# Permis de construire d'École-Valentin (Doubs) : 172 autorisations

De 2013 à 2026 : 106 de logement, 52 de locaux, 5 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 33 autorisations et 81 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 06/05/2026 ; permis de construire 02521226C0003 ; Les Vernois ; parcelle AD 154 ; 363 m² ; terrain 14 592 m² ; autorisé ; APRR
- 10/04/2026 ; déclaration préalable 02521226C0012 ; Zac de Valentin aux Tetes ; parcelles AL 71, AL 48, AL 70 ; 20 m² ; terrain 69 893 m² ; autorisé ; GREENYELLOW
- 02/04/2026 ; permis de construire 02521225C0006 ; Rue du Vert Bois ; parcelle AH 215 ; 14 logements, 1 173 m² ; terrain 4 371 m² ; autorisé ; RESIDENCE LES VERTS BOIS
- 27/03/2026 ; permis de construire 02521226C0001 ; 11e Rue des Maisonnettes ; parcelles AE 484, AE 486 ; 1 logement, 220 m² ; terrain 1 793 m² ; commencé
- 06/03/2026 ; déclaration préalable 02521225C0054 ; 10 Chemin du Village ; parcelles AN 26, AN 27, AN 28 ; 1 196 m² ; terrain 3 471 m² ; autorisé ; HSBP
- 11/12/2025 ; permis de construire 02521225C0001 ; 3 Rue des Grandes Vignes ; parcelles AA 133, AA 133 ; 64 m² ; terrain 2 136 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
- 03/10/2025 ; permis de construire 02521225C0002 ; 6 Rue des Salines ; parcelle AC 133 ; 427 m² ; terrain 3 187 m² ; autorisé ; IMAGA
- 10/09/2024 ; permis de construire 02521224C0002 ; 22 Rue de la Carriere ; parcelles AA 39, AA 40, AA 41 ; 65 m² ; terrain 3 733 m² ; commencé ; COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
- 04/07/2024 ; déclaration préalable 02521224C0009 ; 28 Rue de l'Amitie ; parcelles AE 494, AE 175 ; 4 logements ; terrain 1 200 m² ; autorisé ; POLYGONE
- 14/06/2024 ; permis de démolir 02521224C0001 ; 15 Rue de la Carriere ; parcelle AA 124 ; terrain 681 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
- 02/05/2024 ; déclaration préalable 02521224C0016 ; Rue de la Combe du Puits ; parcelle AM 138 ; 1 m² ; terrain 1 894 m² ; autorisé ; TDEC SERVICES
- 16/02/2024 ; permis de construire 02521223C0011 ; 10 Rue de la Mission ; parcelle AK 363 ; terrain 3 613 m² ; annulé
- 11/01/2024 ; permis de construire 02521223C0010 ; 29&31 Rue des Bosquets ; parcelles AE 247, AE 247, AE 246 ; 8 logements ; terrain 2 505 m² ; commencé ; AMANDINE
- 05/01/2024 ; permis de construire 02521223C0012 ; Rue saint Christophe ; parcelles AC 81, ZE 307 ; 566 m² ; terrain 3 731 m² ; terminé ; LC INVEST
- 24/11/2023 ; déclaration préalable 02521223C0068 ; 28 Rue de l'Amitie ; parcelle AE 175 ; 2 logements ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 19/10/2023 ; permis de construire 02521223C0009 ; 6 Rue de l'If ; parcelles AD 63, AD 63, AD 75 ; 589 m² ; terrain 6 828 m² ; commencé ; SARL HARLEY DAVIDSON BESANCON
- 04/10/2023 ; permis de construire 02521223C0006 ; 1 Rue du Vert Bois ; parcelle AH 284 ; 8 logements, 8 m² ; terrain 1 246 m² ; commencé ; SCI DES VALLONS
- 15/09/2023 ; déclaration préalable 02521223C0036 ; 10 Rue de la Mission ; parcelle AK 363 ; terrain 3 613 m² ; autorisé
- 08/09/2023 ; permis de construire 02521223C0004 ; Rue des Maisonnettes ; parcelles AE 396, AE 481, AE 488 ; 3 logements, 125 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 07/09/2023 ; permis de démolir 02521223C0002 ; 26 Rue des Grandes Vignes ; parcelle AA 174 ; terrain 279 m² ; commencé
- 31/08/2023 ; permis de construire 02521222C0008 ; 2 Allee des Framboisiers ; parcelle AH 167 ; 36 logements, 2 348 m² ; terrain 4 566 m² ; commencé ; ECOLE VALENTIN FRAMBOISIER
- 15/06/2023 ; déclaration préalable 02521223C0038 ; 36 Rue du Vallon ; parcelles AH 89, AH 139 ; 2 logements ; terrain 1 971 m² ; autorisé ; SCI DES VALLONS
- 13/06/2023 ; permis de construire 02521223C0002 ; 7 Rue saint-Christophe ; parcelles AC 122, AC 124, AC 123 ; 421 m² ; terrain 15 475 m² ; commencé ; COMPAGNIE GENERALE D'INVESTISSEMENT ET DE PARTICIPATIONS - COGIP
