740 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 951 m² ; terminé
- 17/03/2023 ; permis de construire 07020722C0019 ; Rue des Abeilles ; parcelle AH 730 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 692 m² ; commencé ; MAISONS ALTAN
- 17/03/2023 ; permis de construire 07020722C0020 ; Rue des Abeilles ; parcelles AH 723, AH 728 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 08/03/2023 ; permis de construire 07020722C0017 ; Rue des Abeilles ; parcelles AH 731, AH 734, AH 738 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 731 m² ; terminé ; LES CONCEPTIONS SAONOISES
- 08/03/2023 ; permis de construire 07020723C0002 ; Impasse de Presles ; parcelle AK 658 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 933 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 07020722C0015 ; 1 C Allee des Rotevins ; parcelle BA 133 ; 1 logement, 136 m² ; annulé
- 02/09/2022 ; permis de construire 07020722C0014 ; 22 Grande Rue ; parcelle AE 637 ; 2 logements, 80 m² ; terrain 188 m² ; terminé
- 11/08/2022 ; permis de construire 07020722C0013 ; 4 Allee du Miel ; parcelles AH 713, AH 716, AH 720 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 678 m² ; terminé
- 21/06/2022 ; permis de construire 07020722C0011 ; Les Craies Lot N_9 ; parcelles AH 11, AH 12, AH 13 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 736 m² ; terminé
- 20/06/2022 ; permis d'aménager 07020722C0001 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AK 709 ; terminé ; ATC
- 02/06/2022 ; permis de construire 07020722C0008 ; 8c Rue de la Resistance ; parcelles AK 538, AK 94 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 1 489 m² ; autorisé
- 02/06/2022 ; permis de construire 07020722C0009 ; Le Village 1er Canton ; parcelles AD 487, AD 605, AD 700 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 444 m² ; commencé
- 09/03/2022 ; permis de construire 07020722C0005 ; 2 A Rue de la Flandriere ; parcelles AD 208, AD 209, AD 210 ; 44 m² ; terrain 6 922 m² ; terminé ; COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- 03/03/2022 ; permis de construire 07020722C0001 ; Suite des Plantes ; parcelle AE 591 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 672 m² ; terminé ; SCI BATGAY
- 27/01/2022 ; permis de construire 07020721C0012 ; 17 Rue du College ; parcelles AE 224, AE 225, AE 438 ; 4 logements, 338 m² ; terrain 2 995 m² ; terminé
- 27/01/2022 ; permis de construire 07020721C0013 ; Impasse de Solborde ; parcelle AC 421 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 971 m² ; autorisé
- 06/01/2022 ; permis de construire 07020721C0011 ; Les Plantes ; parcelles AH 471, AH 473 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 737 m² ; commencé
- 17/11/2021 ; permis de construire 07020721C0010 ; 23 Av Charles de Gaulle ; parcelle BD 43 ; 15 m² ; terrain 237 m² ; commencé
- 26/10/2021 ; permis de construire 07020721C0007 ; 2 Avenue Pasteur ; parcelles AK 648, AK 649 ; 44 m² ; terrain 1 126 m² ; terminé ; BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 13/09/2021 ; permis de construire 07020721C0009 ; 28 B Rue de la Resistance ; parcelle AK 240 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 4 824 m² ; commencé
- 01/09/2021 ; permis de construire 07020721C0008 ; 1 Allee des Rotevins ; parcelle BA 23 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 668 m² ; autorisé
- 01/06/2021 ; permis de construire 07020721C0002 ; 5 Rue Joseph Rouget ; parcelle AD 315 ; 1 logement, 244 m² ; terrain 1 725 m² ; commencé
- 23/03/2021 ; permis de construire 07020721C0001 ; Pontot ; parcelle AK 658 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 1 933 m² ; annulé
- 12/03/2021 ; permis de construire 07020720C0009 ; 5 Allee des Pres ; parcelles BD 77, BD 78 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 9 452 m² ; terminé
- 05/03/2021 ; permis de construire 07020720C0010 ; 5 Allee des Pres ; parcelles BD 77, BD 78 ; 355 m² ; terrain 6 135 m² ; terminé
