# Permis de construire d'Écurcey (Doubs) : 11 autorisations

De 2014 à 2026 : 6 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/05/2026 ; permis de construire 0252162600001 ; 2 Rue des Prés ; parcelles AC 209, AC 228, AC 230 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 6 000 m² ; autorisé
- 16/03/2020 ; permis de construire 02521620A0001 ; Les Carnots ; parcelle AE 13 ; 2 440 m² ; terrain 8 700 m² ; autorisé
- 06/06/2019 ; permis de construire 02521619A0002 ; Au Village ; parcelle AB 10 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 330 m² ; terminé
- 12/02/2019 ; permis de construire 02521619A0001 ; Sur Vaumurger ; parcelle AC 88 ; 1 logement, 292 m² ; terrain 2 601 m² ; commencé
- 14/01/2019 ; permis de construire 02521618A0003 ; 3 Rue sous le Temple ; parcelle AB 143 ; 1 logement ; terrain 882 m² ; commencé
- 25/02/2017 ; permis de construire 02521616A0004 ; Ferme de Grattery ; parcelle AK 73 ; 160 m² ; terrain 16 000 m² ; autorisé
- 17/12/2016 ; permis de construire 02521616A0003 ; Rue du Chalet ; parcelle AB 63 ; terrain 498 m² ; commencé ; COMMUNE D'ECURCEY
- 25/08/2016 ; permis de construire 02521616A0002 ; En Grattery ; parcelle AK 66 ; 1 490 m² ; terrain 19 534 m² ; commencé ; GAEC MISERE LAMBERT
- 13/07/2016 ; permis de construire 02521616A0001 ; Chem des Pigasses ; parcelle B 306 ; 80 m² ; terrain 7 450 m² ; commencé
- 19/08/2014 ; permis de construire 02521614A0002 ; Au Village ; parcelle AB 192 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 765 m² ; commencé
- 23/06/2014 ; permis de construire 02521614A0001 ; Rue de L Helvetie ; parcelles AH 319, AH 317 ; 1 logement, 151 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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