- 31/05/2023 ; déclaration préalable 02521223C0032 ; 49 Rue de Chatillon ; parcelle AL 94 ; terrain 3 810 m² ; autorisé ; FREI SODIAM
- 10/05/2023 ; permis de démolir 02521223C0001 ; 20 Rue de la Tuilerie ; parcelle AA 41 ; terrain 22 205 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
- 13/04/2023 ; permis de construire 02521222C0007 ; 6 Rue de Chatillon ; parcelles AM 154, AM 158, AM 180 ; 58 m² ; terrain 2 667 m² ; commencé ; MEDIODONT
- 13/12/2022 ; permis de construire 02521222C0003 ; 4 Rue de l'Etang ; parcelles AL 26, AL 27 ; 1 627 m² ; terrain 5 305 m² ; commencé ; SCI VALIMO 87
- 08/12/2022 ; permis de construire 02521222C0006 ; Rue du Levant ; parcelle AE 328 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 28/09/2022 ; permis de construire 02521222C0004 ; 90 Rue des Salines ; parcelles AC 66, B 639, ZE 255 ; 49 m² ; terrain 8 986 m² ; commencé ; OTREB
- 20/06/2022 ; déclaration préalable 02521222C0028 ; 2 Rue de l'Etang ; parcelle AL 25 ; 15 m² ; terrain 3 245 m² ; autorisé ; NORAUTO FRANCE
- 11/04/2022 ; permis de démolir 02521222C0001 ; Rue de l'If ; parcelles AD 117, AD 141 ; terrain 1 663 m² ; autorisé ; ECL
- 24/01/2022 ; permis de construire 02521221C0010 ; 13 Rue de la Foret ; parcelle AA 1 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 12 249 m² ; terminé
- 18/01/2022 ; permis de construire 02521221C0009 ; 23 Rue des Grands Essarts ; parcelle AE 6 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 419 m² ; autorisé ; VESONTIO IMMOBILIER
- 15/12/2021 ; permis de démolir 02521221C0001 ; 1 Rue du Vert Bois ; parcelle AH 284 ; terrain 1 246 m² ; autorisé ; LES BISOUTINS
- 30/09/2021 ; permis de construire 02521221C0007 ; 11 Rue des Maisonnettes ; parcelle AE 396 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 466 m² ; commencé
- 02/09/2021 ; déclaration préalable 02521221C0042 ; Rue de la Mission ; parcelle AK 98 ; terrain 2 230 m² ; autorisé
- 26/05/2021 ; permis d'aménager 02521221C0001 ; 9 Rue de la Foret ; parcelle AA 11 ; terrain 15 698 m² ; autorisé
- 01/04/2021 ; permis de construire 02521221C0004 ; Combe A la Fauvette - Lot ; parcelle AK 698 ; 1 logement, 134 m² ; terminé
- 16/03/2021 ; permis de construire 02521220C0007 ; 10 Allee des Jardins - Lotiss ; parcelle AK 609 ; 2 logements, 349 m² ; terrain 1 107 m² ; terminé
- 10/03/2021 ; permis de construire 02521221C0002 ; Rue des Bosquets ; parcelle AE 148 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 09/02/2021 ; permis de construire 02521220C0005 ; Rue du Champ Sirebon ; parcelles AN 5, AN 59, AN 56 ; 221 m² ; terminé
- 08/10/2020 ; déclaration préalable 02521220C0025 ; 6 Rue de Chatillon ; parcelle AL 71 ; 8 m² ; autorisé
- 28/09/2020 ; permis de construire 02521220C0003 ; Chemin des Fermes ; parcelle AN 36 ; 8 logements, 690 m² ; terminé
- 11/05/2020 ; permis de construire 02521219C0011 ; Rue de l'If ; parcelle AD 61 ; 290 m² ; terminé ; TRIUMPH BESANCON
- 06/01/2020 ; permis de démolir 02521219C0001 ; Rue  du Champ Sirebon ; parcelles AN 5, AN 59, AM 56 ; terrain 8 449 m² ; autorisé ; COMMUNE D'ECOLE VALENTIN
- 10/10/2019 ; permis de construire 02521219C0009 ; 17 Rue de la Prairie ; parcelle AH 43 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 290 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 02521219C0008 ; Combe A la Fauvette - Lo ; parcelle AK 714 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 714 m² ; terminé
- 27/06/2019 ; permis de construire 02521218C0016 ; 5 Rue du 8 Septembre 1944 ; parcelles AH 134, AH 218, AH 221 ; 33 logements, 2 601 m² ; autorisé ; RESIDENCIEL
- 09/05/2019 ; permis de construire 02521219C0004 ; 12 Rue du Vallon ; parcelle AE 378 ; 452 m² ; commencé ; SCI DOM