- 30/07/2020 ; permis de construire 07020720C0006 ; 45 Av Charles de Gaulle ; parcelles BD 76, BD 77 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 442 m² ; terminé
- 04/06/2020 ; permis de construire 07020720C0005 ; Les Grands Sillon 1er Cant ; parcelles B 215, B 91, B 92 ; 1 logement, 262 m² ; terrain 1 777 m² ; commencé
- 07/05/2020 ; permis de construire 07020720C0002 ; Les Haches 2eme Canton ; parcelle AC 423 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 899 m² ; autorisé
- 07/04/2020 ; déclaration préalable 07020720C0011 ; 21 Rue des Carrieres ; parcelle B 280 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 12 993 m² ; commencé
- 07/04/2020 ; déclaration préalable 07020720C0011 ; 21 Rue des Carrieres ; parcelle B 280 ; 50 m² ; terrain 12 993 m² ; commencé
- 09/03/2020 ; permis de construire 07020720P0001 ; Rue de la Combe ; parcelles BD 104, BD 22 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 914 m² ; autorisé
- 07/01/2020 ; permis de construire 07020719C0010 ; Les Meunieres ; parcelle AH 108 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 706 m² ; autorisé
- 09/10/2019 ; déclaration préalable 07020719C0032 ; 15 m² ; terminé ; COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- 19/09/2019 ; permis de construire 07020719C0007 ; 12 A Avenue Charles de Gaulle ; parcelle AE 739 ; 1 logement, 92 m² ; autorisé
- 04/09/2019 ; permis de construire 07020719C0008 ; Les Curtiles et aux Renard ; parcelle AI 217 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 082 m² ; autorisé
- 22/07/2019 ; permis de construire 07020719C0006 ; Avenue Charles de Gaulle ; parcelle BD 120 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 481 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; permis de construire 07020719C0004 ; 114 B Grande Rue ; parcelles AD 119, AD 120, AD 121 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 885 m² ; commencé
- 05/06/2019 ; déclaration préalable 07020719C0017 ; 154 Avenue Pasteur ; parcelle AE 732 ; 3 logements ; terrain 2 264 m² ; autorisé ; ELIOS
- 05/06/2019 ; déclaration préalable 07020719C0017 ; 154 Avenue Pasteur ; parcelle AE 732 ; terrain 2 264 m² ; autorisé ; ELIOS
- 20/05/2019 ; permis de construire 07020719C0003 ; 15 Rue des Juifs ; parcelle AE 57 ; 1 logement ; terrain 315 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 07020719C0001 ; Le Village 1er Canton ; parcelle AD 694 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 803 m² ; commencé
- 09/08/2018 ; permis d'aménager 07020718C0001 ; Rue Charles Pique ; parcelles AH 11p, AH 12, AH 13p ; terrain 8 697 m² ; commencé ; HABITAT 70
- 30/07/2018 ; permis de construire 07020718C0005 ; Rue Charles Pique ; parcelles AH 11P, AH 13P, AH 14P ; 8 logements, 528 m² ; terrain 1 735 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 30/07/2018 ; permis de construire 07020718C0006 ; Rue Charles Pique ; parcelles AH 15, AH 17 ; 4 logements, 239 m² ; terrain 2 773 m² ; terminé ; HABITAT 70
- 28/06/2018 ; permis de construire 07020718C0004 ; 16 T Avenue Charles de Gau ; parcelles BD 111, BD 112 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 675 m² ; commencé
- 15/06/2018 ; permis de construire 07020718C0001 ; 2 Rue de la Fontenotte ; parcelles AH 432, AH 435 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 332 m² ; autorisé
- 01/02/2018 ; permis de construire 07020717C0011 ; Allee de la Cote Vinee ; parcelle BA 70 ; 1 logement, 139 m² ; commencé
- 18/09/2017 ; permis de construire 07020717C0008 ; Rue de la Veze ; parcelles AI 1, AI 2, AI 218 ; 289 m² ; terrain 17 420 m² ; terminé
- 12/09/2017 ; permis de construire 07020717C0007 ; Impasse des Cottets ; parcelles AB 258, AB 362 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 308 m² ; commencé
- 21/07/2017 ; permis de construire 07020717C0006 ; Allee des Rotevins les Lon ; parcelle B 1475 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 18/07/2017 ; permis de construire 07020717C0005 ; Allee des Rotevins ; parcelle B 1475 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 458 m² ; commencé
