# Permis de construire d'Écuelles (Saône-et-Loire) : 6 autorisations

De 2017 à 2024 : 2 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/08/2024 ; permis de construire 07118624E0001 ; Rue Pierre Vaux ; parcelle ZL 205 ; 1 logement, 185 m² ; terrain 3 045 m² ; commencé
- 17/09/2021 ; permis de construire 07118621E0006 ; 1 Place Jean Nicolle ; parcelles AE 23, AE 24, AE 25 ; 8 m² ; terrain 3 040 m² ; commencé ; COMMUNE D ECUELLE
- 01/06/2021 ; permis de construire 07118621E0003 ; Rue de la Charme ; parcelle ZL 187 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 255 m² ; commencé
- 10/02/2020 ; déclaration préalable 07118620E0001 ; Rue de L Ecluse ; parcelle ZH 11 ; 19 m² ; terrain 84 528 m² ; autorisé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 30/10/2019 ; permis de construire 07118619E0002 ; Rue de L Ecluse ; parcelle ZH 11 ; 34 m² ; terrain 84 528 m² ; terminé ; VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
- 28/03/2017 ; permis de construire 07118617E0001 ; Sur le Charme ; parcelles ZL 60, ZL 61, ZL 62 ; 1 132 m² ; terrain 32 914 m² ; terminé ; SCEA DES EPENOTTES

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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