- 12/03/2019 ; permis de construire 02521219C0002 ; 15 Rue de la Combe du Puits ; parcelles AN 38, AN 39, AN 40 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 2 667 m² ; commencé
- 21/02/2019 ; permis de construire 02521218C0012 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 715 ; 1 logement, 112 m² ; terminé
- 30/01/2019 ; permis de construire 02521218C0013 ; 46 Rue de l'Amitie ; parcelle AE 85 ; terminé
- 20/12/2018 ; permis de construire 02521218C0014 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 565 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 29/11/2018 ; déclaration préalable 02521218C0033 ; 7 m² ; autorisé ; MCDONALD'S FRANCE
- 15/10/2018 ; permis de construire 02521218C0009 ; 40 Rue du Vallon ; parcelle AH 187 ; 14 logements, 423 m² ; terrain 2 236 m² ; annulé
- 05/09/2018 ; permis de construire 02521218C0008 ; Rue des Salines ; parcelles AC 66, B 639, ZE 255 ; 177 m² ; terrain 8 986 m² ; autorisé ; OTREB
- 12/06/2018 ; permis de construire 02521218C0005 ; 14 Rue de la Prairie ; parcelle AH 64 ; 4 logements, 464 m² ; terminé
- 05/06/2018 ; permis de construire 02521217C0036 ; 4 Rue de Chatillon ; parcelles AM 160, AM 156, AM 162 ; 118 m² ; terminé ; CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
- 31/05/2018 ; permis de démolir 02521218C0001 ; Chemin des Fermes ; parcelle AN 36 ; autorisé
- 28/05/2018 ; permis de construire 02521218C0007 ; Rue des Marronniers - Loti ; parcelle AK 699 ; 1 logement, 93 m² ; terminé
- 23/05/2018 ; permis de construire 02521218C0004 ; Lotissement  la Fauvette ; parcelle AK 697 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 668 m² ; commencé
- 15/05/2018 ; permis de construire 02521218C0002 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 696 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; permis de construire 02521217C0034 ; Lot 5 Combe A la Fauvette ; parcelle AK 708 ; 1 logement, 86 m² ; terminé
- 09/04/2018 ; permis de construire 02521217C0031 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 712 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 09/04/2018 ; permis de construire 02521217C0032 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 711 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 731 m² ; terminé
- 05/04/2018 ; permis de construire 02521217C0030 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 709 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 633 m² ; terminé
- 03/04/2018 ; permis de construire 02521217C0033 ; Les Vaux Dessus ; parcelle AO 184 ; 172 m² ; terminé ; NARO
- 14/03/2018 ; permis de construire 02521217C0035 ; 12 Rue de l'Amiitie ; parcelle AE 299 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 738 m² ; terminé
- 13/03/2018 ; permis de construire 02521217C0026 ; Lotissement la Fauvette I ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 15/02/2018 ; déclaration préalable 02521218C0001 ; 10 Rue de la Mission ; parcelle AK 363 ; 1 logement ; autorisé ; NAOS
- 13/02/2018 ; permis de construire 02521217C0025 ; 2 Rue de la Combe du Puits ; parcelles AO 165, AO 164, AO 130 ; 58 m² ; terrain 4 154 m² ; terminé ; MCA
- 06/02/2018 ; permis de construire 02521217C0028 ; 1 Rue du Vallon ; parcelle AE 248 ; 88 m² ; terrain 986 m² ; terminé ; SCI DU VALLON
- 19/01/2018 ; déclaration préalable 02521217C0041 ; Rue des Vergers ; parcelle AD 144 ; 54 m² ; autorisé ; ANGELOT BERCHE
- 29/12/2017 ; permis de construire 02521217C0010 ; Rue de l'If ; parcelle AD 61 ; 500 m² ; terrain 1 797 m² ; commencé ; VALENTINE
- 28/12/2017 ; permis de construire 02521217C0027 ; 20 Rue de la Tuilerie ; parcelle AA 41 ; 295 m² ; commencé
- 05/12/2017 ; permis de construire 02521217C0024 ; 3 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AD 13 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 15/11/2017 ; permis de construire 02521217C0021 ; Vignes des Champs Paillant ; parcelles AE 190, AE 298, AE 191 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 2 013 m² ; terminé