- 06/06/2017 ; permis de construire 07020717C0003 ; 180 Avenue Pasteur ; parcelle AD 300 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 192 m² ; terminé
- 09/03/2017 ; permis de construire 07020717C0002 ; Lotissement les Curtiles L ; parcelle AI 238 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 918 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 20/12/2016 ; permis de construire 07020716C0010 ; Lotissement  les Terrasses ; parcelle AC 425 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 521 m² ; terminé
- 21/11/2016 ; permis de construire 07020716C0009 ; 4 Rue du Cornet ; parcelle AD 718 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 033 m² ; terminé
- 16/11/2016 ; permis de construire 07020716C0007 ; Rue de la Providence ; parcelles AC 471, AC 474, AC 477 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 10/11/2016 ; permis de construire 07020716C0008 ; Rue des Craies ; parcelles AH 552P, AH 555P, AH 556P ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 500 m² ; commencé
- 25/10/2016 ; permis de construire 07020716C0006 ; Lotissement les Curtilles ; parcelle AI 237 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 738 m² ; commencé
- 06/09/2016 ; permis de construire 07020716C0005 ; 40 Bi Rue Joseph Rouget ; parcelles AD 728, AD 730P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 812 m² ; autorisé
- 20/06/2016 ; permis de construire 07020716C0004 ; 172 Avenue Pasteur ; parcelle AE 356 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 132 m² ; autorisé
- 02/06/2016 ; permis de construire 07020716C0003 ; Lotissement les Curtiles ; parcelle AI 134 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 395 m² ; terminé
- 10/05/2016 ; permis de construire 07020716C0001 ; Avenue du General de Gaull ; parcelles A 704, A 706 ; 1 logement, 110 m² ; commencé
- 10/05/2016 ; permis de construire 07020716C0002 ; Les Curtilles ; parcelle AI 235 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 716 m² ; commencé ; SCI JPMS
- 25/01/2016 ; permis de construire 07020715C0010 ; 172 Avenue Pasteur ; parcelle AE 355 ; 1 logement, 53 m² ; terrain 952 m² ; annulé
- 17/11/2015 ; permis de construire 07020715C0009 ; Rue de la Flandriere ; parcelle AD 373 ; 47 m² ; terrain 3 824 m² ; terminé ; COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- 13/11/2015 ; permis de construire 07020715C0008 ; La Cote Vinee ; parcelle B 141 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 417 m² ; commencé
- 02/11/2015 ; permis d'aménager 07020715C0001 ; 6 Avenue Charles de Gaulle ; parcelle AE 474p ; terrain 4 959 m² ; autorisé
- 14/10/2015 ; permis de construire 07020715C0006 ; Rue Victor Hugo ; parcelles AI 233, AI 236 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 723 m² ; terminé
- 23/09/2015 ; permis de construire 07020715C0007 ; Rue de la Resistance ; parcelle AK 600 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 772 m² ; commencé
- 21/09/2015 ; permis de construire 07020715C0005 ; 122 Rue des Gouttes ; parcelles AD 699, AD 740, AD 741 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 1 317 m² ; commencé
- 07/08/2015 ; permis de démolir 07020715C0001 ; 9 Rue du Chateau Grillot ; parcelle AD 323 ; terrain 524 m² ; commencé
- 29/06/2015 ; permis de construire 07020715C0002 ; Lotissement les Terrasses ; parcelle AC 422 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 06/05/2015 ; permis de construire 07020715C0001 ; 4 Allee de la Cote Vinee ; parcelle B 1419 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 745 m² ; commencé
- 12/12/2014 ; permis de construire 07020714C0021 ; Les Terrasses de la Meline ; parcelle AC 433 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 10/12/2014 ; permis de construire 07020714C0019 ; La Combe ; parcelle A2 690 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 17/11/2014 ; permis de construire 07020714C0018 ; parcelles AE 682, AE 685 ; 1 logement, 132 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis d'aménager 07020714C0001 ; Presles 1er Canton ; parcelles AI 145, AI 148, AI 213 ; terrain 1 143 m² ; autorisé ; LO FASO CONSTRUCTIONS
