# Permis de construire d'Échenoz-le-Sec (Haute-Saône) : 7 autorisations

De 2013 à 2021 : 2 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/07/2021 ; permis de construire 07020821C0001 ; Chemin Rural Dit de la Vie ; parcelles ZB 115, ZB 196, ZB 190 ; 544 m² ; terrain 215 048 m² ; autorisé ; EARL VERBOIS FRERES
- 17/08/2020 ; déclaration préalable 07020820C0004 ; Rue Agelenne ; parcelle AB 243 ; 7 m² ; autorisé ; SYND INTERCOMMUNAL D ENERGIE DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE
- 08/04/2020 ; déclaration préalable 07020820C0001 ; Le Village  1er Canton ; parcelle AB 243 ; 8 m² ; terrain 270 m² ; autorisé ; SICAE EST
- 09/02/2018 ; permis de construire 07020817C0003 ; Rue du Bois ; parcelle ZA 138 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 41 918 m² ; annulé
- 22/04/2017 ; permis de construire 07020817C0001 ; 4 Imp du Ruisseau ; parcelles AB 17, AB 163 ; 216 m² ; terrain 861 m² ; autorisé ; SCI ORPHEE
- 19/09/2013 ; permis de construire 07020813C0004 ; Au Chazal ; parcelles ZC 65, ZC 63, ZC 61 ; 3 logements, 102 m² ; terrain 3 145 m² ; autorisé
- 22/04/2013 ; permis de construire 07020813C0001 ; 10 Rue du Magnoray ; parcelle AB 89 ; 40 m² ; terrain 4 500 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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