- 12/10/2017 ; permis de construire 02521217C0015 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 533 m² ; terminé
- 04/10/2017 ; permis de construire 02521217C0018 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 2 logements, 189 m² ; terrain 609 m² ; terminé ; CJ2S
- 02/10/2017 ; permis de construire 02521217C0004 ; 4 Rue de la Fontaine ; parcelle AA 14 ; 1 logement, 117 m² ; terminé
- 02/10/2017 ; permis de construire 02521217C0012 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 8 logements, 685 m² ; terrain 1 530 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 28/09/2017 ; permis de construire 02521216C0014 ; 6 Rue de Chatillon ; parcelles AL 71, AL 68, AL 28 ; 3 200 m² ; terrain 69 457 m² ; terminé
- 25/09/2017 ; permis de construire 02521217C0020 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 509 m² ; terminé
- 23/09/2017 ; permis de construire 02521217C0011 ; Combe A la Fauvette - Lot ; parcelle AK 652 ; 8 logements, 900 m² ; terrain 2 533 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 20/09/2017 ; permis de construire 02521217C0022 ; Lot 5 Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 20/09/2017 ; permis de construire 02521217C0023 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 20 933 m² ; terminé
- 13/09/2017 ; permis de construire 02521217C0014 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 627 m² ; terminé
- 13/09/2017 ; permis de construire 02521217C0016 ; Combe A la Fauvette ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 584 m² ; terminé
- 11/09/2017 ; permis de construire 02521217C0013 ; Lotissement Combe A la Fa ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 06/09/2017 ; permis de construire 02521217C0008 ; Rue de l'Amitie ; parcelles AA 93, AA 118, AA 184 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 02521217C0017 ; Lotissement Combe A la Fau ; parcelle AK 642 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 548 m² ; terminé
- 23/08/2017 ; permis de construire 02521217C0009 ; Lotissement Combe A la Fau ; parcelle AK 652 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 17/08/2017 ; permis de construire 02521217C0019 ; 27 Rue des Bosquets ; parcelle AE 385 ; 287 m² ; terrain 11 735 m² ; commencé ; SCI DES BOSQUETS
- 26/07/2017 ; permis d'aménager 02521217C0002 ; Combe A la Fauvette ; parcelle AK 642 ; terrain 2 815 m² ; terminé ; AFON
- 26/07/2017 ; permis d'aménager 02521217C0001 ; Combe A la Fauvette ; parcelle AK 652 ; terrain 20 933 m² ; terminé ; AFON
- 20/06/2017 ; permis de démolir 02521217C0001 ; 2 Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 165 ; terrain 1 230 m² ; terminé ; MCA
- 04/05/2017 ; permis de construire 02521216C0012 ; 5 Rue des Sources ; parcelles AM 188, AM 192, AM 203 ; 32 m² ; terrain 3 922 m² ; terminé ; LA COMBE DU PUITS
- 02/05/2017 ; permis de construire 02521217C0002 ; 2 Chemin du Village ; parcelle AM 80 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis de construire 02521217C0001 ; Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 174 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 841 m² ; terminé
- 17/03/2017 ; permis de construire 02521217C0006 ; 21 Rue des Bosquets ; parcelle AE 431 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 284 m² ; terminé
- 23/02/2017 ; permis de construire 02521216C0011 ; Rue des Marronniers ; parcelle AK 641 ; 13 logements, 792 m² ; terrain 2 094 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 10/11/2016 ; permis de construire 02521216C0010 ; 10 Rue des Aubepines ; parcelle AK 640 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 894 m² ; terminé
- 03/10/2016 ; permis de construire 02521216C0005 ; 1 Rue de la Combe du Puits ; parcelle AM 136 ; 140 m² ; terrain 3 572 m² ; commencé ; CEB