- 16/10/2014 ; permis de construire 07020714C0017 ; parcelles AI 1, AI 2, AI 218 ; 165 m² ; terrain 17 520 m² ; autorisé
- 15/09/2014 ; permis de construire 07020714C0016 ; Lot A Allee des Rotevins ; parcelle B 1472 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 05/08/2014 ; permis de construire 07020714C0014 ; Rue des Gouttes ; parcelles AD 742, AD 745 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 141 m² ; commencé
- 25/07/2014 ; permis de construire 07020714C0013 ; parcelle B 1468 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 536 m² ; commencé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07020714C0011 ; Les Terrasses de la Meline ; parcelle AC 15 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 10/07/2014 ; permis de construire 07020714C0012 ; 122 Rue Victor Hugo ; parcelle AI 204P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 1 444 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 07020714C0008 ; Impasse de la Combe ; parcelle A2 695 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 789 m² ; commencé
- 23/04/2014 ; permis de construire 07020714C0006 ; La Combe ; parcelles A2 697, A2 699 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 18/04/2014 ; permis de construire 07020714C0004 ; Rue Victor Hugo ; parcelle AK 20 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 3 533 m² ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 07020714C0005 ; 114 Grande Rue ; parcelles AD 138, AD 567, AD 568 ; 38 m² ; terrain 580 m² ; annulé
- 21/03/2014 ; permis de construire 07020714C0001 ; Rue de la Veze ; parcelles AI 218, AI 3, AI 4 ; 55 m² ; terrain 5 430 m² ; annulé
- 28/02/2014 ; déclaration préalable 07020714C0003 ; Rue des Cimetieres ; parcelle AE 101 ; 11 m² ; terrain 1 553 m² ; autorisé
- 12/12/2013 ; permis de construire 07020713C0012 ; Rue des Gouttes ; parcelles AD 742, AD 745 ; 1 logement, 106 m² ; annulé
- 17/10/2013 ; permis d'aménager 07020713C0001 ; Rue des Juifs ; parcelles AE 682, AE 685 ; terrain 1 449 m² ; annulé ; SARL FL IMMO
- 14/10/2013 ; déclaration préalable 07020713C0028 ; 122 Rue Victor Hugo ; parcelles AI 203, AI 204 ; 1 logement ; terrain 2 504 m² ; terminé
- 08/08/2013 ; permis de construire 07020713C0008 ; 126 B Rue Victor Hugo ; parcelle AE 23 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 189 m² ; autorisé
- 08/08/2013 ; permis de construire 07020713C0009 ; 126 Rue Victor Hugo ; parcelle AE 23P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 189 m² ; commencé
- 06/08/2013 ; permis de construire 07020713C0006 ; Rue des Juifs ; parcelle AE 682 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 503 m² ; annulé
- 09/07/2013 ; permis de construire 07020713C0005 ; Chemin Rural Derriere le C ; parcelle AE 578 ; 17 m² ; terrain 730 m² ; terminé ; COMMUNE D ECHENOZ LA MELINE
- 25/06/2013 ; permis de construire 07020713C0003 ; Les Terrasses de la Meline ; parcelle AC 411 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 23/05/2013 ; permis de construire 07020713C0002 ; Rue des Rocailles ; parcelle AD 721 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 25/04/2013 ; permis de construire 07020712C0027 ; Chemin Rural Dit des Goutt ; parcelles AD 697, AD 698 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 20/02/2013 ; permis de construire 07020712C0014 ; Voie du Soule ; parcelles AE 657, AE 108 ; 19 logements, 1 795 m² ; terrain 4 321 m² ; commencé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE-SAONE
- 17/01/2013 ; permis de construire 07020712C0025 ; Les Curtiles et aux Renard ; parcelles AI 218, AI 3, AI 4 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 4 787 m² ; terminé
- 17/01/2013 ; déclaration préalable 07020712C0041 ; Rue des Gouttes ; parcelle AD 696 ; 8 m² ; terrain 820 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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