# Permis de construire d'Échevannes (Doubs) : 10 autorisations

De 2016 à 2024 : 1 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/03/2024 ; permis de démolir 02521124N0001 ; 1 Chem de la Chapelle ; parcelles AB 44, AB 45, AB 46 ; autorisé
- 02/11/2022 ; permis de construire 02521122N0001 ; 6 Rue de la Mairie ; parcelle ZC 29 ; 760 m² ; terrain 29 901 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX
- 08/09/2021 ; permis de construire 02521121N0001 ; 6 Chem des Jardins ; parcelles AB 91, AB 10 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 258 m² ; terminé
- 04/06/2019 ; permis de construire 02521119N0002 ; Sur Montmourot ; parcelles AB 74, AB 102 ; 240 m² ; terrain 4 006 m² ; terminé ; GAEC TARDY
- 26/04/2019 ; permis de construire 02521119N0001 ; 3 Chemin des Jardins ; parcelle AB 16 ; terrain 900 m² ; terminé
- 08/02/2019 ; permis de construire 02521118N0002 ; Au Village sur Montmourot ; parcelles AB 74, ZA 102, ZA 110 ; 578 m² ; terrain 53 076 m² ; terminé ; GAEC TARDY
- 08/02/2019 ; déclaration préalable 02521119N0001 ; 12 Route du Sel ; parcelle AB 65 ; 17 m² ; terrain 1 032 m² ; autorisé
- 29/09/2018 ; permis de construire 02521118N0001 ; 8 Chemin du Sel ; parcelle AB 54 ; 63 m² ; annulé ; COMMUNE D'ECHEVANNES
- 04/10/2016 ; permis d'aménager 02521116N0001 ; Devant les Rappes ; parcelle ZB 61 ; autorisé
- 05/04/2016 ; permis de construire 02521116N0001 ; Pre des Rappes ; parcelle ZC 18P ; 3 765 m² ; terrain 30 000 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D EXPLOITATION EN COMMUN DE SUCHAUX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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