- 03/10/2016 ; permis de construire 02521216C0008 ; 50 Rue des Maisonnettes ; parcelles AH 153, AH 238, AH 242 ; 180 m² ; terrain 2 481 m² ; terminé ; SCI DES MAISONNETTES
- 29/09/2016 ; permis de construire 02521216C0006 ; Allee des Framboisiers ; parcelles AH 307, AH 304 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 259 m² ; commencé
- 22/07/2016 ; permis de construire 02521216C0004 ; 6 Rue de Chatillon ; parcelles AM 154, AM 158, AM 180 ; 238 m² ; terrain 2 667 m² ; commencé ; MEDIODONT
- 30/05/2016 ; permis de construire 02521216C0001 ; 10 Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 99 ; 256 m² ; commencé
- 23/03/2016 ; permis de démolir 02521216C0001 ; 10 Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 99 ; terrain 1 193 m² ; autorisé
- 08/02/2016 ; permis de construire 02521215C0018 ; 13 Rue Lirenne ; parcelle AE 123 ; 95 m² ; terrain 2 460 m² ; terminé ; SAINT-JOSEPH
- 12/09/2015 ; permis de construire 02521215C0016 ; Rue de l'If ; parcelles AD 54, AD 82, AD 53 ; 520 m² ; commencé
- 17/08/2015 ; permis de construire 02521215C0014 ; 5 Allee des Frenes ; parcelle AK 645 ; 1 logement, 103 m² ; terminé
- 06/08/2015 ; permis de construire 02521215C0007 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelle AK 571 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 750 m² ; terminé
- 13/07/2015 ; permis de construire 02521215C0009 ; Rue de L If ; parcelles AD 118, AD 117, AD 115 ; 140 m² ; terrain 15 168 m² ; terminé ; ETOILE 25
- 29/06/2015 ; permis de construire 02521215C0012 ; 30 Rue des Tilleuls ; parcelle AK 537 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 633 m² ; commencé
- 21/06/2015 ; permis de construire 02521215C0011 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelles AK 637, AK 636 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 657 m² ; terminé
- 27/05/2015 ; permis de construire 02521215C0005 ; 4 Rue de la Poste ; parcelles AM 133, AM 131 ; 381 m² ; terrain 2 922 m² ; terminé
- 20/04/2015 ; permis de construire 02521215C0004 ; Rue des Bosquets 25480 Eco ; parcelle AE 428 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 808 m² ; autorisé
- 04/04/2015 ; permis de construire 02521215C0002 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelle AK 612 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 565 m² ; commencé
- 05/02/2015 ; permis de construire 02521214C0026 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 562 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 624 m² ; terminé
- 24/12/2014 ; permis de construire 02521214C0022 ; 27 Rue des Bosquets ; parcelle AE 295 ; 3 634 m² ; terrain 12 250 m² ; commencé ; SCI DES BOSQUETS
- 07/12/2014 ; permis de construire 02521214C0025 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelle AK 644 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 22/10/2014 ; permis de construire 02521214C0016 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelle AK 557 ; 2 logements, 173 m² ; terminé ; LEMA
- 16/10/2014 ; permis d'aménager 02521214C0001 ; 21 Rue des Bosquets ; parcelles AE 392, AE 391 ; autorisé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
- 02/10/2014 ; déclaration préalable 02521214C0032 ; 7 m² ; autorisé ; ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI
- 30/09/2014 ; permis de construire 02521214C0023 ; Rue des Aubepines ; parcelles AK 638, AK 635 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 709 m² ; terminé
- 29/09/2014 ; permis de construire 02521214C0021 ; 35 Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 646 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 22/09/2014 ; permis de construire 02521214C0014 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelle AK 557 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 515 m² ; terminé ; LEMA
