# Permis de construire d'Eguenigue (Territoire de Belfort) : 16 autorisations

De 2014 à 2026 : 10 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/04/2026 ; permis de construire 09003626A0001 ; Rue les Roches ; parcelle OA 733 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 890 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; permis de construire 09003625A0003 ; Rue les Roches ; parcelle A 733 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 750 m² ; autorisé
- 07/03/2025 ; permis de démolir 09003625A0001 ; 5 Rue de la Chapelle ; parcelles A 205, A 202, A 203 ; terrain 9 695 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 09003622A0001 ; 11 Rue d'Alsace ; parcelle A 1106 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 21/06/2021 ; permis de construire 09003621A0002 ; 2 Rue St Roch ; parcelles A 224, A 225 ; 299 m² ; terrain 4 280 m² ; autorisé
- 15/02/2021 ; permis de construire 09003620A0005 ; 11 Rue les Roches ; parcelles A 1091, A 1093, A 1098 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 384 m² ; terminé
- 26/10/2020 ; permis de construire 09003620A0002 ; Impasse du Tramway ; parcelle YA 34 ; 1 logement, 213 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 12/06/2020 ; permis de construire 09003620A0001 ; Rue les Roches ; parcelles A 95, A 99, A 100 ; 1 logement, 242 m² ; terrain 1 503 m² ; commencé
- 06/09/2019 ; permis de démolir 09003619A0001 ; 9 Rue d'Alsace ; parcelle A 750 ; terrain 1 176 m² ; autorisé ; SCI LA CHARMANTE
- 30/04/2019 ; permis de construire 09003619A0002 ; 11 Te Rue Jean Moulin ; parcelle A 1083 ; 68 m² ; terrain 1 228 m² ; terminé
- 29/04/2019 ; permis de construire 09003619A0001 ; Rue Jean Moulin ; parcelle A 557 ; 405 m² ; terrain 1 402 m² ; commencé ; SCI JLS
- 10/03/2019 ; permis de construire 09003618A0001 ; 4 Rue de la  Creuse ; parcelle A 1 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 23/11/2017 ; permis de construire 09003617A0002 ; 20 Rue Jean Moulin ; parcelles A 557, A 558, A 562 ; 530 m² ; terrain 16 034 m² ; autorisé ; SCI JLS
- 06/01/2015 ; permis de construire 09003614A0003 ; Le Village ; parcelle A 213 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 05/12/2014 ; permis de construire 09003614A0002 ; Le Village ; parcelle A 213 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 625 m² ; autorisé
- 21/02/2014 ; permis de construire 09003613A0005 ; 17 Rue les Roches ; parcelles A 1058, A 850 ; 1 logement, 255 m² ; terrain 60 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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