# Ruelle Pot, 95440 Écouen : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.02280, 2.37869 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 95205_0405.

## La parcelle

- Parcelle : AC 565
- Contenance : 21 605 m²
- Identifiant : 95205000AC0565
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 98,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,6 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 411 kWh par an, pour 1 421 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone correspond aux secteurs majoritairement résidentiels dominés par un habitat collectif, du PLU Ecouen, en vigueur depuis le 17/09/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Orientation d'aménagement et de programmation au titre des articles L.151-6 et L.151-7 du CU n°3 (l'OAP n°3 est une OAP thématique) : Paysage - liens foret-ville-plaine de france
- Espace vert protégé, au titre de l'article L.151-23 du CU

### Informations (1)

- Plan d'exposition au bruit des aérodromes : Lden 56 (Limite de zone C)

### Servitudes d'utilité publique (3)

- Grange dîmière
- Plaine de France
- Château et domaine d'Ecouen

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 24/08/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Paul Serre (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle Paul Serre (Ecole) ; Ecole primaire Jules Verne (Ecole) ; Institut médico éducatif Daniel Séguret (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 261, dont ARPAVIE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/817797095) ; ENTRAIDE UNION (IME) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775672462) ; COMMUNE DE ECOUEN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219502051) ; FRANCE MONTE MEUBLE (transport, https://auregistre.fr/entreprise/789727351) ; SJ EXPERTISE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/834739971) ; DEVELOPPEMENT ASIE EUROPE (DASIEUROPE) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/408738318)
- Voies voisines : Ruelle des Princes (28 m) https://aucadastre.fr/ecouen-95205/ruelle-des-princes-0422.md ; Rue Camille Claudel (60 m) https://aucadastre.fr/ecouen-95205/rue-camille-claudel-0051.md ; Allee Aristide Maillol (60 m) https://aucadastre.fr/ecouen-95205/allee-aristide-maillol-0023.md ; Rue du Four Gaudon (99 m) https://aucadastre.fr/ecouen-95205/rue-du-four-gaudon-0140.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ecouen-95205/ruelle-pot-0405
La commune : https://aucadastre.fr/ecouen-95205.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/95205_0405