- 22/09/2014 ; permis de construire 02521214C0015 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelle AK 557 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 501 m² ; terminé ; LEMA
- 04/09/2014 ; permis de construire 02521214C0012 ; Rue des Sources  Zone Comm ; parcelle AM 200 ; 520 m² ; terrain 3 922 m² ; commencé ; CAFE'IN
- 03/09/2014 ; permis de construire 02521214C0019 ; 38 Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 557 ; 1 logement, 181 m² ; commencé
- 01/09/2014 ; permis de construire 02521214C0018 ; 36 Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 578 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 26/08/2014 ; permis de construire 02521214C0017 ; Lot20 Lot Combe A la Fauvette ; parcelles AK 540, AK 525 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 583 m² ; terminé
- 03/08/2014 ; permis de construire 02521214C0013 ; 47 Rue des Aubepines ; parcelles AK 541, AK 526 ; 1 logement, 128 m² ; terminé
- 29/06/2014 ; permis de construire 02521214C0011 ; Lotis les Jardins du Parc ; parcelle AK 608 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 739 m² ; commencé
- 10/06/2014 ; permis de construire 02521214C0002 ; Rue du Vert Bois ; parcelle AH 284 ; 11 logements ; terrain 1 216 m² ; commencé ; SCI VICIS
- 18/05/2014 ; permis de construire 02521214C0007 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelle AK 611 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 639 m² ; commencé
- 17/05/2014 ; permis de construire 02521213C0019 ; Lotis Combe A la Fauvette ; parcelles AK 560, AK 558 ; 8 logements, 662 m² ; terrain 1 468 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 15/04/2014 ; permis de construire 02521214C0008 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelles AK 551, AK 573 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 09/04/2014 ; permis de construire 02521214C0003 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 539 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 632 m² ; terminé
- 24/03/2014 ; permis de construire 02521214C0005 ; parcelles AE 391, AE 393 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 794 m² ; autorisé ; SCI VALOC
- 24/03/2014 ; permis de construire 02521214C0006 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelles AK 600, AK 616 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 581 m² ; terminé
- 13/03/2014 ; permis de construire 02521214C0004 ; Rue des Bosquets ; parcelle AE 392 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 743 m² ; annulé ; AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER
- 27/01/2014 ; permis de construire 02521213C0013 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AA 278, AA 25 ; 6 logements, 364 m² ; terrain 978 m² ; commencé
- 27/01/2014 ; permis de construire 02521213C0013 ; Rue de la Tuilerie ; parcelles AA 278, AA 25 ; 364 m² ; terrain 978 m² ; commencé
- 24/12/2013 ; permis de construire 02521213C0010 ; 6 Lot des Jardins du Parc ; parcelle AK 438P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 571 m² ; autorisé
- 23/12/2013 ; permis de construire 02521213C0011 ; Ld Combe A  la Fauvette ; parcelles AK 620, AK 602 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 122 m² ; autorisé
- 23/12/2013 ; permis de construire 02521213C0012 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelles AK 620, AK 602 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 122 m² ; autorisé
- 16/12/2013 ; permis de construire 02521213C0001 ; 1 Rue des Sources ; parcelles AM 118, AM 115 ; 1 738 m² ; terrain 22 145 m² ; commencé ; LES IMAGES
- 03/12/2013 ; permis de construire 02521213C0017 ; 24 Rue des Bosquets ; parcelles AE 342, AE 341, AE 149 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 4 191 m² ; annulé
- 22/10/2013 ; permis de construire 02521213C0014 ; Lotis Combe Aãâaãâ  la Fauvette ; parcelles AK 541, AK 526 ; 1 logement, 107 m² ; terminé
