# Permis de construire d'Écleux (Jura) : 8 autorisations

De 2013 à 2024 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/02/2024 ; permis de construire 03920623A0004 ; 4c Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZE 152 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 1 034 m² ; autorisé
- 15/08/2020 ; permis de construire 03920620J0001 ; 10 Rue du Val D Amour ; parcelle ZD 167 ; 122 m² ; terrain 4 954 m² ; commencé
- 20/11/2019 ; permis de construire 03920619J0002 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZE 151 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 995 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 03920617J0002 ; 4 Bis Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZE 150 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 18/07/2017 ; permis de construire 03920617J0001 ; 30 m² ; commencé
- 20/10/2015 ; permis de construire 03920615J0003 ; Rue de la Liberte ; parcelle ZD 180 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 1 934 m² ; commencé
- 28/04/2015 ; permis de construire 03920614D0004 ; 3a Rte de Pontarlier ; parcelle ZD 202 ; 1 logement, 118 m² ; commencé
- 04/02/2013 ; déclaration préalable 03920613D0001 ; 8 Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZE 24 ; 1 logement, 42 m² ; terrain 5 540 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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