- 22/09/2013 ; permis de construire 02521213C0009 ; 2 Lot les Jardins du Parc ; parcelle AK 438P ; 1 logement, 149 m² ; terrain 566 m² ; terminé
- 17/09/2013 ; permis de construire 02521213C0008 ; Rue des Aubepines ; parcelles AK 438, AK 429 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 618 m² ; terminé
- 05/09/2013 ; permis de construire 02521213C0006 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelle ZK 615 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 487 m² ; commencé
- 05/09/2013 ; permis de construire 02521213C0007 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelle ZK 614 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 488 m² ; terminé
- 27/08/2013 ; permis de construire 02521213C0005 ; Lot les Jardins du Parc ; parcelle AK 599P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 574 m² ; commencé
- 10/08/2013 ; permis de construire 02521213C0004 ; Rue des Bosquets ; parcelle AE 133 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 9 858 m² ; terminé
- 31/07/2013 ; permis de construire 02521213C0003 ; Rue des Aubepines ; parcelles AK 429, AK 438 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 571 m² ; terminé
- 30/07/2013 ; permis d'aménager 02521213C0001 ; Rue de Franche Comte ; parcelles AE 402, AE 401, AE 404 ; terminé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 17/06/2013 ; permis de construire 02521212C0037 ; 4 Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 166 ; 50 m² ; terrain 1 964 m² ; annulé ; TARTINES SANDWICHS ET CIE
- 05/06/2013 ; permis de construire 02521213C0002 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 566 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 724 m² ; terminé
- 16/05/2013 ; permis de construire 02521212C0038 ; 16 Rue de L Amitie ; parcelle AE 388P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 753 m² ; terminé
- 11/04/2013 ; permis de construire 02521212C0033 ; 16 Rue de L Amitie ; parcelle AE 388P ; 1 logement, 119 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 11/04/2013 ; permis de construire 02521212C0034 ; 16 Rue de L Amitie ; parcelle AE 388P ; 2 logements, 114 m² ; terrain 1 210 m² ; terminé
- 25/03/2013 ; permis de construire 02521212C0035 ; Combe A la Fauvette ; parcelle AK 546 ; 4 logements, 369 m² ; terrain 1 692 m² ; commencé ; MOYSE PROMOTION
- 20/03/2013 ; permis de construire 02521212C0031 ; Lot ; parcelles AK 551, AK 573 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 677 m² ; annulé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02521212C0036 ; Combe A la Fauvette ; parcelle AK 547 ; 8 logements, 761 m² ; terrain 2 818 m² ; terminé ; MOYSE PROMOTION
- 11/03/2013 ; permis de construire 02521212C0025 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelles AK 526, AK 541 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 504 m² ; annulé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02521212C0027 ; Rue de la Combe du Puits ; parcelle AO 158 ; 1 491 m² ; terrain 12 725 m² ; terminé ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE MARPA ECOLE-VALENTIN
- 22/02/2013 ; permis de construire 02521212C0026 ; Rue de L If ; parcelles AD 115, AD 117, AD 118 ; 1 226 m² ; terrain 15 168 m² ; terminé ; ETOILE 25
- 04/02/2013 ; permis de construire 02521212C0029 ; Lot Combe A la Fauvette ; parcelle AK 531 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 19/01/2013 ; permis de construire 02521212C0020 ; Route D Epinal ; parcelles AO 114, AO 113 ; 181 m² ; terrain 3 442 m² ; annulé ; SCI SPORTING IMMO
- 09/01/2013 ; permis de construire 02521212C0030 ; Rue de L If ; parcelles AD 53, AD 54, AD 82 ; 412 m² ; terrain 28 171 m² ; autorisé ; CASTORAMA FRANCE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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